Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-662Rapport des administrateurs sur les Sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Regaz-Bordeaux - Rapport 2018 - Exercice 2016/2017 - Information au Conseil métropolitain
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK - N° 2018-596Etude d'exploitation d'une halte ferroviaire : La Médoquine à Talence - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-656LA FABRIQUE DE BORDEAUX METROPOLE (La Fab) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2018 - Exercice 2017 - Information
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2018-635POPSU 3 : Participation de Bordeaux Métropole au programme de recherche POPSU Métropoles ' Plate-forme d'observation des projets et stratégies urbaines ' -
Signature d'une convention de partenariat tripartite entre l'Etat (Ministère de la cohésion…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-655Prévention spécialisée - Nouvelles modalités de charte de coopération - Validation - SignatureThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-651Unis-Cité - Année 2018/2019 - Subvention de fonctionnement, complément de bourse et mise à disposition - Autorisation - DécisionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2018-653Bordeaux - Cité Claveau - Rénovation générale - Confirmation de décision de faire - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-660Convention de recherche et développement partagés entre Bordeaux Métropole et le BRGM (Bureau de recherches géologiques et minières) relative à l'apport de la géothermie très basse énergie dans la planification énergétique de Bordeaux Métropole -…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-634Contribution de Bordeaux Métropole au Schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-644FIC - Fonds d'Intérêt Communal-2015-2020- Recalage de la programmation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2_CR-20181012Compte rendu du conseil métropolitain du 12 octobre 2018
- N° 1_ODJ-20181012Ordre du jour du conseil métropolitain du 12 octobre 2018
- N° 3_PVA-20181012Procès-verbal du conseil métropolitain du 12 octobre 2018
- N° 1_RAA-20181012Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 12 octobre 2018
- N° 2018-595Stade Matmut Atlantique - Garanties - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-540LE TAILLAN-MEDOC - Mise en vente par adjudication d'une maison d'habitation sise 18, chemin de Cassenore au Taillan-Médoc, cadastrée section AB518 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-543BORDEAUX METROPOLE - Cession d'une parcelle en nature de terrain sise à Bordeaux rue Germaine Tailleferre cadastrée TR97 d'une contenance d'environ 1965 m² - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-539LE TAILLAN MEDOC - Mise en vente par adjudication d'un terrain sis 30, rue de Lacaussade - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-760Communication FIC - Fonds d'intérêts communal - Présentation des tableaux de bords financiers - Situation au 02 août 2018Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-533BLANQUEFORT - Cession d'une emprise d'environ 30 281 m² en nature de terrain sise à Blanquefort avenue du XI Novembre à détacher de la parcelle cadastrée CB 119 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-542BORDEAUX - 45 et 47 - passage Hermite - Conclusion d'un bail emphytéotique sur une emprise d'environ 488 m² pour la construction d'une résidence hôtelière à vocation sociale - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2_CR-20180928Compte rendu du conseil métropolitain du 28 septembre 2018
- N° 1_ODJ-20180928Ordre du jour du conseil métropolitain du 28 septembre 2018
- N° 3_PVA-20180928Procès-verbal du conseil métropolitain du 28 septembre 2018
- N° 1_RAA-20180928Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 28 septembre 2018