Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18811 résultats
- N° 2018-356Motion relative à Ford Aquitaine IndustriesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2018-312FLOIRAC - AQUITANIS, Office public de l'habitat de Bordeaux Métropole - Travaux de réhabilitation des 140 logements collectifs locatifs de la résidence "Gaston Cabannes" située 31, avenue Gaston Cabannes - Emprunts d'un montant total de 3 270 421…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-328Bordeaux - Immeuble bâti sis 71 rue Edouard Mayaudon - Conclusion d'un bail emphytéotique avec l'Office public de l'habitat (OPH) Aquitanis - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-308EYSINES - Office public de l'habitat (OPH) de Bordeaux Métropole Aquitanis - Acquisition et amélioration d'un logement individuel locatif social, sis, 15 rue Daniel Danet - Emprunt de type PLAI d'un montant de 73 486 euros auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-320Remise gracieuse trop perçu de rémunération - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-309BEGLES - SA d'HLM VILOGIA - Charge foncière et construction de 25 logements collectifs locatifs, allée Jean Dubuffet - Emprunts d'un montant total de 2 432 095 euros, des types PLS et CPLS, auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-345Martignas-sur-Jalle - Secteur centre urbain - Périmètre de prise en considération - Approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-311MERIGNAC - SA d'HLM ERILIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 18 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence ' Le Triptyk ', 1 avenue des Fauvettes - Emprunts d'un montant total de 1 712 578 euros, des types PLAI et PLUS, auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-341Travaux de mise à 2x3 voies de la rocade ouest de Bordeaux entre les échangeurs 4 et 10 sur les communes de Bordeaux, Bruges, Eysines et Mérignac - Transfert de la passerelle ainsi que ses accès en remblai en berges ouest et est du lac - Décision …Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-332Convention foncière La Fabrique de Bordeaux Métropole - Avenant n°1- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2_CR-20180615Compte rendu du conseil métropolitain du 15 juin 2018
- N° 1_ODJ-20180615Ordre du jour du conseil métropolitain du 15 juin 2018
- N° 3_PVA-20180615Procès-verbal du conseil métropolitain du 15 juin 2018
- N° 1_RAA-20180615Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 15 juin 2018
- N° 2018-322Association French Tech Bordeaux - Mise à disposition d'un agent en 2018 - Convention - Décision - Autorisation de signatureThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-326BORDEAUX - Opération d'intérêt national (OIN) Bordeaux Euratlantique - Cession de l'immeuble bâti sis 1 rue Son Tay, cadastré BS 95 à l'Établissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique (EPABE) - Modification de la délibération n° 2014-0721…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-324Adaptation de l'organisation de la Direction des relations internationales - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-313Condition d'octroi de la garantie de Bordeaux Métropole à certains créanciers de l'agence France locale - Année 2017 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-340Lancement d'une procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Voie nouvelle Marchegay - Crabemorte et du demi-échangeur sur la déviation de Martignas au carrefour avec la route de Saint-Jean d'Illac (RD 211) sur les communes de…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-336Parempuyre - Protocole d'accord transactionnel - Marché n°12143U - Réaménagement de la rue des Palus - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-314BORDEAUX - SACP d'HLM AXANIS - Construction de 60 logements collectifs en location-accession, ZAC Les Berges du Lac, Ilot B1.1, cours de Québec, opération Samoa - Emprunt de 9 100 000 euros, de type PSLA, auprès de la Caisse d'Epargne Aquitaine…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-352CREAC de Bègles - Année 2018 - Subvention d'aide à une action spécifique - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-346Eysines - Projet urbain partenarial chemin de Bos - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-300Pôle d'échanges multimodal d'Ambarès la Gorp - Demande de financement - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-335Bordeaux - Aménagement d'espaces publics sur différentes opérations - Confirmation de décision de faire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL