Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18811 résultats
- N° 2018-522Direction des Archives - Constitution d'un groupement de commandes pour l'acquisition de fournitures d'archives entre Bordeaux Métropole et les communes de Bordeaux, de Bruges et de Pessac - Groupement 2 - Intégré partiel - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-524Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à l'achat de sièges de bureaux. Convention constitutive - Décision - Autorisation de signatureThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-487Association Aerospace Valley - Année 2018 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-571Martignas-sur-Jalle - Aire d'accueil des gens du voyage - Participations financières de Bordeaux Métropole aux budgets 2015 et 2016 de la Communauté de communes de Cestas pour la gestion de l'aire d'accueil des gens du voyage située à Saint-Jean-d…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-590Prolongation de la mission de Volontariat de solidarité internationale (VSI) au Mexique, dans le cadre de l'accord de coopération entre Bordeaux et l'Etat du Guanajuato - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2018-579Association départementale des amis des voyageurs de la Gironde (ADAV 33)
Subvention de fonctionnement 2018 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2018-577Aires de grands passages - Année 2018 - Participation financière de Bordeaux Métropole dans le cadre d'une convention de groupement pour la mission de coordination départementale des grands passages estivaux des gens du voyage - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-481Ecole d'enseignement supérieur d'art de Bordeaux (EBABX) - subvention pluriannuelle de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Dominique IRIART
- N° 2018-580Convention d'aide au fonctionnement ' Aide au logement temporaire 2 ' (ALT2) - État- Bordeaux Métropole - Année 2018 - Gestion des 8 aires d'accueil des gens du voyage - Décision- AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-525Plan de formation 2018-2021 de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-558Règlement de service de l'assainissement collectif - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-591Mission de volontariat de solidarité internationale (VSI) au Mexique, dans le cadre de l'accord de coopération entre Bordeaux et l'Etat de Guanajuato - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2018-556Présentation du Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics (RPQS) de l'eau potable, de l'eau industrielle, de l'assainissement collectif et non collectif (SPANC) - Avis - AdoptionThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-469Ville de Bordeaux - Nuit des Bibliothèques 2018 - Subvention d'aide à une manifestation - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-421Bègles - 10 rue de Beaufort - Mise en vente par adjudication - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-429Association "Au ras du sol" - Animations sur le jardinage sans déchet et les jardins en trou de serrure - Subvention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-426BORDEAUX - Parcelle de terrain nu de 209 m² située 165 rue Mouneyra, cadastrée HO 91 et 146 - Cession à la Commune - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-387SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Réaménagement de lignes de prêts auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Réitération de la garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-396BLANQUEFORT - SA d'HLM Clairsienne - Charge foncière et construction de 3 logements collectifs destinés à la location accession, sis, résidence "l'Ilôt Vert", 28 rue de la Gare - Emprunt de type PSLA d'un montant de 523 527 euros auprès de l…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-380Plan d'action en faveur du commerce - Conventions de partenariat 2018 avec la Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux Gironde - Décision - autorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-402ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Office public de l'habitat de Bordeaux Métropole Aquitanis - Charge foncière et acquisition en VEFA de 4 logements individuels locatifs, sis, résidence " Les Jardins d'Artica", 28 avenue de Peyrou - Emprunts des types PLUS…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-399MERIGNAC - SA d'HLM Le Toit Girondin - Charge foncière et construction de 16 logements collectifs destinés à la location accession, sis, résidence "Abernethy", rues Claude Kogan et Camille Goillot - Emprunt de type PSLA d'un montant de 2 063 240…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-401SAINT-AUBIN DE MEDOC - SA d'HLM Clairsienne - Charge foncière et construction de 8 maisons individuelles destinées à la location accession, sis, résidence "Les jardins de la Sablière", Allée des Goélands - Emprunt de type PSLA d'un montant de 1 649…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-436Ambares et lagrave - Prolongement de l'avenue des industries - Fonds de concours au titre du redéploiement de l'éclairage public communal - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-358Représentation de Bordeaux Métropole au Conseil d'administration de l'Université de Bordeaux Montaigne - Désignations - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Dominique IRIART