Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-767PAREMPUYRE - Engagement d'achat de terres agricoles complémentaires pour le projet de restauration agro-environnementale ' Olives ' - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2018-731Etablissement Public Foncier Nouvelle Aquitaine - Convention opérationnelle sur le thème du développement économique OIM Aéroparc - Avenant n°1 - Modification du périmètre - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-721Etablissement public foncier (EPF) Nouvelle Aquitaine - Convention opérationnelle sur le thème du développement économique Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Aéroparc - Secteur "Deux Poteaux" - Délégation du droit de préemption à l…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-713Ajustements d'effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-753Saint-Vincent-de-Paul - Projet urbain du centre-bourg - Opération d'aménagement d'intérêt métropolitain - Modification du programme des équipements publics financés par la taxe d'aménagement à taux majoré - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-736Pessac - Rue Chateaubriand - Projet de requalification générale - Arrêt du bilan de la concertation - Approbation - DécisionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-704VILLENAVE D'ORNON - SA D'HLM DOMOFRANCE - Acquisition foncière et construction de 8 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "Domaine de Geneste", Ilot 11, 108 avenue Mirieu de Labarre- Emprunts des types PLUS et PLAI d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-705VILLENAVE D'ORNON - SA D'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 14 logements collectifs locatifs sociaux , sis, résidence " Domaine de Geneste ", Ilot 12, 108 avenue Mirieu de Labarre - Emprunts des types PLUS et PLAI d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-715Politique générale d'égalité professionnelle femmes/hommes et de diversité - Signature de chartes favorisant l'inclusion - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-755Villenave d'Ornon - Modification de la délibération n° 2017-475 du 7 juillet 2017 instaurant un PUP sur le secteur de l'avenue des Pyrénées à Villenave d'Ornon - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-751Villenave d'Ornon - Zone d'Aménagement Concerté "route de Toulouse" - Convention pour l'extension d'un groupe scolaire ' la Cascade ' à Villenave d'Ornon- Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2018-750Bègles - Villenave d'Ornon - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) ' route de Toulouse ' - Compte Rendu Financier 2017 (CRF) - Avenant n°1 à la convention d'avance de trésorerie entre Bordeaux Métropole et La Fabrique de Bordeaux MétropoleThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-749Bègles Villenave d'Ornon - Zone d'aménagement concerté route de Toulouse - Convention de participation des constructeurs - Annulation de la décision - Autorisation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-756VILLENAVE D'ORNON - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Route de Toulouse - Principe de déclassement - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-656Création d'un réseau express régional métropolitain - Volet TER (Train express régional) - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2018-717Convention avec le fonds d'Insertion des personnes handicapées dans la fonction publique - Décision - Autorisation
Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON - N° 2018-746Eysines - Zone d'aménagement concerté (ZAC) "Carès Cantinolle" - Compte rendu financier et d'activité au concédant (CRFA) 2017 et avenant n° 1 à la convention de trésorerie - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-752Bordeaux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) La Berge du Lac/Ginko - Compte-rendu d'activité comptable (CRAC) 2017 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-684Parc de stationnement - Garage rue de Bègles à Bordeaux - Membre de l'Association syndicale libre (ASL) du 120, rue de Bègles - Régie Parcub - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2018-673Cycle 4 de la mutualisation des services - Conventions de création de services communs et avenants aux conventions - Contrats d'engagement et avenants aux contrats - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2018-739Mise en œuvre du service de viabilité hivernale sur le territoire métropolitain - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-744Exercice 2017 - Présentation des rapports annuels sur le Prix et la qualité des services publics (RPQS) de l'eau potable et de l'assainissement collectif, et des comptes administratifs des Syndicats mixtes dont Bordeaux Métropole est adhérente -…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-672Renouvellement des membres du C2D - Conseil de développement durable de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2018-738Bruges - Zone de fret de Bordeaux-Bruges - Requalification de la rue du Commandant Mollière - Confirmation de décision de faire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-760Plan régional de prévention et gestion des déchets - AvisThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA