Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19361 résultats
- N° 2018-613MERIGNAC - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 3 logements collectifs locatifs, 445-455, avenue de Verdun, résidence "Opal & Sens" - Emprunts d'un montant total de 235 093 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-616Protocole transactionnel Total Marketing France - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-618Accès des entreprises locales à la commande publique : convention de partenariat avec la centrale d'achat public UGAP - Décision - Autorisation
Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON - N° 2018-617Appel à projet sports, loisirs et culture pour les agents - Choix de l'association - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-602La Ronde des Quartiers de Bordeaux - Convention pour l'animation des commerces impactés par les travaux de la ligne D du tramway - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2018-603Conditions d'octroi de la garantie de Bordeaux Métropole à certains créanciers de l'Agence France Locale - Année 2018 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-640Blanquefort -Travaux du plan de gestion du domaine de Tanaïs - Contrat de codéveloppement 2018-2020 - Subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-628MÉRIGNAC- Cession d'une parcelle bâtie cadastrée AP 97 d'une contenance de 8a ,sise 3 rue Paul Langevin - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-628MÉRIGNAC- Cession d'une parcelle bâtie cadastrée AP 97 d'une contenance de 8a ,sise 3 rue Paul Langevin - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-630MERIGNAC - Cession de 2 parcelles en nature de terrain sises à Mérignac sises Place Charles de Gaulle cadastrées BD 300 et BD 302 d'une contenance de 5a82ca - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-649Agence qualité construction (AQC) - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-663Collecte des déchets ménagers en porte-à-porte - Changement du calendrier hebdomadaire de collecte lié à la mise en place de la semaine de travail de 5 jours - Zone Centre (hors périmètre collecté de nuit) - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2018-652Fonds d'aide aux jeunes (FAJ)- Insup - Financement 2018 du projet ' l'Art d'agir-Proccrea (Projet collectif de création artistique) ' au bénéfice des jeunes de 18 à 25 ans - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-652Fonds d'aide aux jeunes (FAJ)- Insup - Financement 2018 du projet ' l'Art d'agir-Proccrea (Projet collectif de création artistique) ' au bénéfice des jeunes de 18 à 25 ans - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-664Mise en place d'un évènement culturel dans le cadre des Journées nationales des diasporas africaines 2019 et de l'accord de coopération entre Bordeaux Métropole, la Mairie de Bordeaux, et la Communauté urbaine de Douala (Cameroun) - Décision -…Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2018-598Association SAMPE (Society for the advancement of material and process engineering) - Organisation pour action spécifique des journées techniques du SAMPE - Subvention de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-614DIVERS COMMUNES - SA d'HLM LOGEVIE - Réhabilitation de 660 logements pour personnes âgées situés dans différentes communes de la Métropole - Emprunts d'un montant de 988 953 euros de type PAM auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-632BORDEAUX Métropole - Opération d'intérêt national Euratlantique - ZAC Saint-Jean Belcier - Ancien parking relais Carle Vernet - Cession à l'Etablissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique (EPABE) - Modification de la délibération 2016/610…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-615Recours à des agents non-titulaires - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-615Recours à des agents non-titulaires - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-639Blanquefort - Parc des jalles - Aménagement des gravières des Flamands- Contrat de codéveloppement 2018-2020 - Subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-646Pessac - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Centre-Ville - Ilot 6b - Cession d'un terrain métropolitain à la société anonyme SOLIHA Nouvelle Aquitaine - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2018-636Lormont - Subvention pour la manifestation ' Les Bucoliques ' du samedi 8 septembre 2018 - Contrat de co-développement 2018-2020 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-601Plan d'actions en faveur du développement de l'Economie sociale et solidaire (ESS) - Soutien en investissement immobilier en faveur du Livre vert à Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-620Recours aux contrats d'apprentissage - Accueil de jeunes mineurs - Complément de la délibération 2018-415 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON