Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18810 résultats
- N° 2018-701GRADIGNAN - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 10 logements collectifs locatifs, chemin de la Landette/avenue du Général de Gaulle - Emprunts d'un montant total de 705 636 euros, de type PLS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-758Plateforme de mobilité durable de l'association Wimoov - Subvention 2018 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-738Bruges - Zone de fret de Bordeaux-Bruges - Requalification de la rue du Commandant Mollière - Confirmation de décision de faire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-745Parempuyre - Sécurisation des cheminements doux rue de Landegrand - Convention de financement avec SNCF Réseau pour l'étude du franchissement du passage à niveau PN18 pour les différents usages - FA n° 1 du Contrat de co-développement 2018-2020 -…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2018-706VILLENAVE D'ORNON - SA D'HLM DOMOFRANCE - Acquisition en VEFA de 5 logements individuels locatifs sociaux , sis, résidence "Le Coin d'Ornon", 104 avenue Ferdinand Granet, Chemin du Minaou - Emprunts des types PLUS et PLAI d'un montant global de 725…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-710VILLENAVE D'ORNON - SA D'HLM Mésolia Habitat - Acquisition en VEFA de 12 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "l'Archipel", Chemin de Galgon - Emprunts des types PLUS et PLAI d'un montant global de 1 288 747 euros auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-735Villenave d'Ornon - Opération de requalification générale de l'avenue Edouard Bourlaux - Ouverture de la concertation réglementaire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-715Politique générale d'égalité professionnelle femmes/hommes et de diversité - Signature de chartes favorisant l'inclusion - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-656Création d'un réseau express régional métropolitain - Volet TER (Train express régional) - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2018-695BORDEAUX - SA d'HLM ICF ATLANTIQUE - Acquisition en VEFA de 40 logements collectifs locatifs, quai Deschamps - Emprunts d'un montant total de 4 218 472 euros, des types PLAI, PLUS et PLS, auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-720Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Inno Campus - Cofinancement des études techniques pour la mise en souterrain d'initiative locale (MESIL) de la ligne haute-tension de 63 kV entre les postes sources Paillères et Pessac - Décision -…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2018-679PESSAC - Opération d'Intérêt Métropolitain (OIM) Bordeaux Inno Campus -avenue du Haut Lévêque - avenue Gustave Eiffel - Aménagement d'un couloir bus en site propre pour une ligne de bus à niveau de service performant - Requalification générale des…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-766Mérignac, avenue de Belfort, Résidence Beausite Jean Haillette - Mise à disposition d'un emplacement pour l'exploitation d'un relais radio Tetra - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY - N° 2018-675Réseau communautaire de transports urbains - Réseau TBM 2019 - Modifications du réseau de bus avec l'extension du tramway ligne C à Villenave d'Ornon et autres adaptations liées aux renforts tram et desserte de l'aéroparc - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2018-764Opéra national de Bordeaux - Année 2018 - Subvention d'aide à une manifestation- Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-686Versement transport - Exonération - Mise en place - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-731Etablissement Public Foncier Nouvelle Aquitaine - Convention opérationnelle sur le thème du développement économique OIM Aéroparc - Avenant n°1 - Modification du périmètre - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-721Etablissement public foncier (EPF) Nouvelle Aquitaine - Convention opérationnelle sur le thème du développement économique Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Aéroparc - Secteur "Deux Poteaux" - Délégation du droit de préemption à l…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-756VILLENAVE D'ORNON - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Route de Toulouse - Principe de déclassement - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-750Bègles - Villenave d'Ornon - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) ' route de Toulouse ' - Compte Rendu Financier 2017 (CRF) - Avenant n°1 à la convention d'avance de trésorerie entre Bordeaux Métropole et La Fabrique de Bordeaux MétropoleThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-714Plan de prévention et de lutte contre les discriminations de Bordeaux Métropole - Décision - AdoptionThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-712Recours à des agents non-titulaires - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-737Le Taillan-Médoc - Aménagement du carrefour avenue de Soulac / Chemin du Foin / Chemin de Tanaïs - Fiche action 3 - C04-519-0064 du codev 4 (2018-2020) - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-711Stade Matmut Atlantique - Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2017 de la Société Stade Bordeaux Atlantique - InformationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-747Saint-Aubin de Médoc - PAE des Vignes - Programme d'aménagement d'ensemble du secteur des Vignes - Requalification du chemin des Vignes, des routes de Mounic et de Cujac, des allées des Amazones et des Quatre Vents, création d'une voie verte et de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE