Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19361 résultats
- N° 2_CR-20181130Compte rendu du conseil métropolitain du 30 novembre 2018
- N° 1_ODJ-20181130Ordre du jour du conseil métropolitain du 30 novembre 2018
- N° 3_PVA-20181130Procès-verbal du conseil métropolitain du 30 novembre 2018
- N° 1_RAA-20181130Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 30 novembre 2018
- N° 2018-699EYSINES - SA D'HLM Mésolia Habitat - Acquisition en VEFA de 27 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "Mermoz", avenue Jean Mermoz - Emprunts des types PLUS et PLAI d'un montant global de 3 136 484 euros auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-697BRUGES - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 13 logements collectifs locatifs, 22-26, avenue Conrad Gaussens - Emprunts d'un montant total de 1 625 479 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-703TALENCE - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Réalisation de 54 logements étudiants collectifs, avenue de l'Université, ENSAM, bâtiment C - Emprunts d'un montant total de 2 300 860 euros, des types PLS et CPLS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-769Motion de soutien aux salariés de l'usine Ford de BlanquefortRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2018-696BORDEAUX - SA d'HLM LOGIS ATLANTIQUE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 11 logements collectifs locatifs, au sein de l'opération dénommée "Equilibre", sise, 3 à 9 avenue de Labarde et 159 et 159 bis Boulevard Albert Brandenburg - Emprunts d…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-759Bordeaux Métropole - Reconduction d'une tarification exceptionnelle des aires d'accueil des gens du voyages durant la période hivernale - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-690SA d'HLM Vilogia - Fusion-Absorption de la SEMI de Blanquefort - Demande de transfert de la garantie Métropolitaine au profit de la SA d'HLM Vilogia, pour un emprunt de type PSLA, d'un montant initial de 1 100 000 euros souscrit auprès de l…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-691SA d'HLM Vilogia - Fusion-Absorption de la SEMI de Blanquefort - Demande de transfert de la garantie Métropolitaine au profit de la SA d'HLM Vilogia, pour un emprunt de type PLS, d'un montant initial de 1 100 000 euros souscrit auprès de l…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-724Société civile immobilière (SCI) MERCURE, au capital de 152,00 euros, dont le siège est à GEMENOS (13420) Quai du Douard, Parc d'Activités - RN 8, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de MARSEILLE, sous le numéro 347 827 081, dont…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-692DOMOFRANCE - Prêt Haut de Bilan Bonifié - Accélération du programme d'investissement pour la rénovation de logements sociaux sur Bordeaux Métropole - Prêt Bonifié d'un montant de 4 568 000 euros - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-701GRADIGNAN - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 10 logements collectifs locatifs, chemin de la Landette/avenue du Général de Gaulle - Emprunts d'un montant total de 705 636 euros, de type PLS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-740Projets de voirie sur Artigues-près-Bordeaux, Floirac et Bassens - Novembre 2018 - Confirmation de décision de faire - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-723BRUGES - Rue des Ecoles - Projet d'aménagement d'ensemble à vocation d'habitat - Cession à la Société anonyme d'H.L.M Mésolia d'un terrain nu cadastré AT 122 - 123 - 124 - 128 - 310 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-737Le Taillan-Médoc - Aménagement du carrefour avenue de Soulac / Chemin du Foin / Chemin de Tanaïs - Fiche action 3 - C04-519-0064 du codev 4 (2018-2020) - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-700EYSINES - SA D'HLM Mésolia Habitat - Acquisition en VEFA de 2 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "Mermoz", avenue Jean Mermoz - Emprunts des types PLUS et PLAI d'un montant global de 202 019 euros auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-762Année 2018 - Association Régie de quartier de Lormont - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2018-677Aquitec - Salon de l'orientation, de la formation de l'emploi et des métiers en Aquitaine 2018-2019 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-741ARTIGUES PRES BORDEAUX - Contrat de codéveloppement (CODEV)- Aménagement de l'avenue Romane (tronçon compris entre les rues Perrault et des fauvettes) -Fonds de concours au titre de l'éclairage public - Convention - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-687Participation au capital social de la Société coopérative d'intérêt collectif d'Habitations à Loyer Modéré (SCIC d'HLM) AXANIS - Désignation d'un représentant de Bordeaux Métropole au conseil d'administration de la SCIC d'HLM - Désignation -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-725BORDEAUX - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Cession à la ville de Bordeaux d'un terrain pour la réalisation d'un gymnase - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-694BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 3 logements collectifs locatifs, 80-84, rue de la Benauge, "Le Clos de la Bastide" - Emprunts d'un montant total de 709 663 euros, des types PLS et CPLS, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET