Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18810 résultats
- N° 2018-693BORDEAUX - OPH métropolitain AQUITANIS - Charge foncière et construction de 47 logements collectifs locatifs, sis, résidence Paul Boncour, rue Raymond Lavigne - Emprunts d'un montant global de 5 793 003 euros, des types PLUS et PLAI, souscrits…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-696BORDEAUX - SA d'HLM LOGIS ATLANTIQUE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 11 logements collectifs locatifs, au sein de l'opération dénommée "Equilibre", sise, 3 à 9 avenue de Labarde et 159 et 159 bis Boulevard Albert Brandenburg - Emprunts d…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-683Groupement d'intérêt public Grand projet des villes de la rive droite (GIP-GPV) - Programme d'actions 2018 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-682Ouvertures dominicales 2019 - Avis de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-757Bordeaux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Saint Jean-Belcier - Rue de la Seiglière - Principe de déclassement - Approbation - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2018-681Mois de l'Economie sociale et solidaire (ESS) 2018 - Remise des 3 prix "Coup de coeur de l'initiative sociale et solidaire" par Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-759Bordeaux Métropole - Reconduction d'une tarification exceptionnelle des aires d'accueil des gens du voyages durant la période hivernale - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-729BLANQUEFORT- Réaménagement des gravières de Padouens nord - Cession d'un terrain à la commune pour la réalisation d'une base nautique - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-680PESSAC - Opération d'Intérêt Métropolitain (OIM) Bordeaux Inno Campus
avenue Gustave Eiffel - rue Langevin - rue Perrin - rue Dassault - rue Gutenberg - rue Appell- rue Arsonval - rue Léonard de Vinci
Projet de voirie - Confirmation de Décision…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2018-754Pessac - Cité Fruges - Autorisation de signature - Convention d'objectifs quadripartite entre la DRAC, la Région, la ville et Bordeaux MétropoleThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-723BRUGES - Rue des Ecoles - Projet d'aménagement d'ensemble à vocation d'habitat - Cession à la Société anonyme d'H.L.M Mésolia d'un terrain nu cadastré AT 122 - 123 - 124 - 128 - 310 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-740Projets de voirie sur Artigues-près-Bordeaux, Floirac et Bassens - Novembre 2018 - Confirmation de décision de faire - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-672Renouvellement des membres du C2D - Conseil de développement durable de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2018-690SA d'HLM Vilogia - Fusion-Absorption de la SEMI de Blanquefort - Demande de transfert de la garantie Métropolitaine au profit de la SA d'HLM Vilogia, pour un emprunt de type PSLA, d'un montant initial de 1 100 000 euros souscrit auprès de l…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-691SA d'HLM Vilogia - Fusion-Absorption de la SEMI de Blanquefort - Demande de transfert de la garantie Métropolitaine au profit de la SA d'HLM Vilogia, pour un emprunt de type PLS, d'un montant initial de 1 100 000 euros souscrit auprès de l…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-674Représentation de Bordeaux Métropole à la Commission de la formation et de la vie universitaire, de l'Université de Bordeaux Montaigne - Désignation - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Dominique IRIART
- N° 2018-743Contrat type d'adhésion pour le déversement des matières de vidange à la station d'épuration Clos de Hilde à Bègles - Délégation des services publics d'assainissement collectif des eaux usées et de gestion des eaux pluviales urbaines 2019/2025 -…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-724Société civile immobilière (SCI) MERCURE, au capital de 152,00 euros, dont le siège est à GEMENOS (13420) Quai du Douard, Parc d'Activités - RN 8, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de MARSEILLE, sous le numéro 347 827 081, dont…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-733Groupement d'intérêt public Grand projet de ville (GIP GPV) Parc des coteaux - Animation et valorisation de la démarche du plan de gestion intercommunal - Contrats de codéveloppement 2018-2020 - Subvention - Décision - Convention - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-716Protocole d'accord égalité professionnelle femmes/hommes - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-704VILLENAVE D'ORNON - SA D'HLM DOMOFRANCE - Acquisition foncière et construction de 8 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "Domaine de Geneste", Ilot 11, 108 avenue Mirieu de Labarre- Emprunts des types PLUS et PLAI d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-705VILLENAVE D'ORNON - SA D'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 14 logements collectifs locatifs sociaux , sis, résidence " Domaine de Geneste ", Ilot 12, 108 avenue Mirieu de Labarre - Emprunts des types PLUS et PLAI d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-751Villenave d'Ornon - Zone d'Aménagement Concerté "route de Toulouse" - Convention pour l'extension d'un groupe scolaire ' la Cascade ' à Villenave d'Ornon- Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2018-767PAREMPUYRE - Engagement d'achat de terres agricoles complémentaires pour le projet de restauration agro-environnementale ' Olives ' - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2018-677Aquitec - Salon de l'orientation, de la formation de l'emploi et des métiers en Aquitaine 2018-2019 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS