Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2025-194BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 8 LLS collectifs situés rue du Couvent / rue Latour - Emprunt de type PAM d'un montant de 737 626 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-257Subvention à l'association Musiques de Nuit Diffusion - 2025Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
- N° 2025-242Championnats de France élite d'athlétisme - Année 2025 - Subventions d'aide à une manifestation - Décision - Autorisation - ConventionThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-241Subventions 2025 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-2562e budget participatif métropolitain : approbation des associations lauréates et des aides pour la réalisation de leurs projetsThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
- N° 2025-240Association pour le développement des épreuves combinées et du meeting de Talence (ADEM) - Décastar - Année 2025 - Subvention d'aide à une manifestation - Décision - Autorisation - ConventionThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-189Liste des arrêtés pris par la Présidente - Information au conseilThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2025-196AMBARES-ET-LAGRAVE - SA d'HLM NOALIS - Acquisition en VEFA de 9 LLS collectifs situés rue Boris Vian - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant total de 934 866 euros souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-191BORDEAUX - OPH métropolitain Aquitanis - Acquisition en VEFA de 40 LLS collectifs, sis, opération "Home", 40 avenue Hortense - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant total de 4 905 802 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-190Taxe de séjour - Tarifs 2026 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-192LE TAILLAN-MEDOC - OPH métropolitain Aquitanis - Charge foncière et construction de 28 LLS collectifs situés Résidence de l'Aqueduc, Allée de l'Aqueduc - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant total de 3 828 232 € souscrits auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-229Subvention de fonctionnement pour la réalisation de programme d'actions relatifs à l'information et au conseil des particuliers ou des copropriétés dans leurs parcours de rénovation - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-187Désignations dans les organismes - Désignations - ReprésentationsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2025-188Modification de la composition des commissions ordinaires - Election - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2025-195BEGLES - SA d'HLM FMS ENEAL - Charge foncière et construction d'un foyer comprenant 48 LLS collectifs destinés aux adultes handicapés et situés rue Paulette Sauboua - Emprunt complémentaire d'un montant de 1 000 000 € souscrit auprès du CIB -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-264Martignas -Projet de création d'une voie verte sur l'avenue de la République et l'avenue Jean Moulin - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-258Avenant n°1 - Convention conclue entre la Régie de l'Eau Bordeaux Métropole et Bordeaux Métropole pour la prise en charge financière de la pose et la mise à disposition des bouches à clés dans le cadre des travaux de voirie - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-262Bassens - Requalification de l'avenue Manon Cormier - Fonds de concours au titre de l'éclairage public - Décision - Convention - Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne : - N° 2025-263Mérignac / Bordeaux - Place Mondésir - Approbation et arrêt du bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-236Projet d'aménagement du pôle d'échanges de la halte ferroviaire de Sainte Eulalie-Carbon Blanc - Adoption de l'avenant à la convention de financementThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-260Présentation du rapport annuel 2024 de la Commission Intercommunale d'Accessibilité de Bordeaux MétropoleThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-272Plan de Résilience métropolitain -Adoption - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :
- N° 2025-217Economie sociale et solidaire (ESS) - Subvention de fonctionnement au Centre régional Information jeunesse (CRIJ) Nouvelle-Aquitaine en 2025 - Action spécifique Tiers lieu jeunesse - Décision - Autorisation - ConventionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-216Action spécifique ESS et Artisanat - Chambre Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire Nouvelle-Aquitaine (CRESS-NA) et Chambre de Métiers et de l'Artisanat Nouvelle-Aquitaine - Gironde (CMANA-33) - Année 2025 - Subventions de fonctionnement -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-219Economie sociale et solidaire (ESS) - Aide à l'investissement immobilier en faveur de l'association Zone à partager sur la commune de Bègles en 2025 - Décision - Autorisation - ConventionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :