Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18810 résultats
- N° 1_RAA-20180928Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 28 septembre 2018
- N° 2018-488Chambre de commerce et d'industrie Bordeaux Gironde - Subvention de Bordeaux Métropole - Bordeaux So Good édition 2018 - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2018-547Bruges - Parc des Jalles - Semi-marathon des Jalles du dimanche 1 juillet 2018 - Contrat de codéveloppement 2018-2020 - Subvention de fonctionnement 2018 -Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-581Convention 2018-2019 ADEME-Bordeaux - Plate-forme de la rénovation énergétique de l'habitat - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-588CROUS de Bordeaux Aquitaine - Soutien au Festival "Les Campulsations"- Année 2018 - Subvention d'aide à une manifestation- Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-546Consultation règlementaire pour la mise en place d'un périmètre de protection de la Réserve naturelle nationale (RNN) des marais de Bruges - Décision- AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-551Pessac - Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Bordeaux Inno Campus - Avenue du Haut-Lévêque - Partie comprise entre l'avenue de Canéjan et la rue Gutenberg - Convention de délégation de maitrise d'ouvrage pour des travaux d'enfouissement des…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-526Constitution - Adhésion - Groupement de commandes pour la fourniture de services juridiques de conseil et de représentation en justice dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle - Groupement 2 - Intégré partiel - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-528OIM Bordeaux Inno-Campus - Soutien à l'Université Bordeaux Montaigne pour le projet ' BIC BOX ' - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2018-480Soutien à la Communauté d'universités et établissements d'Aquitaine - locaux 166 - 168 cours de l'Argonne à Bordeaux -
Décision - Autorisation
Thème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Dominique IRIART - N° 2018-563Saint-Médard-en-Jalles - Opération d'aménagement Dupérier - Lancement de la concertation règlementaire et définition de ses modalités - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-559Pont Simone Veil - Convention dévoiement de réseaux - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2018-541BORDEAUX - PAE des Bassins à flot - Cession d'un délaissé de voirie sis à Bordeaux à l'angle des rues Blanqui et Aubrac d'une contenance d'environ 226 m² pour la réalisation d'un projet de micro-crèche - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-544BLANQUEFORT - Cession de 2 parcelles en nature de terrain sises lieu-dit Sable de Lacoste cadastrées CK 744 et CK 210 d'une contenance de 44a 46ca - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-782Programme de la semaine de la mobilité 2018 - PrésentationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2018-568EYSINES - Projet urbain partenarial (PUP) chemin de Bos - Avenant pour modification de la participation financière des opérateurs aux équipements publics - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-518BEGLES - SA d'HLM CILIOPEE HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 24 logements collectifs locatifs, chemin de Mussonville - Emprunts d'un montant total de 2 529 076 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-548Bouliac - Convention de co-maîtrise d'ouvrage concernant l'aménagement de l'îlot Vettiner - Décision - Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL - N° 2018-529MERIGNAC - Concession d'aménagement Mérignac Marne - Ilot B2 - Cession de parcelles à la
Société publique locale (SPL) La Fabrique de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-569Dispositif métropolitain d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, vélos pliants, vélos cargos avec ou sans assistance électrique, de tricycles pour adulte avec ou sans assistance électrique ou de kits d'électrification pour vélo…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2018-593Convergence des systèmes intégrés de gestion des bibliothèques et portails associés - Assistance à maîtrise d'ouvrage - Demande de subvention à l'Etat au titre du concours particulier créé au sein de la Dotation générale de décentralisation (DGD)…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2018-478Coopération entre Bordeaux Métropole et Val de Garonne Agglomération - Protocole 2018-2020 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Alain JUPPE - N° 2018-494Dotation de solidarité métropolitaine 2018 - Ajustements 2018 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-492Versement transport -Exonérations -Mises en place - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-502MERIGNAC - SA d'HLM ERILIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 12 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "Carré Pradas, avenue des Fauvettes - Emprunts d'un montant global de 1 158 093 euros, des types PLUS et PLAI, auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET