Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18810 résultats
- N° 2018-579Association départementale des amis des voyageurs de la Gironde (ADAV 33)
Subvention de fonctionnement 2018 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2018-557Chantier d'assainissement la Buttinière à Lormont - Dévoiement de réseau - Décision de faireThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-496Tarifs taxe de séjour 2019 - Décision - ApprobationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-572Dispositif d'aide financière à la prestation d'assistance à maîtrise d'ouvrage en faveur des copropriétés - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-489Plan d'actions en faveur du développement de l'Economie sociale et solidaire (ESS) - Soutien financier de Bordeaux Métropole au Plan local pour l'insertion et l'emploi (PLIE) ADSI Technowest pour le programme d'action spécifique 2018 sur la clause d…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-587Lettres du monde - Année 2018 - Subvention d'aide à une manifestation - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-545BEGLES - Vente par adjudication d'un immeuble sis, 31, rue du Maréchal Lyautey cadastré section AC 431 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-589Ville de Gradignan - Année 2018 - Subvention pour l'organisation de la manifestation "Lire en Poche" - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-553Saint-Médard-en-Jalles - Aménagement du carrefour De Gaulle / Claudel / Proust / Valmy Baysse - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP)- Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-538LE TAILLAN-MEDOC - Mise en vente par adjudication d'une maison d'habitation sise 20, chemin de Cassenore au Taillan-Médoc, cadastrée section AB517 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-539LE TAILLAN MEDOC - Mise en vente par adjudication d'un terrain sis 30, rue de Lacaussade - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-760Communication FIC - Fonds d'intérêts communal - Présentation des tableaux de bords financiers - Situation au 02 août 2018Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-550Bègles - Requalification de la rue Marc Sangnier - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - AutoristionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-594Motion relative au 11ème programme et au financement des Agences de l'EauThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-561Réhabilitation du stade Pierre Paul Bernard de Talence - Demande de subvention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY
- N° 2018-531LORMONT - Route de Bordeaux - La Buttinière - Déclassement par anticipation - Loi SAPIN II - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-535GRADIGNAN - Lotissement le Hameau de la Reine - Acquisition d'une parcelle bâtie cadastrée CT 47 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-533BLANQUEFORT - Cession d'une emprise d'environ 30 281 m² en nature de terrain sise à Blanquefort avenue du XI Novembre à détacher de la parcelle cadastrée CB 119 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-570Association solidaire pour l'habitat (SOLIHA) - Année 2018- Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2018-542BORDEAUX - 45 et 47 - passage Hermite - Conclusion d'un bail emphytéotique sur une emprise d'environ 488 m² pour la construction d'une résidence hôtelière à vocation sociale - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-532LORMONT - La Buttinière - Route de Bordeaux - Cession au profit de BELIN PROMOTION - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-576Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) - Financement 2018 des projets de l'association Entr'Autres "Réciprocité" et "le local" au profit de jeunes de 18 à 25 ans - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-537VILLENAVE D'ORNON - 32, rue Pagès - Cession d'un ensemble immobilier bâti cadastré BD 37, 39 et 167 d'une contenance de 16a 05ca - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-493Affectation des recettes des Forfaits de post-stationnement (FPS) reversées par les communes à Bordeaux Métropole aux dépenses de mobilité portées au budget annexe transports - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-555Fixation des tarifs des branchements d'assainissement et d'eau pluviale réalisés par Bordeaux Métropole - Décision- AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET