Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18811 résultats
- N° 2019-52Rapport sur la situation du développement durable - PrésentationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-26Rapport annuel sur la situation en matière d'Egalité femmes/hommes - PrésentationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-45Partenariat avec l'A'urba - Convention financière 2019 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-18PAREMPUYRE - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 38 logements collectifs locatifs, 99, rue de Ségur, "Le Laubas" - Emprunts d'un montant total de 4 224 455 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC …Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-46Le Bouscat - Libération Centre-ville - Compte rendu financier et d'activités année 2017 et avenant n°1 au Traité de concession entre Bordeaux Métropole et la Société publique locale la Fabrique métropolitaine de Bordeaux Métropole pour l'aménagement…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-8Parcs de stationnement Victor Hugo - Précisions sur la qualité de créancier des garanties constructeurs attachées aux travaux réalisés sous maîtrise d'ouvrage Bordeaux Métropole entre la maîtrise d'ouvrage métropolitaine et la Régie affectataire du…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2019-38Avenant à la convention d'engagement volontaire locale en matière de développement durable des acteurs en charge des infrastructures routières - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-37Eysines / Le Haillan - Avenue Jean Mermoz (entre avenue Pasteur et avenue de Magudas) - Arrêt du bilan de la concertation - Décision - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-25Convention tri-partite entre le Service départemental d'incendie et de secours de la Gironde, Bordeaux Métropole et la Caisse de secours des sapeurs-pompiers de La Cub - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-33PESSAC- Opération de requalification de l'avenue Marc Desbats (de l'avenue Chateaubriand à la rue de Chiquet) - Projet de voirie - janvier 2019 - Confirmation de décision de faire - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-47Ambarès-et-Lagrave - Zac du centre ville - Mise en oeuvre des mesures compensatoires liées à l'aménagement du secteur A - Convention Bordeaux Métropole - Ville d'Ambarès-et-Lagrave - Aquitanis - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-39Bordeaux - Rue Lucien Faure 1ère phase (entre le quai de Bacalan et le cours du Raccordement) - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par Bordeaux Métropole - Avenant à la convention - Décision -…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-9Communes de Le Haillan - Mérignac - Pessac - Amélioration de la desserte en transports en commun de la zone aéroportuaire - Déclaration de Projet - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2019-13BORDEAUX - SAEM Adoma - Démolition et reconstruction de la résidence sociale "Alfred Daney", sise, 33 boulevard Alfred Daney - Emprunt de type PLAI d'un montant de 5 240 925 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-28Bordeaux - Occupation de la parcelle située Boulevard André Ricard par des infrastructures aériennes de télécommunication - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-10Bordeaux Métropole - Orientations générales pour le Budget 2019 - DébatThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-24BORDEAUX - SA d'HLM Mésolia Habitat - Acquisition en VEFA de 36 logements collectifs locatifs sociaux, situés 79 quai de Queyries et 30 rue Reignier - Emprunts des types PLUS et PLAI d'un montant global de 4 092 783 euros auprès de la CDC - Garantie…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-54Marathon de Bordeaux Métropole - Subvention 2019 au Stade bordelais ASPTT - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2019-27Signature de la charte pessacaise de lutte contre les discriminations et pour la promotion de l'égalité - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-34Villenave d'Ornon - Création d'une voie verte chemin de Galgon entre le bourg et le chemin de Leyran - Projet de voirie - janvier 2019 - Confirmation de décision de faire - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-11Régime de Fiscalité professionnelle unique (FPU) - Attributions de compensation 2019 - Imputation d'une partie de l'attribution de compensation en section d'investissement - Lissage des attributions de compensation sur les mois de février à décembre…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-6Valorisation du tourisme fluvial métropolitain - Conventions de mise à disposition des équipements fluviaux aux acteurs nautiques locaux pour l'année 2019 - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2019-3Contrat de plan Etat-Région (CPER) volet enseignement - Extension de l'Institut de maintenance aéronautique - Décision -AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Dominique IRIART
- N° 2019-50Contrat local de santé (CLS) métropolitain : signature du contrat - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-36Saint-Médard-en-Jalles - Avenue Blaise Pascal (de la rue du Général Niox à l'avenue du Lignan) - Ouverture de la concertation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL