Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18811 résultats
- N° 2018-420Soutien financier aux groupes scolaires communaux hors opérations d'aménagement d'intérêt métropolitain - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2018-445Règlement d'intervention "Piscines" - Commune d'Eysines - Versement d'un fonds de concours - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY
- N° 2018-459Prorogation du dispositif de soutien à la rénovation énergétique BBC des copropriétés dans le cadre du Programme d'investissement d'avenir (PIA) ' Ville de demain ' - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2018-398PESSAC - SA d'HLM COLIGNY - Charge foncière et acquisition en VEFA de 6 logements individuels locatifs, avenue du Général Leclerc - Emprunts d'un montant total de 839 241 euros, de type PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-388Taxes et participations d'urbanisme - Admissions en non valeur - Application de l'article 2 modifié du décret 98-1239 du 29 décembre 1998 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-369Projet de Cité numérique à BEGLES - Evolution de certaines caractéristiques du Bail en l'état futur d'achèvement (BEFA) avec l'Etablissement public d'aménagement (EPA) Bordeaux Euratlantique - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-456Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) - Accompagnement et recherche psycho-éducative pour les jeunes (ARPEJe) via son centre d'hébergement et de réinsertion sociale Jonas - Financement 2018 du projet "Rencontres nationales du sport solidaire" au bénéfice…Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-433Eysines - Projet de création d'une voie verte rue du 19 mars 1962 entre l'avenue du Taillan-Médoc et la rue de Bois Gramond - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-409Caisse de secours et d'entraide des sapeurs pompiers - convention du 26 novembre 2001 - Avenant n°17 relatif à la subvention 2018 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-357Soutien à l'Université Bordeaux Montaigne pour l'enseignement du français langue étrangère aux réfugiés et demandeurs d'asile -
Subvention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Dominique IRIART - N° 2018-450Subvention de fonctionnement - Association Vélo-Cité 2018 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2018-462Service public de chauffage urbain - Rapport 2017 sur le prix et la qualité du service - Information et avisThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-404Demande de prise en charge des cotisations à l'ordre des architectes - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-389AMBARES-ET-LAGRAVE - Office public de l'habitat de Bordeaux Métropole Aquitanis - Charge foncière et construction de 29 logements individuels locatifs, sis, résidence "Liberté", avenue de la Liberté - Emprunts des types PLUS et PLAI d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-390BORDEAUX - Office public de l'habitat de Bordeaux Métropole Aquitanis - Charge foncière et acquisition en VEFA de 14 logements collectifs locatifs, sis, résidence "Le Patio Bordelais", avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - Emprunts des types…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-414Recours à des magistrats du Tribunal administratif pour présider les Conseils de discipline - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-373Soutien de Bordeaux Métropole à l'association Transtech - Organisation de l'événement "I'nov expérience" du 25 au 27 octobre 2018 à Gradignan - Subvention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-386BORDEAUX - SA D'HLM Coligny - Charge foncière et construction de 65 logements collectifs locatifs, sis, résidence "Entre deux mers", rue Jacques Rivière - Emprunts des types PLUS et PLS d'un montant global de 5 944 202 euros auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-362Présentation du rapport annuel du délégataire "Transports" - Année 2017 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-395PESSAC - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction de 9 logements collectifs locatifs, rue des Roses, résidence "Bengalines 2" - Emprunts d'un montant total de 1 112 757 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-391EYSINES - SA D'HLM Coligny - Charge foncière et acquisition dans le cadre d'une VEFA de 11 logements collectifs locatifs, sis, 23 avenue de Saint-Médard - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant global de 886 094 euros auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-383Plan d'actions en faveur du développement de l'Economie sociale et solidaire (ESS) - Soutien financier de Bordeaux Métropole au Plan local pour l'insertion et l'emploi (PLIE) de Bordeaux pour le programme d'action spécifique 2018 sur la clause d…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-400MERIGNAC - SA d'HLM Clairsienne - Charge foncière et construction de 15 logements collectifs destinés à la location accession, sis, résidence "Bel Angle", 48 à 50B avenue de Bourranville - Emprunt de type PSLA d'un montant de 1 820 203 euros auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-410Dépôt international de la marque "Magnetic Bordeaux" - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-474Bordeaux - Aménagement de la place de l'Europe - Demande de cofinancement - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU