Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2_CR-20180928Compte rendu du conseil métropolitain du 28 septembre 2018
- N° 1_ODJ-20180928Ordre du jour du conseil métropolitain du 28 septembre 2018
- N° 3_PVA-20180928Procès-verbal du conseil métropolitain du 28 septembre 2018
- N° 1_RAA-20180928Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 28 septembre 2018
- N° 2018-559Pont Simone Veil - Convention dévoiement de réseaux - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2018-544BLANQUEFORT - Cession de 2 parcelles en nature de terrain sises lieu-dit Sable de Lacoste cadastrées CK 744 et CK 210 d'une contenance de 44a 46ca - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-518BEGLES - SA d'HLM CILIOPEE HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 24 logements collectifs locatifs, chemin de Mussonville - Emprunts d'un montant total de 2 529 076 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-502MERIGNAC - SA d'HLM ERILIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 12 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "Carré Pradas, avenue des Fauvettes - Emprunts d'un montant global de 1 158 093 euros, des types PLUS et PLAI, auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-506SA d'HLM CLAIRSIENNE - Réaménagement d'une ligne de prêt auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Réitération de la garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-521GRADIGNAN - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Travaux de réhabilitation de la résidence "Le Bourg" comprenant 38 logements collectifs locatifs et située place Bernard Roumegoux - Emprunt d'un montant de 1 220 000 €, de type PAM, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-500BASSENS - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Travaux de réhabilitation des 180 logements collectifs locatifs de la résidence "Beauval" située rue du Grand Loc - Emprunt d'un montant de 5 037 000 €, de type PAM, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-503BRUGES - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 12 logements collectifs locatifs, 495, route du Médoc - Emprunts d'un montant total de 1 136 751 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-505BORDEAUX - SA d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 7 logements collectifs locatifs sociaux, sis Bassins à Flot, 72 cours Dupré de Saint-Maur - Emprunts d'un montant global de 665 728 euros, des types PLUS et PLAI, auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-510PESSAC - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 253 logements étudiants collectifs, avenue Henri Vizioz, village 3 bis, résidence "Simone Veil" - Emprunts d'un montant total de 8 835 146 euros, des types PLS et CPLS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-514BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation du logement situé 110, rue Gustave Carde - Emprunt de 33 500 €, de type PAM, auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-501EYSINES - SACP d'HLM LE TOIT GIRONDIN - Charge foncière et acquisition en VEFA de 2 logements collectifs locatifs, 5, rue Armand Guiraud et 21, rue Jean Mermoz, résidence "Rue Mermoz" - Emprunts d'un montant total de 199 534 euros, des types PLAI et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-512VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM LOGIS ATLANTIQUE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 9 logements collectifs locatifs, 315, route de Toulouse - Emprunts d'un montant total de 675 510 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-511BRUGES - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 15 logements collectifs locatifs, 10, rue du Réduit, résidence "Evidence" - Emprunts d'un montant total de 1 466 223 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie …Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-497MERIGNAC - SA d'HLM Mésolia - Charge foncière et construction de 76 logements collectifs locatifs sociaux, sis allée de Pagneau - Emprunts d'un montant global de 9 827 423 euros, des types PLUS et PLAI, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-513LORMONT - SA d'HLM DOMOFRANCE - Transformation de 23 locaux d'activité en logements collectifs locatifs PLUS au sein de la résidence "Génicart", rues Elisée Reclus et Pierre de Ronsard - Emprunt de 284 573 euros, de type PAM, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-507LE BOUSCAT - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de l'usufruit locatif social de 18 logements collectifs locatifs, avenue de la Libération, îlot Renault, "Coeur du Bouscat" - Emprunts d'un montant total de 1 160 720 euros,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-515VILLENAVE D'ORNON - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 4 logements collectifs locatifs, 30, chemin de Méchive, résidence "Château Beauséjour" - Emprunts d'un montant total de 340 577 euros, des types…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-583Renouvellement de la convention avec Eco-mobilier pour la reprise des Déchets d'éléments d'ameublement (DEA) sur les centres de recyclage, suite à leur nouvel agrément - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2018-584Festival zéro déchet zéro gaspillage - Demande de subvention ADEME - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2018-554Le Taillan-Médoc - Sécurisation des carrefours de l'avenue de Soulac (ex RD1) - Confirmation de décision de faire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL