Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2018-845Motion relative à la situation de Ford Aquitaine IndustriesThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2018-681Tarifs stationnement 2019 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-822Saint-Aubin de Médoc - Aménagement de la route de Pont à Cot - Section comprise entre la route de Picot et la route du Tronquet - Eclairage public - fonds de concours - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-827Mérignac et Martignas-sur-Jalle - Prolongement de la déviation de Martignas depuis l'avenue Dassault (RD 213) jusqu'à l'avenue Leclerc (RD211) dit barreau Marchegay - Crabemorte ainsi que Martignas-sur-Jalle et Saint-Jean d'Illac - Création du demi…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2018-772Election des membres de la Commission permanente compétente en matière de contrats de concessionsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2018-839Protocole transactionnel avec la société Veolia - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2018-771Commission permanente pour l'attribution des contrats de concession- Condition de dépôt des listes - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2018-792Bègles Villenave d'Ornon - Développement du réseau de transports en commun - 3ème phase du Tramway - Extension de la ligne C du tramway de l'agglomération bordelaise - Liaison Bègles station ' Lycée Vaclav Havel ' / Villenave d'Ornon extra rocade -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2018-817PESSAC - Avenue Jean Jaurès - Vente par Bordeaux Métropole de 3 immeubles bâtis - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-797EXERCICE 2018 - Créances irrécouvrables - Admissions en non-valeur - DécisionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-783Fonds d'aide à la création numérique - Convention de coopération et de mise à disposition de service ascendante entre la ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-832Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) - Epide (Établissement pour l'insertion dans l'emploi) -Financement 2018 du projet "Un rôle à jouer" au bénéfice des jeunes de 18 à 25 ans - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-785Mise en oeuvre du plan d'actions en faveur du développement de l'économie sociale et solidaire - Appel à projets - Renouvellement de l'accompagnement des acteurs de l'économie sociale et de l'insertion par l'activité économique dans leur phase de…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-807Union française des associations sportives des Employés communautaires (U.F.A.S.E.C) - subvention 2019 - Convention financière 2019 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-799Régime de fiscalité professionnelle unique -Dotation de solidarité métropolitaine prévisionnelle pour 2019 -Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-809Association du comité des œuvres sociales des municipaux de Bordeaux (ACOSMB) - Mise à disposition de deux agents en 2019 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-838Bordeaux - Contrat de concession de la distribution publique d'électricité - Prolongation de la durée du contrat - Avenant n°3 - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK - N° 2018-833Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ)- mission locale de technowest -Financement 2018 du projet "Dionewar" au bénéfice des jeunes de 18 à 25 ans - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-816SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Opération d'Intérêt Métropolitain (OIM) Bordeaux Aéroparc - Vente d'un terrain d'une surface d'environ 5 111 m² - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-841Les Restos du cœur / Concert 2019 des Enfoirés - Subvention d'aide à une manifestation - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-840Coupe du monde de rugby 2023 - Adhésion à l'association ' Club des sites d'accueil ' - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-813Attribution d'une Prime de fonctions aux agents affectés au traitement de l'information - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-781Route des lasers (RDL) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales.
Rapport 2018 - Exercice 2017 - information du Conseil métropolitainThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2018-829Ambarès-et-Lagrave - Zone d'aménagement concerté (ZAC) centre ville - Compte rendu d'activité comptable (CRAC) 2017 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-810Mise en place de Chèques d'accompagnement personnalisé (CAP) à destination des agents de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON