Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2019-801Convention Stratégique d'intervention foncière sur les espaces en tension sur le territoire de Bordeaux Métropole entre Bordeaux Métropole et l'Etablissement public foncier de Nouvelle Aquitaine (EPFNA) - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-806Floirac - Aménagement d'une voie verte provisoire sur la voie Bordeaux eymet - Séquence 2 - Décembre 2019 - Confirmation de décision de faire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-805Parempuyre - Rue de Landegrand - Arrêt du bilan de la concertation - Décision - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-802Convention cadre de mise à disposition entre Bordeaux Métropole et l'Établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-828Concessions pour le service public de la distribution d'électricité - Comptes-rendus annuels des sociétés ENEDIS et EDF pour l'exercice 2018 - InformationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-829Concessions pour le service public de la distribution de gaz - Comptes-rendus annuels des sociétés REGAZ et GRDF pour l'exercice 2018 - InformationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-840Solidarité numérique - Financement de la Région Nouvelle-Aquitaine - Approbation - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2019-826Floirac - Renouvellement urbain du quartier Dravemont - Convention pour l'animation et le fonctionnement de la Maison des Initiatives 2019-2022 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-809Station d'épuration de Clos de Hilde à Bègles - Contrat d'achat du biométhane produit - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2019-795Ambarès et Lagrave - Ligne ferroviaire à grande vitesse Sud Europe Atlantique - Acquisition auprès de la Société nationale des chemins de fer (SNCF) des parcelles situées rue du 19 mars 1962 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-831Soutien financier au fonds de dotation - Fondation Bergonié - Prix Josy Reiffers - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-818Conventions d'utilité sociale des organismes de logement social - synthèse et modalités d'approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-821Plateforme de mobilité durable de l'association Wimoov - Subvention 2019 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-754Rapport d'avancement de la mutualisation 2019Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2019-785Réorganisation de la Direction générale Haute qualité de vie - Direction gestion des déchets et propreté - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-790Contrats de co-développement 2018/2020 - Adaptations des contrats - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2019-784Réorganisation de la Direction générale valorisation du territoire - Direction du Foncier - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-800Etablissement public foncier Nouvelle Aquitaine (EPFNA) - Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Nouvelle-Aquitaine (SAFER) - Conventions opérationnelles portant sur le thème de la maitrise foncière raisonnée des espaces à…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-827Plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) de Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Anne WALRYCK - N° 2019-770Mois de l'Economie sociale et solidaire (ESS) 2019 - Remise des 3 prix "Coup de coeur de l'initiative sociale et solidaire" par Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-755Aquitec - Salon de l'orientation, de la formation de l'emploi et des métiers en Aquitaine 2020 - Subvention de fonctionnement - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN - N° 1_ODJ-20191220Ordre du jour du conseil métropolitain du 20 décembre 2019
- N° 3_PVA-20191220Procès-verbal du conseil métropolitain du 20 décembre 2019
- N° 1_RAA-20191220Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 20 décembre 2019
- N° 2_CR-20191220Compte rendu du conseil métropolitain du 20 décembre 2019