Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-638Blanquefort - Parc des jalles - Animations autour du site de La Vacherie et des espaces de nature ' - Contrat de co développement 2018-2020 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-668Rapport d'activité Inolia portant sur l'exécution de la délégation de service public du réseau haut débit en 2017 - AvisThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2018-637Blanquefort - Parc des jalles - Lac de padouens - Construction d'une base nautique - Contrat de co développement 2018-2020 - Subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-669Villenave d'Ornon - Année 2018 - Subvention exceptionnelle pour la manifestation de la Grande transhumance urbaine du 6 au 7 octobre 2018 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2018-647Opération d'intérêt national (OIN) BORDEAUX EURATLANTIQUE - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Garonne Eiffel - Etude d'impact - Avis de Bordeaux Métropole
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2018-642Aménagement d'ouvrages routiers pour le franchissement de la petite faune sauvage - Demande de subvention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-651Unis-Cité - Année 2018/2019 - Subvention de fonctionnement, complément de bourse et mise à disposition - Autorisation - DécisionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2018-622Règlement d'intervention "Sport" - Commune de Saint-Louis-de-Montferrand - Versement d'un fonds de concours pour la réhabilitation de terrains de jeux synthétiques - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2018-600Marché international des professionnels de l'immobilier (MIPIM) - Bilan 2018 - Perspectives 2019 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-637Stade Matmut Atlantique - Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2017 de la Société Stade Bordeaux Atlantique - InformationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-654Projet d'habitat participatif ilot Gustave Flaubert, Pessac - Convention de partenariat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-599L'Etat - Bordeaux Métropole - Ville de Bordeaux - Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC) - Convention de partenariat pour le cinéma et l'image animée et la création numérique - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-626PESSAC - Opération d'Intérêt Métropolitain : Bordeaux Inno Campus - Avenue de Canéjan - Eviction de la société Sobofa : indemnisation - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-643Plan local de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics (PAVE) de la commune de Talence - Décision -AdoptionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-629BORDEAUX - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des bassins à flot - Rachat de parcelles auprès de la ville- Modification de la délibération 2018/425 du 6 juillet 2018 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-633BORDEAUX - Rue du Doyen Cirot et rue du Docteur Rocaz - Bassin de retenue "Carreire" - Acquisition du terrain d'assiette auprès d'Aquitanis - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-625PESSAC - Opération d'Intérêt Métropolitain : Bordeaux Inno Campus - Avenue de Canéjan - Acquisition d'un ensemble immobilier - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-650Bordeaux - ZAC Bastide Niel - Acquisition de terrains auprès de la SAS Bastide Niel - îlots B017 et B018 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2018-604Constitution d'un groupement de commandes - Autorisation d'une convention de groupement de commandes semi-intégré pour le recours à une plateforme de dons dans le cadre du mécénat - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-624BLANQUEFORT - Appel à projets "Les halles généreuses" - Cession de la parcelle cadastrée CA 29 d'une superficie de 21 789 m² - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-627BEGLES : Route de Toulouse - rue Jules Verne - Cession partielle de la parcelle cadastrée AB 3 (2978 m²) pour la réalisation d'un programme d'habitat participatif -Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-658BORDEAUX MÉTROPOLE AMÉNAGEMENT (BMA)- Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L. 1524-5 du Code général des collectivités territoriales.
Rapport 2018 - Exercice 2017 - InformationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2018-657InCité - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte en application de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2018 - Exercice 2017 - InformationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-659Société AVIA GIS - Partenariat pour développer et tester un logiciel d'appui à la lutte intégrée contre les nuisibles - Convention - Décision - Autorisation de signatureThème : Administration généraleRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-645Construction d'un stade nautique métropolitain à Mérignac - Choix du mode de gestion - Création d'un groupement d'autorités concédantes entre Bordeaux Métropole et la commune de Mérignac - lancement d'une concession de service public pour le…Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY