Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18811 résultats
- N° 2018-213VILLENAVE-D'ORNON - SA d'HLM VILOGIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 23 logements collectifs locatifs, rue du 11 Novembre - Emprunts d'un montant total de 2 017 567 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-206Arc sud développement - Programme d'actions 2018 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-280Juniors du Développement Durable - Convention de partenariat entre Graine Aquitaine et Bordeaux Métropole - Soutien aux initiatives favorisant l'éducation au développement durable - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-282Règlement d'intervention "Piscines" - Commune d'Ambarès-et-Lagrave - Versement d'un fonds de concours - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-209Plan d'actions en faveur du développement de l'économie sociale et solidaire - Aide à l'investissement immobilier 2018 en faveur de l'association R2Jeux à Bordeaux - Subvention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-220SAINT-MEDARD-EN-JALLES - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 30 logements individuels locatifs, sis, résidence "Les Aquarelles", 36 rue Maurice Lestage - Emprunts d'un montant total de 3 113 328 euros,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-203Invest in Bordeaux - Subvention de fonctionnement 2018 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-268Saint Médard en Jalles - Aménagement de la place de la République et de ses abords - Modalités techniques et financières de réalisation des ouvrages - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre Bordeaux Métropole et la ville de Saint…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 3_PVA-20180427Procès-verbal du conseil métropolitain du 27 avril 2018
- N° 1_RAA-20180427Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 27 avril 2018
- N° 2_CR-20180427Compte rendu du conseil métropolitain du 27 avril 2018
- N° 1_ODJ-20180427Ordre du jour du conseil métropolitain du 27 avril 2018
- N° 2018-273Convention de gestion entre Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux pour le versement des aides à la réalisation d'équipements résidentiels dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat de Renouvellement urbain à volet…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-197Association laser, photonique, hyperfréquences & applications (ALPHA)-Subvention de fonctionnement 2018-Décision-AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-290Association pour le développement et la promotion de la recherche et de l'innovation AgroParisTech (ADEPRINA) - Projet urbain d'agriculture urbaine à Bordeaux La Jallère - Convention de recherche et développement partagés entre Bordeaux Métropole…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2018-285Bordeaux rock - Année 2018 - Subvention d'aide à une manifestation - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-244Autorisation de remisage de véhicules de service à domicile (ARD) - Mise à jour des modalités de calcul de la redevance - Liste des bénéficiaires - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-260Convention de recherche et développement pour la mise en place d'une unité pilote de traitement de molécules malodorantes sur le site de la station d'épuration Louis Fargue à Bordeaux et le partage des résultats associés - Décision - Autorisation de…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-257Gradignan - Requalification du carrefour Monjous/Juin - Projet de voirie - Avril 2018 - Confirmation de décision de faire - Décision - Approbation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL - N° 2018-262Programme 50 000 logements - MERIGNAC - Secteur Marne - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-246Régie personnalisée PARCUB - Fins de fonctions du Directeur- informationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-193Réseau TBM (Transports Bordeaux Métropole) - Desserte de la Foire internationale de Bordeaux - Convention de partenariat 2018 - Approbation - Décision - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-204Talence innovation sud développement (TISD) - Programme d'actions 2018 - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-254Association "Le bocal local" - Dynamiques des jardins collectifs de Bordeaux Métropole : appui aux projets de jardins collectifs - Subvention - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH - N° 2018-284Subventions 2018 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE