Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-831Programme 50 000 logements - MERIGNAC - Secteur Mérignac Marne - Compte-rendu financier et d‘activité (CRFA) 2017 - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention d'avance financière - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-826Amélioration de l'offre de mobilité à destination des habitants de l'aire urbaine bordelaise - Développement du Réseau express régional (RER) métropolitain et actions en faveur de la circulation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2018-837Création d'un réseau de chaleur sur les communes d'Eysines et du Haillan et choix du mode de gestion - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-786Convention entre Bordeaux Métropole et la commune de Bruges - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétences communale - Éclairage public - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2018-788Convention entre Bordeaux Métropole et la commune de Bordeaux - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Éclairage public - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2018-786Convention entre Bordeaux Métropole et la commune de Bruges - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétences communale - Éclairage public - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2018-787Convention entre Bordeaux Métropole et la commune du Bouscat - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Éclairage public - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2018-787Convention entre Bordeaux Métropole et la commune du Bouscat - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Éclairage public - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2018-822Saint-Aubin de Médoc - Aménagement de la route de Pont à Cot - Section comprise entre la route de Picot et la route du Tronquet - Eclairage public - fonds de concours - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-788Convention entre Bordeaux Métropole et la commune de Bordeaux - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Éclairage public - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2018-790Parcs de stationnement - Bilan stationnement et rapports des délégataires et de la régie Parcub Bordeaux Métropole - Exercice 2017 - AdoptionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2018-805Comité des oeuvres sociales - convention financière 2019 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-836Délégation de service public - Réseaux de chaleur et de froid Saint-Jean Belcier - Avenant 2 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-796Fixation des tarifs et redevances des services publics pour 2019 - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-811Ajustements d'organigrammes et d'effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-820Cenon - Place Voltaire et rue René Descartes - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage concernant la réalisation de l'éclairage public - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-784Projet de rénovation/développement du Parc des expositions - Subvention du Conseil départemental de la Gironde -Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-804Convention 2019/2020 - UBM - Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-789Construction du tramway - Réseau 2016 - Création de la ligne D (du boulevard du Président Wilson à Bordeaux jusqu'à Cantinolle à Eysines) - Financement : convention attributive de subvention au titre du Grenelle II - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2018-702MERIGNAC - SA D'HLM Mésolia Habitat - Acquisition en VEFA de 12 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "Domaine du Vert d'Eau", 355-361 avenue Aristide Briand - Emprunts des types PLUS et PLAI d'un montant global de 1 609 735 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-770Motion de soutien au projet de déviation
de la RD 1215 - Portes du Médoc
Rapporteur : Madame Agnès VERSEPUY - N° 2018-688SA d'HLM COLIGNY - Réaménagement de 12 lignes de prêts auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Réitération de la garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-698BRUGES - SA d'HLM LOGIS ATLANTIQUE - Acquisition d'un Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) en vue de la réalisation de 32 logements collectifs locatifs, 87, avenue Conrad Gaussens - Emprunts d'un montant total de 3…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-727PESSAC - Mise en vente par adjudication d'une maison d'habitation sise 22 rue Roger Cohé - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 1.5_RAA_20181130-2018-721Recueil des actes administratifs du conseil du 30 novembre 2018 - Établissement public foncier - 2018-721