Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2018-596Etude d'exploitation d'une halte ferroviaire : La Médoquine à Talence - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-642Aménagement d'ouvrages routiers pour le franchissement de la petite faune sauvage - Demande de subvention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-651Unis-Cité - Année 2018/2019 - Subvention de fonctionnement, complément de bourse et mise à disposition - Autorisation - DécisionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2018-651Unis-Cité - Année 2018/2019 - Subvention de fonctionnement, complément de bourse et mise à disposition - Autorisation - DécisionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2018-622Règlement d'intervention "Sport" - Commune de Saint-Louis-de-Montferrand - Versement d'un fonds de concours pour la réhabilitation de terrains de jeux synthétiques - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2018-600Marché international des professionnels de l'immobilier (MIPIM) - Bilan 2018 - Perspectives 2019 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-627BEGLES : Route de Toulouse - rue Jules Verne - Cession partielle de la parcelle cadastrée AB 3 (2978 m²) pour la réalisation d'un programme d'habitat participatif -Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-645Construction d'un stade nautique métropolitain à Mérignac - Choix du mode de gestion - Création d'un groupement d'autorités concédantes entre Bordeaux Métropole et la commune de Mérignac - lancement d'une concession de service public pour le…Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY
- N° 2018-637Stade Matmut Atlantique - Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2017 de la Société Stade Bordeaux Atlantique - InformationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-626PESSAC - Opération d'Intérêt Métropolitain : Bordeaux Inno Campus - Avenue de Canéjan - Eviction de la société Sobofa : indemnisation - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-656LA FABRIQUE DE BORDEAUX METROPOLE (La Fab) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2018 - Exercice 2017 - Information
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2018-599L'Etat - Bordeaux Métropole - Ville de Bordeaux - Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC) - Convention de partenariat pour le cinéma et l'image animée et la création numérique - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-644FIC - Fonds d'Intérêt Communal-2015-2020- Recalage de la programmation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2_CR-20181012Compte rendu du conseil métropolitain du 12 octobre 2018
- N° 1_ODJ-20181012Ordre du jour du conseil métropolitain du 12 octobre 2018
- N° 3_PVA-20181012Procès-verbal du conseil métropolitain du 12 octobre 2018
- N° 1_RAA-20181012Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 12 octobre 2018
- N° 2018-595Stade Matmut Atlantique - Garanties - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-540LE TAILLAN-MEDOC - Mise en vente par adjudication d'une maison d'habitation sise 18, chemin de Cassenore au Taillan-Médoc, cadastrée section AB518 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-543BORDEAUX METROPOLE - Cession d'une parcelle en nature de terrain sise à Bordeaux rue Germaine Tailleferre cadastrée TR97 d'une contenance d'environ 1965 m² - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-539LE TAILLAN MEDOC - Mise en vente par adjudication d'un terrain sis 30, rue de Lacaussade - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-760Communication FIC - Fonds d'intérêts communal - Présentation des tableaux de bords financiers - Situation au 02 août 2018Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-535GRADIGNAN - Lotissement le Hameau de la Reine - Acquisition d'une parcelle bâtie cadastrée CT 47 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-533BLANQUEFORT - Cession d'une emprise d'environ 30 281 m² en nature de terrain sise à Blanquefort avenue du XI Novembre à détacher de la parcelle cadastrée CB 119 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-542BORDEAUX - 45 et 47 - passage Hermite - Conclusion d'un bail emphytéotique sur une emprise d'environ 488 m² pour la construction d'une résidence hôtelière à vocation sociale - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON