Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2019-14LE HAILLAN - SA d'HLM Domofrance - Charge foncière et construction de 10 logements collectifs locatifs, sis, 7 rue Hustin - Emprunts d'un montant global de 1 000 026 euros des types PLUS et PLAI souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-5Mise en œuvre du volet territorial du contrat de plan Etat/Région 2015-2020 - Convention particulière relative à la création du Pôle Naval - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2019-1Accord cadre pour la mise en œuvre opérationnelle du programme "50 000 logements" et du programme "Aménagement économique" avec la Fabrique de Bordeaux Métropole (La Fab) - Marchés subséquents 2019 - Acquisitions foncières et immobilières de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2019-12BORDEAUX - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Travaux de réhabilitation des 205 logements collectifs locatifs de la résidence "Léon Blum" située 181, avenue Léon Blum - Emprunts d'un montant total de 2 460 811 euros, des types PAM et PAM Eco…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-31Bordeaux Métropole 2050 - Point d'étape et perspectives - Moyens supplémentaires alloués à la démarche - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-49Programme 50 000 logements - PESSAC - Secteur d'aménagement du Pontet Sud - Bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2_CR-20190125Compte rendu du conseil métropolitain du 25 janvier 2019
- N° 1_ODJ-20190125Ordre du jour du conseil métropolitain du 25 janvier 2019
- N° 3_PVA-20190125Procès-verbal du conseil métropolitain du 25 janvier 2019
- N° 1_RAA-20190125Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 25 janvier 2019
- N° 2018-818BORDEAUX - 43, rue de la Fusterie - Local - Mise en vente par adjudication - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-803BEGLES - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 16 logements collectifs locatifs, quartier Paty - Emprunts d'un montant total de 1 843 312 euros, des types PLS et CPLS, auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-808Remise gracieuse - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-825Avenant n°10 au traité de concession du service public de l'eau potable de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-800SA d'HLM DOMOFRANCE - Réaménagement de 234 lignes de prêts auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Réitération de la garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2_CR-20181221Compte rendu du conseil métropolitain du 21 décembre 2018
- N° 1_ODJ-20181221Ordre du jour du conseil métropolitain du 21 décembre 2018
- N° 3_PVA-20181221Procès-verbal du conseil métropolitain du 21 décembre 2018
- N° 1_RAA-20181221Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 21 décembre 2018
- N° 2018-801SA d'HLM Clairsienne - Prêt Haut de Bilan Bonifié - Accélération du programme d'investissement pour la rénovation de logements sociaux sur Bordeaux Métropole - Prêt bonifié d'un montant de 7 064 000 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-828Restauration de l'œuvre ' Travelling ' de Elisabeth Ballet - Octroi d'une subvention de l'Etat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-845Motion relative à la situation de Ford Aquitaine IndustriesThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2018-681Tarifs stationnement 2019 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-827Mérignac et Martignas-sur-Jalle - Prolongement de la déviation de Martignas depuis l'avenue Dassault (RD 213) jusqu'à l'avenue Leclerc (RD211) dit barreau Marchegay - Crabemorte ainsi que Martignas-sur-Jalle et Saint-Jean d'Illac - Création du demi…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2018-772Election des membres de la Commission permanente compétente en matière de contrats de concessionsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE