Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18810 résultats
- N° 2018-799Régime de fiscalité professionnelle unique -Dotation de solidarité métropolitaine prévisionnelle pour 2019 -Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-837Création d'un réseau de chaleur sur les communes d'Eysines et du Haillan et choix du mode de gestion - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-778Société des grands garages parkings de Bordeaux (SGGPB) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2018 - Exercice 2017 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-840Coupe du monde de rugby 2023 - Adhésion à l'association ' Club des sites d'accueil ' - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-823Convention relative aux modalités de mise en place d'une convention de mandat et d'une convention de facturation/encaissement/recouvrement entre Bordeaux Métropole, son délégataire assainissement et le délégataire de l'eau potable du SIAO (Syndicat…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-843Protocole d'accord relatif aux modalités et aux conditions d'indemnisation des préjudices éventuellement subis par les exploitants sylviculteurs membre du Syndicat des sylviculteurs du sud-ouest inclus dans le périmètre d'impact du Champ captant des…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Jean-Pierre TURON
- N° 2018-801SA d'HLM Clairsienne - Prêt Haut de Bilan Bonifié - Accélération du programme d'investissement pour la rénovation de logements sociaux sur Bordeaux Métropole - Prêt bonifié d'un montant de 7 064 000 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-788Convention entre Bordeaux Métropole et la commune de Bordeaux - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Éclairage public - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2018-786Convention entre Bordeaux Métropole et la commune de Bruges - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétences communale - Éclairage public - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2018-788Convention entre Bordeaux Métropole et la commune de Bordeaux - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Éclairage public - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2018-786Convention entre Bordeaux Métropole et la commune de Bruges - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétences communale - Éclairage public - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2018-822Saint-Aubin de Médoc - Aménagement de la route de Pont à Cot - Section comprise entre la route de Picot et la route du Tronquet - Eclairage public - fonds de concours - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-787Convention entre Bordeaux Métropole et la commune du Bouscat - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Éclairage public - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2018-787Convention entre Bordeaux Métropole et la commune du Bouscat - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Éclairage public - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2018-798Conclusion d'une convention instaurant le contrôle allégé en partenariat entre la Métropole de Bordeaux et la Trésorerie de Bordeaux Municipale et de Bordeaux Métropole sur les dépenses de subventions de fonctionnement - Signature - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-806Partenariat de formation professionnelle territorialisée entre la délégation régionale Aquitaine du CNFPT, Bordeaux Métropole, la ville de Bordeaux et le CCAS de Bordeaux
Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON - N° 2018-789Construction du tramway - Réseau 2016 - Création de la ligne D (du boulevard du Président Wilson à Bordeaux jusqu'à Cantinolle à Eysines) - Financement : convention attributive de subvention au titre du Grenelle II - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2018-805Comité des oeuvres sociales - convention financière 2019 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-831Programme 50 000 logements - MERIGNAC - Secteur Mérignac Marne - Compte-rendu financier et d‘activité (CRFA) 2017 - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention d'avance financière - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-829Ambarès-et-Lagrave - Zone d'aménagement concerté (ZAC) centre ville - Compte rendu d'activité comptable (CRAC) 2017 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-844Exercice 2017 - Présentation des rapports annuels et des comptes administratifs des syndicats mixtes dont Bordeaux Métropole est adhérente - InformationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2018-839Protocole transactionnel avec la société Veolia - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2018-813Attribution d'une Prime de fonctions aux agents affectés au traitement de l'information - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-812RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel)- délibération complémentaire à la délibération du 6 Juillet 2018 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-781Route des lasers (RDL) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales.
Rapport 2018 - Exercice 2017 - information du Conseil métropolitainThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS