Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-661Accompagnement du dispositif des Juniors du Développement Durable - Mise en place des projets grand format avec les structures bénéficiaires - Décision - Autorisation de signatureThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-666Soutien à l'organisation de la Fête de la Science 2018 - Association Cap Sciences - Demande de subvention d'une action spécifique - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY - N° 2018-660Convention de recherche et développement partagés entre Bordeaux Métropole et le BRGM (Bureau de recherches géologiques et minières) relative à l'apport de la géothermie très basse énergie dans la planification énergétique de Bordeaux Métropole -…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-637Blanquefort - Parc des jalles - Lac de padouens - Construction d'une base nautique - Contrat de co développement 2018-2020 - Subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-632BORDEAUX Métropole - Opération d'intérêt national Euratlantique - ZAC Saint-Jean Belcier - Ancien parking relais Carle Vernet - Cession à l'Etablissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique (EPABE) - Modification de la délibération 2016/610…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-609BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 33 logements collectifs locatifs, quai Armand Lalande, Bassins à flot, îlot P2, bâtiments C1 et C3 - Emprunts d'un montant total de 3 666 986 euros, de type PLUS, auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-655Prévention spécialisée - Nouvelles modalités de charte de coopération - Validation - SignatureThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-600Marché international des professionnels de l'immobilier (MIPIM) - Bilan 2018 - Perspectives 2019 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-626PESSAC - Opération d'Intérêt Métropolitain : Bordeaux Inno Campus - Avenue de Canéjan - Eviction de la société Sobofa : indemnisation - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-617Appel à projet sports, loisirs et culture pour les agents - Choix de l'association - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-649Agence qualité construction (AQC) - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-622Règlement d'intervention "Sport" - Commune de Saint-Louis-de-Montferrand - Versement d'un fonds de concours pour la réhabilitation de terrains de jeux synthétiques - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2018-650Bordeaux - ZAC Bastide Niel - Acquisition de terrains auprès de la SAS Bastide Niel - îlots B017 et B018 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2018-659Société AVIA GIS - Partenariat pour développer et tester un logiciel d'appui à la lutte intégrée contre les nuisibles - Convention - Décision - Autorisation de signatureThème : Administration généraleRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-602La Ronde des Quartiers de Bordeaux - Convention pour l'animation des commerces impactés par les travaux de la ligne D du tramway - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2018-651Unis-Cité - Année 2018/2019 - Subvention de fonctionnement, complément de bourse et mise à disposition - Autorisation - DécisionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2018-651Unis-Cité - Année 2018/2019 - Subvention de fonctionnement, complément de bourse et mise à disposition - Autorisation - DécisionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2018-596Etude d'exploitation d'une halte ferroviaire : La Médoquine à Talence - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-658BORDEAUX MÉTROPOLE AMÉNAGEMENT (BMA)- Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L. 1524-5 du Code général des collectivités territoriales.
Rapport 2018 - Exercice 2017 - InformationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2018-629BORDEAUX - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des bassins à flot - Rachat de parcelles auprès de la ville- Modification de la délibération 2018/425 du 6 juillet 2018 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-648Bordeaux - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Aménagement de la plaque portuaire- Rénovation générale - Promenade du bassin n°1 - Confirmation de décision de faire - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-638Blanquefort - Parc des jalles - Animations autour du site de La Vacherie et des espaces de nature ' - Contrat de co développement 2018-2020 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-598Association SAMPE (Society for the advancement of material and process engineering) - Organisation pour action spécifique des journées techniques du SAMPE - Subvention de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-620Recours aux contrats d'apprentissage - Accueil de jeunes mineurs - Complément de la délibération 2018-415 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-634Contribution de Bordeaux Métropole au Schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON