Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-762Année 2018 - Association Régie de quartier de Lormont - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2018-677Aquitec - Salon de l'orientation, de la formation de l'emploi et des métiers en Aquitaine 2018-2019 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-741ARTIGUES PRES BORDEAUX - Contrat de codéveloppement (CODEV)- Aménagement de l'avenue Romane (tronçon compris entre les rues Perrault et des fauvettes) -Fonds de concours au titre de l'éclairage public - Convention - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-687Participation au capital social de la Société coopérative d'intérêt collectif d'Habitations à Loyer Modéré (SCIC d'HLM) AXANIS - Désignation d'un représentant de Bordeaux Métropole au conseil d'administration de la SCIC d'HLM - Désignation -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-767PAREMPUYRE - Engagement d'achat de terres agricoles complémentaires pour le projet de restauration agro-environnementale ' Olives ' - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2018-731Etablissement Public Foncier Nouvelle Aquitaine - Convention opérationnelle sur le thème du développement économique OIM Aéroparc - Avenant n°1 - Modification du périmètre - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-725BORDEAUX - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Cession à la ville de Bordeaux d'un terrain pour la réalisation d'un gymnase - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-694BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 3 logements collectifs locatifs, 80-84, rue de la Benauge, "Le Clos de la Bastide" - Emprunts d'un montant total de 709 663 euros, des types PLS et CPLS, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-718Groupement de commandes pour la fourniture de mobiliers scolaires et mobiliers pour la petite enfance - Convention constitutive de groupement - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-758Plateforme de mobilité durable de l'association Wimoov - Subvention 2018 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-706VILLENAVE D'ORNON - SA D'HLM DOMOFRANCE - Acquisition en VEFA de 5 logements individuels locatifs sociaux , sis, résidence "Le Coin d'Ornon", 104 avenue Ferdinand Granet, Chemin du Minaou - Emprunts des types PLUS et PLAI d'un montant global de 725…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-730BEGLES - Opération de renouvellement urbain (ORU) de la cité Paty - Cession à Domofrance - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-689SA d'HLM Le Foyer - Demande de réitération de la garantie Métropolitaine concernant le réaménagement d'un emprunt GAIA CT dont le montant est de 785 000 euros, souscrit auprès de la CDC et destiné à l'achat d'un terrain rue Maumey sur la commune de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-722LORMONT- Avenue John Fitzgerald Kennedy, allée René Cassagne - Cession d'un terrain d'environ 4390 m² - Décision- Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-695BORDEAUX - SA d'HLM ICF ATLANTIQUE - Acquisition en VEFA de 40 logements collectifs locatifs, quai Deschamps - Emprunts d'un montant total de 4 218 472 euros, des types PLAI, PLUS et PLS, auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-682Ouvertures dominicales 2019 - Avis de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-766Mérignac, avenue de Belfort, Résidence Beausite Jean Haillette - Mise à disposition d'un emplacement pour l'exploitation d'un relais radio Tetra - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY - N° 2018-735Villenave d'Ornon - Opération de requalification générale de l'avenue Edouard Bourlaux - Ouverture de la concertation réglementaire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-656Création d'un réseau express régional métropolitain - Volet TER (Train express régional) - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2018-750Bègles - Villenave d'Ornon - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) ' route de Toulouse ' - Compte Rendu Financier 2017 (CRF) - Avenant n°1 à la convention d'avance de trésorerie entre Bordeaux Métropole et La Fabrique de Bordeaux MétropoleThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-708VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM Logévie - Acquisition en VEFA de 23 logements collectifs locatifs intergénérationnels, sis, 327 route de Toulouse - Emprunts de type PLS d'un montant global de 2 900 410 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-707VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM Logévie - Acquisition foncière et construction, dans le cadre d'une VEFA, d'une résidence autonomie comprenant 36 logements collectifs locatifs, sise, 327 route de Toulouse - Emprunts de type PLUS d'un montant global de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-709VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM Logévie - Acquisition en VEFA de 6 logements collectifs locatifs intergénérationnels, sis, 327 route de Toulouse - Emprunts de type PLS d'un montant global de 762 359 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-742Bordeaux - Bassins à flot - Mise à double sens du quai du Sénégal - Confirmation de décision de faire - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-693BORDEAUX - OPH métropolitain AQUITANIS - Charge foncière et construction de 47 logements collectifs locatifs, sis, résidence Paul Boncour, rue Raymond Lavigne - Emprunts d'un montant global de 5 793 003 euros, des types PLUS et PLAI, souscrits…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET