Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-638Gestion des vélos de la Maison métropolitaine des mobilités alternatives - et aliénation des vélos - Avis - CommunicationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2018-646Direction générale du numérique et des systèmes d'information - Rapport de présentation des cessions d'immobilisation - Réforme de matériels informatiquesThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-716Protocole d'accord égalité professionnelle femmes/hommes - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-676Le Haillan - Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Aéroparc - Opération d'aménagement économique des 5 chemins - Dossier environnemental unique - Déclaration de projet - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-765Mobilisation d'un ou d'une Volontaire de solidarité internationale (VSI) dans le cadre de l'accord de coopération entre Bordeaux Métropole, la Ville de Bordeaux et la Communauté urbaine de Douala (Cameroun) - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2018-681Mois de l'Economie sociale et solidaire (ESS) 2018 - Remise des 3 prix "Coup de coeur de l'initiative sociale et solidaire" par Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-754Pessac - Cité Fruges - Autorisation de signature - Convention d'objectifs quadripartite entre la DRAC, la Région, la ville et Bordeaux MétropoleThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-734Adhésion de Bordeaux Métropole au Parc naturel régional des Landes de Gascogne - Autorisation - Engagement - DésignationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-675Réseau communautaire de transports urbains - Réseau TBM 2019 - Modifications du réseau de bus avec l'extension du tramway ligne C à Villenave d'Ornon et autres adaptations liées aux renforts tram et desserte de l'aéroparc - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2018-686Versement transport - Exonération - Mise en place - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-729BLANQUEFORT- Réaménagement des gravières de Padouens nord - Cession d'un terrain à la commune pour la réalisation d'une base nautique - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-732SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Réalisation d'une mare pédagogique dans le cadre du site Natura 2000 "Réseau hydrographique des Jalles de Saint-Médard-en-Jalles et d'Eysines" - Contrat de co-développement 2018-2020 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-733Groupement d'intérêt public Grand projet de ville (GIP GPV) Parc des coteaux - Animation et valorisation de la démarche du plan de gestion intercommunal - Contrats de codéveloppement 2018-2020 - Subvention - Décision - Convention - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-747Saint-Aubin de Médoc - PAE des Vignes - Programme d'aménagement d'ensemble du secteur des Vignes - Requalification du chemin des Vignes, des routes de Mounic et de Cujac, des allées des Amazones et des Quatre Vents, création d'une voie verte et de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-722LORMONT- Avenue John Fitzgerald Kennedy, allée René Cassagne - Cession d'un terrain d'environ 4390 m² - Décision- Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-711Stade Matmut Atlantique - Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2017 de la Société Stade Bordeaux Atlantique - InformationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-679PESSAC - Opération d'Intérêt Métropolitain (OIM) Bordeaux Inno Campus -avenue du Haut Lévêque - avenue Gustave Eiffel - Aménagement d'un couloir bus en site propre pour une ligne de bus à niveau de service performant - Requalification générale des…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-720Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Inno Campus - Cofinancement des études techniques pour la mise en souterrain d'initiative locale (MESIL) de la ligne haute-tension de 63 kV entre les postes sources Paillères et Pessac - Décision -…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2018-748BEGLES - Zone d'aménagement concerté (ZAC) ' Quartier de la Mairie ' - CRAC 2017 - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-745Parempuyre - Sécurisation des cheminements doux rue de Landegrand - Convention de financement avec SNCF Réseau pour l'étude du franchissement du passage à niveau PN18 pour les différents usages - FA n° 1 du Contrat de co-développement 2018-2020 -…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2018-674Représentation de Bordeaux Métropole à la Commission de la formation et de la vie universitaire, de l'Université de Bordeaux Montaigne - Désignation - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Dominique IRIART
- N° 2018-685Exercice 2018 - Décision modificative n°2 du Budget principal (BP) et du Budget supplémentaire (BS) des budgets annexes - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-761Mobilisation du partenariat associatif dans le cadre du festival Zéro déchet zéro gaspillage - Année 2018 - Subvention pour actions spécifiques - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2018-726PESSAC - Avenues Jean Jaurès et Poujeau - Cession de deux biens immobiliers d'une contenance totale de 4a 34ca à la commune de Pessac - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-728VILLENAVE D'ORNON - Rue Yvon Mansencal - Acquisition par Bordeaux Métropole de la parcelle AL 100 appartenant à la commune - Décision- Autorisation.
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON