Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18810 résultats
- N° 2018-638Blanquefort - Parc des jalles - Animations autour du site de La Vacherie et des espaces de nature ' - Contrat de co développement 2018-2020 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-670Proposition de vœu de soutien à l'appel pour un "pacte-finance-climat-européen"
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE - N° 2018-641Blanquefort - Espace test agricole Tanaïs - Contrat de co développement 2018-2020 - Subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-667Association Pôle Aquinetic - Soutien à l'organisation de la manifestation ' B Boost ' - année 2018 - Demande de subvention d'une action spécifique - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY - N° 2018-652Fonds d'aide aux jeunes (FAJ)- Insup - Financement 2018 du projet ' l'Art d'agir-Proccrea (Projet collectif de création artistique) ' au bénéfice des jeunes de 18 à 25 ans - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-652Fonds d'aide aux jeunes (FAJ)- Insup - Financement 2018 du projet ' l'Art d'agir-Proccrea (Projet collectif de création artistique) ' au bénéfice des jeunes de 18 à 25 ans - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-613MERIGNAC - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 3 logements collectifs locatifs, 445-455, avenue de Verdun, résidence "Opal & Sens" - Emprunts d'un montant total de 235 093 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-607SA D'HLM DOMOFRANCE - Prêt Haut de Bilan Bonifié - Accélération du programme d'investissement pour la construction de logements sociaux neufs sur Bordeaux Métropole - Prêt Bonifié d'un montant de 8 120 000 euros auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-616Protocole transactionnel Total Marketing France - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-661Accompagnement du dispositif des Juniors du Développement Durable - Mise en place des projets grand format avec les structures bénéficiaires - Décision - Autorisation de signatureThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-664Mise en place d'un évènement culturel dans le cadre des Journées nationales des diasporas africaines 2019 et de l'accord de coopération entre Bordeaux Métropole, la Mairie de Bordeaux, et la Communauté urbaine de Douala (Cameroun) - Décision -…Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2018-624BLANQUEFORT - Appel à projets "Les halles généreuses" - Cession de la parcelle cadastrée CA 29 d'une superficie de 21 789 m² - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-636Lormont - Subvention pour la manifestation ' Les Bucoliques ' du samedi 8 septembre 2018 - Contrat de co-développement 2018-2020 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-622Règlement d'intervention "Sport" - Commune de Saint-Louis-de-Montferrand - Versement d'un fonds de concours pour la réhabilitation de terrains de jeux synthétiques - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2018-628MÉRIGNAC- Cession d'une parcelle bâtie cadastrée AP 97 d'une contenance de 8a ,sise 3 rue Paul Langevin - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-628MÉRIGNAC- Cession d'une parcelle bâtie cadastrée AP 97 d'une contenance de 8a ,sise 3 rue Paul Langevin - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-625PESSAC - Opération d'Intérêt Métropolitain : Bordeaux Inno Campus - Avenue de Canéjan - Acquisition d'un ensemble immobilier - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-639Blanquefort - Parc des jalles - Aménagement des gravières des Flamands- Contrat de codéveloppement 2018-2020 - Subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-612LORMONT - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 54 logements locatifs, dont 8 individuels et 46 collectifs, quartier Génicart 2, secteur Nord, rue Michel Montaigne - Emprunt complémentaire de 303 326 euros, de type PLUS, auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-642Aménagement d'ouvrages routiers pour le franchissement de la petite faune sauvage - Demande de subvention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-627BEGLES : Route de Toulouse - rue Jules Verne - Cession partielle de la parcelle cadastrée AB 3 (2978 m²) pour la réalisation d'un programme d'habitat participatif -Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-619Réalisation de diagnostics d'archéologie préventive sur le territoire de Bordeaux Métropole - Demande de subvention d'Etat pour l'année 2019 - Décision - Autorisation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON - N° 2018-621Prise en charge des situations d'agents ayant vécu un traumatisme psychique - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-626PESSAC - Opération d'Intérêt Métropolitain : Bordeaux Inno Campus - Avenue de Canéjan - Eviction de la société Sobofa : indemnisation - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-611LORMONT - SCIC d'HLM L'ABRI FAMILIAL - Construction de 8 logements individuels en location-accession, rue des Marguerites, "Les Corolles" - Emprunt de 1 034 945 euros, de type PSLA, auprès de la Caisse d'Epargne Aquitaine Poitou-Charentes - Garantie…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET