Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2020-29Mérignac - Chemin des Boucheries - Opération d'intérêt Métropolitain (OIM) Bordeaux Aéroparc - Acquisition par Bordeaux Métropole de la parcelle cadastrée AC16 d'une surface d'environ 12 496 m² - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2020-24Transfert du Lycée professionnel horticole Camille Godard dans le réseau de l'enseignement agricole public - Modalités de transfert du personnel métropolitain - Convention de partenariat - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-12BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition en VEFA de 48 logements collectifs en location-accession, cours Louis Fargue, opération "Square Saint-Louis", bâtiment D - Emprunt de 7 326 490 euros, de type PSLA, auprès de La Banque Postale - Garantie …Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2020-35Bordeaux - délibération complémentaire - Cession d'une parcelle en nature de terrain sise à Bordeaux rue du Petit-Miot cadastrée TB18 d'une contenance d'environ 3 528 m² - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2020-68Opération d'aménagement d'intérêt métropolitain (OAIM) - Parc naturel et agricole métropolitain des Jalles - Mesures proposées pour tenir compte des résultats de la concertation préalable - Décision - ApprobationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2020-58Année 2020 - Association CREAQ - Subvention pour l'accompagnement de familles au défi zéro déchet - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2020-59La Ronde des quartiers - Année 2020 - Subvention pour une action spécifique - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2020-57Délégation de services publics - Réseaux de chaleur et de froid Saint-Jean Belcier - Avenant n°3 - Traitement des déchets ménagers et assimilés - Avenant n°1 - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2020-36Le Taillan-Médoc - Aménagement du chemin du Four à Chaux - Fiche action n°2 - C04519.0090 du Contrat de Co-développement (CODEV) 4 (2018-2020) - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2020-52Programme 50 000 logements - MERIGNAC - Secteur Marne : compte-rendu financier et d'activités 2018 (CRFA), avenant n°1 au traité de concession et avenant n°2 à la convention d'avance de trésorerie - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2020-45Bordeaux - Projet urbain Brazza - Déclaration de projet - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2020-63AGEC & CO et COAEQUO - Smac (Scène de musiques actuelles) d'agglo - Année 2020 - Subvention d'aide à des manifestations - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2020-28Le Bouscat - Aménager, innover, redessiner, entreprendre (AIRE) Ilot Ravezies - Cession de parcelles à la Société civile de construction-vente (SCCV) Bordeaux Ravezies (Société parisienne pour l'industrie électrique (SPIE) Batignolles) - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2020-50Saint-Médard-en-Jalles - Secteur Berlincan - Instauration d'un périmètre de prise en considération selon les articles L424-1 et R424-24 du Code de l'urbanisme - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2020-54Soutien au congrès 2020 de la Fédération française des usagers de la bicyclette (FUB) à Bordeaux - Subvention - Convention - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2020-37Martignas-sur-Jalle et Saint-Médard-en-Jalles - Création d'une voie verte de la rue Louis Blanc à Martignas-sur-Jalle à la rue de Poupay à Saint-Médard-en-Jalles - Lancement de la procédure de la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Approbation -…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2020-38Eysines - Requalification de la rue de Maurrat - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2020-30Bordeaux - Rue Barreyre et passage Vandebrande - Cession d'un ensemble immobilier bâti d'environ 2 025 m² au Comité ouvrier du logement (COL), société d'Habitation à loyer modéré (HLM) pour la réalisation d'un programme d'habitat participatif -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2020-21Communes de Bègles, Bordeaux, Gradignan, Pessac, Talence et Villenave d'OrnonAmélioration de la desserte du quartier Thouars à Talence et du quartier Malartic à Gradignan par la création d'un Transport en commun à haut niveau de service (TCHNS) -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2020-43Règlement d'intervention "plan piscines" - Reconstruction de la piscine municipale de la commune de Lormont - Versement d'un fonds de concours - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY
- N° 2020-41Champ captant des landes du Médoc - Validation du contrat de substitution - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2020-3BLANQUEFORT - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Travaux de réhabilitation des 199 logements collectifs locatifs de la résidence "Solesse" située rue du Maréchal de Lattre de Tassigny - Emprunts d'un montant total de 2 712 000 euros, des types…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2020-6BEGLES - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 19 logements collectifs locatifs, 24, rue Joseph Kosma - Emprunts d'un montant total de 1 912 349 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2020-7BLANQUEFORT - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 160 logements au sein de la résidence Curégan, rue A. de Chabanne et rue de Guyenne - Emprunts des types PAM et PAM éco-prêt d'un montant global de 4 692 256 euros souscrits auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2020-31Parempuyre - Acquisition auprès de Gironde Habitat de parcelles de terrain nu cadastrées BD 406p, 407p, 411p, 414p, 390, 417, 438, 418, 395, 396, 399, 500, 401, 412, 415, 437, 457, pour une contenance de 6 960 m², situées rue Maurice Fillon et…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON