Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-601Plan d'actions en faveur du développement de l'Economie sociale et solidaire (ESS) - Soutien en investissement immobilier en faveur du Livre vert à Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-669Villenave d'Ornon - Année 2018 - Subvention exceptionnelle pour la manifestation de la Grande transhumance urbaine du 6 au 7 octobre 2018 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2018-628MÉRIGNAC- Cession d'une parcelle bâtie cadastrée AP 97 d'une contenance de 8a ,sise 3 rue Paul Langevin - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-628MÉRIGNAC- Cession d'une parcelle bâtie cadastrée AP 97 d'une contenance de 8a ,sise 3 rue Paul Langevin - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-630MERIGNAC - Cession de 2 parcelles en nature de terrain sises à Mérignac sises Place Charles de Gaulle cadastrées BD 300 et BD 302 d'une contenance de 5a82ca - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-635POPSU 3 : Participation de Bordeaux Métropole au programme de recherche POPSU Métropoles ' Plate-forme d'observation des projets et stratégies urbaines ' -
Signature d'une convention de partenariat tripartite entre l'Etat (Ministère de la cohésion…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-599L'Etat - Bordeaux Métropole - Ville de Bordeaux - Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC) - Convention de partenariat pour le cinéma et l'image animée et la création numérique - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-643Plan local de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics (PAVE) de la commune de Talence - Décision -AdoptionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-646Pessac - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Centre-Ville - Ilot 6b - Cession d'un terrain métropolitain à la société anonyme SOLIHA Nouvelle Aquitaine - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2018-663Collecte des déchets ménagers en porte-à-porte - Changement du calendrier hebdomadaire de collecte lié à la mise en place de la semaine de travail de 5 jours - Zone Centre (hors périmètre collecté de nuit) - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2018-652Fonds d'aide aux jeunes (FAJ)- Insup - Financement 2018 du projet ' l'Art d'agir-Proccrea (Projet collectif de création artistique) ' au bénéfice des jeunes de 18 à 25 ans - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-652Fonds d'aide aux jeunes (FAJ)- Insup - Financement 2018 du projet ' l'Art d'agir-Proccrea (Projet collectif de création artistique) ' au bénéfice des jeunes de 18 à 25 ans - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-615Recours à des agents non-titulaires - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-615Recours à des agents non-titulaires - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-657InCité - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte en application de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2018 - Exercice 2017 - InformationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-647Opération d'intérêt national (OIN) BORDEAUX EURATLANTIQUE - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Garonne Eiffel - Etude d'impact - Avis de Bordeaux Métropole
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2018-653Bordeaux - Cité Claveau - Rénovation générale - Confirmation de décision de faire - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-644FIC - Fonds d'Intérêt Communal-2015-2020- Recalage de la programmation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-637Stade Matmut Atlantique - Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2017 de la Société Stade Bordeaux Atlantique - InformationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-656LA FABRIQUE DE BORDEAUX METROPOLE (La Fab) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2018 - Exercice 2017 - Information
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2018-624BLANQUEFORT - Appel à projets "Les halles généreuses" - Cession de la parcelle cadastrée CA 29 d'une superficie de 21 789 m² - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-613MERIGNAC - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 3 logements collectifs locatifs, 445-455, avenue de Verdun, résidence "Opal & Sens" - Emprunts d'un montant total de 235 093 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-634Contribution de Bordeaux Métropole au Schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-662Rapport des administrateurs sur les Sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Regaz-Bordeaux - Rapport 2018 - Exercice 2016/2017 - Information au Conseil métropolitain
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK - N° 2018-596Etude d'exploitation d'une halte ferroviaire : La Médoquine à Talence - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT