Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18810 résultats
- N° 2018-635POPSU 3 : Participation de Bordeaux Métropole au programme de recherche POPSU Métropoles ' Plate-forme d'observation des projets et stratégies urbaines ' -
Signature d'une convention de partenariat tripartite entre l'Etat (Ministère de la cohésion…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-633BORDEAUX - Rue du Doyen Cirot et rue du Docteur Rocaz - Bassin de retenue "Carreire" - Acquisition du terrain d'assiette auprès d'Aquitanis - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-655Prévention spécialisée - Nouvelles modalités de charte de coopération - Validation - SignatureThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-629BORDEAUX - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des bassins à flot - Rachat de parcelles auprès de la ville- Modification de la délibération 2018/425 du 6 juillet 2018 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-665Talence - Opération de requalification du cœur de quartier de Thouars - Demande de financement - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2018-654Projet d'habitat participatif ilot Gustave Flaubert, Pessac - Convention de partenariat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-651Unis-Cité - Année 2018/2019 - Subvention de fonctionnement, complément de bourse et mise à disposition - Autorisation - DécisionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2018-651Unis-Cité - Année 2018/2019 - Subvention de fonctionnement, complément de bourse et mise à disposition - Autorisation - DécisionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2018-596Etude d'exploitation d'une halte ferroviaire : La Médoquine à Talence - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-601Plan d'actions en faveur du développement de l'Economie sociale et solidaire (ESS) - Soutien en investissement immobilier en faveur du Livre vert à Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-608SAEM InCité - Réaménagement d'une ligne de prêt auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Réitération de la garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-615Recours à des agents non-titulaires - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-615Recours à des agents non-titulaires - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-656LA FABRIQUE DE BORDEAUX METROPOLE (La Fab) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2018 - Exercice 2017 - Information
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2018-637Stade Matmut Atlantique - Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2017 de la Société Stade Bordeaux Atlantique - InformationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-598Association SAMPE (Society for the advancement of material and process engineering) - Organisation pour action spécifique des journées techniques du SAMPE - Subvention de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-620Recours aux contrats d'apprentissage - Accueil de jeunes mineurs - Complément de la délibération 2018-415 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-645Construction d'un stade nautique métropolitain à Mérignac - Choix du mode de gestion - Création d'un groupement d'autorités concédantes entre Bordeaux Métropole et la commune de Mérignac - lancement d'une concession de service public pour le…Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY
- N° 2018-662Rapport des administrateurs sur les Sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Regaz-Bordeaux - Rapport 2018 - Exercice 2016/2017 - Information au Conseil métropolitain
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK - N° 2018-658BORDEAUX MÉTROPOLE AMÉNAGEMENT (BMA)- Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L. 1524-5 du Code général des collectivités territoriales.
Rapport 2018 - Exercice 2017 - InformationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2018-663Collecte des déchets ménagers en porte-à-porte - Changement du calendrier hebdomadaire de collecte lié à la mise en place de la semaine de travail de 5 jours - Zone Centre (hors périmètre collecté de nuit) - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2018-609BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 33 logements collectifs locatifs, quai Armand Lalande, Bassins à flot, îlot P2, bâtiments C1 et C3 - Emprunts d'un montant total de 3 666 986 euros, de type PLUS, auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-648Bordeaux - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Aménagement de la plaque portuaire- Rénovation générale - Promenade du bassin n°1 - Confirmation de décision de faire - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-643Plan local de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics (PAVE) de la commune de Talence - Décision -AdoptionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-666Soutien à l'organisation de la Fête de la Science 2018 - Association Cap Sciences - Demande de subvention d'une action spécifique - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY