Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2020-64Association Chahuts - Festival Chahuts - Année 2020 - Convention d'objectifs 2020 - 2023 - Subvention d'aide à une manifestation dans le cadre des contrats de co-développement - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2020-65Subventions 2020 - manifestations culturelles dans le cadre des contrats de codéveloppement - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2020-67Marché d'intérêt national - Exercice 2020 - Budget prévisionnel - InformationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Max COLES
- N° 2020-49Bordeaux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Saint-Jean Belcier - Secteur Belcier - Principe de déclassement d'emprises publiques - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2020-11SA d'HLM Logévie - Réhabilitation de 723 logements répartis dans des résidences autonomies situées sur le territoire métropolitain - Emprunt de type PAM d'un montant de 826 565 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2020-34Mérignac - Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Bordeaux Aéroparc - Opération 'Coeur Aéroparc ' - Cession d'une parcelle à la Société civile de construction-vente (SCCV) Aéroparc T1 - Complément des délibérations 2019-443 du 12 juillet 2019 et…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2020-55Floirac - Renouvellement urbain du quartier de Dravemont - Signature de la convention de réalisation et de financement pour l'enfouissement de la ligne à haute tension - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2020-56Renouvellement urbain - Bordeaux - Grand Parc - Attribution d'une subvention de Bordeaux Métropole à la CdC Habitat dans le cadre de la réhabilitation de 156 logements de la résidence Emile Counord - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2020-20Communes de Bordeaux, Gradignan, Pessac et Talence Amélioration de la desserte du campus et du centre-ville de Gradignan par l'extension du réseau de tramway Arrêt du bilan de la concertation - Information - ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2020-10PESSAC - SA d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 13 logements collectifs en location-accession, avenue Roger Chaumet, opération "Garden City" - Emprunt de 2 514 054 euros, de type PSLA, auprès de La Banque Postale - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2020-22Amélioration de la desserte des communes de Saint-Médard-en-Jalles, Le Haillan, Eysines et Le Taillan-Médoc par l'extension du réseau de tramwayLancement de la procédure préalable à la déclaration d'utilité publique emportant mise en compatibilité…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2020-19Saint-Vincent-de-Paul - Accompagnement à l'installation d'entreprises - Mise en œuvre du projet "Centre bourg" - Ilot C2 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-8SA D'HLM Immobilière Atlantic Aménagement - Transfert d'un patrimoine de 64 logements collectifs locatifs sis rue Louis Denis Mallet sur la commune de Bègles qui appartenait initialement à la SA d'HLM Immobilière 3F - Demande de maintien de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2020-13CENON - SA d'HLM Logévie - Réhabilitation des 32 logements du Foyer Club ' Espoir 33 ', sis, 20 Cours Gambetta - Emprunt de type PAM d'un montant de 21 050 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2020-14BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition en VEFA de 9 logements collectifs en location-accession, cours Louis Fargues, opération "Square Saint-Louis", bâtiment A - Emprunt de 1 207 477 euros, de type PSLA, auprès de la Caisse d'Epargne Aquitaine…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2020-339ème Modification du Plan local d'urbanisme de Bordeaux Métropole - Approbation -Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2020-27Le Bouscat - AIRE (Aménager, innover, redessiner et entreprendre) - Ilot Ravezies - Principe de déclassement - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2020-51Saint-Médard-en-Jalles - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Presqu'île du centre - Dossier de création - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2020-61Bordeaux - Championnat de France Fleuret élite - Bordeaux étudiants club (BEC) Escrime - Action spécifique - Décision - Autorisation - ConventionThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2020-62Association pour le développement des épreuves combinées et du meeting de Talence (ADEM) - Décastar - Année 2020 - Subvention d'aide à une manifestation - Décision - Autorisation - ConventionThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2020-15BORDEAUX - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition et amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 9 logements collectifs locatifs, rues Bouquière et Saint-James - Emprunts d'un montant total de 897 370 euros, des types PLAI et PLUS,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2020-44Règlement d'intervention "Plan Piscines" - Réhabilitation de la piscine Galin - Commune de Bordeaux - Versement d'un fonds de concours - Décision - Autorisation - ConventionThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY
- N° 2020-16Régime de Fiscalité professionnelle unique (FPU) - Attributions de compensation 2020 - Imputation d'une partie de l'attribution de compensation en section d'investissement - Lissage des attributions de compensation sur les mois de février à décembre…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2020-9BORDEAUX - SAEM Adoma - Construction d'une Maison relais / Pension de famille "Bordeaux Médoc" de 25 logements locatifs sociaux, sis, 151 Cours du Médoc - Emprunt de type PLAI d'un montant de 678 185 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2020-39Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny entre la rue du Petit Gazinet et la rue de Lesticaire : Liaison douce cyclable du Pacha à Toctoucau - Arrêt du bilan de la concertation - Approbation - DécisionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL