Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18811 résultats
- N° 2018-443Convention Défense extérieure contre l'incendie (DECI) essais débits/pression - Décision - Autorisation de signatureThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-453Programmation 2018 des crédits d'investissement de la politique de la ville au titre de la construction/réhabilitation d'équipements de proximité et des études dans les quartiers prioritaires et de veille - Participation de Bordeaux Métropole -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-381Plan d'action en faveur de l'artisanat 2017/2020 - Convention de partenariat 2018 entre la Chambre de métiers et de l'artisanat interdépartementale - section Gironde - et Bordeaux Métropole - Subvention de Bordeaux Métropole pour la mise en œuvre du…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-366Pôle d'échanges multimodal de Cenon Pont-Rouge - Demande de financement - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-441Protocole transactionnel pour la STEP Clos de Hilde à Bègles - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-382Plan d'actions en faveur du développement de l'Economie sociale et solidaire (ESS) - La Textilerie - Aide à l'investissement de Bordeaux Métropole en faveur de l'association Sew & Laine pour la création d'un tiers-lieu dédié aux métiers du textile à…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-472Association Let's Food - année 2018 - Subvention de soutien au projet alimentaire territorial Let's Food Cities - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL - N° 2018-454Bassens Quartier de l'Avenir - Réalisation d'un pré-diagnostic environnemental - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-427BORDEAUX METROPOLE. Opération d'intérêt national (OIN) Euratlantique Folioles du pont Saint Jean. Cession à l'Etablissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique d'emprises foncières métropolitaines de 3 396 m² - Phase 1 - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-393MERIGNAC - SA d'HLM Clairsienne - Charge foncière et construction de 17 logements collectifs destinés à la location accession, sis, résidence "Côté Soleil", 82 avenue de la Somme - Emprunt de type PSLA d'un montant de 2 392 678 euros auprès de l…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-407Conduite d'opération des projets de groupes scolaires pour le compte de la ville de Bordeaux - modalités de remboursement - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-378Avis sur le dossier d'autorisation environnementale et le permis de construire de Dassault Aviation sur Mérignac - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-367Bordeaux Technowest - subvention de fonctionnement 2018 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-444Partenariat de recherche AGORA (Bordeaux Métropole/Bureau de recherche géologiques et minières) - Avenant n°1 - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-416Composition des instances consultatives: Comité technique, Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, Commissions administratives paritaires, Commissions consultatives paritaires - paritarisme - Décision- AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-411Création d'emplois temporaires - Recrutement d'agents contractuels pour des besoins liés à un accroissement temporaire d'activité, à un accroissement saisonnier d'activité et au remplacement des fonctionnaires - Décision- Autorisation
Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON - N° 2018-412Ajustements d'effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-461Rénovation énergétique - Révision du dispositif de soutien financier à la rénovation énergétique de l'habitat individuel - Adhésion à l'association Effinergie - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-467Bordeaux - Convention entre Bordeaux Métropole et l'établissement public d'aménagement Euratlantique relative à la ré-implantation du centre de propreté rive gauche de Bordeaux Métropole - Signature - Décision -Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA - N° 2018-452Bonus mobilités : mise en place d'une expérimentation sur l'année scolaire 2018/2019 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2018-468Association pour le développement des épreuves combinées et du meeting de Talence - Année 2018 - Subvention d'aide à une manifestation - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-466Collecte et traitement des ordures ménagères - Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2017 et rapports des concessionnaires - Avis et informationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2018-465Convention d'Autorisation d'occupation temporaire (AOT) Shamengo - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-415Recours aux contrats d'apprentissage Bordeaux Métropole - Rentrée scolaire 2018/2019 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-418Délibération relative à la mise en place du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) constitué de l'Indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise (IFSE) et du…Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON