Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2019-290Projet d'aménagement d'un site de remisage de bus rue Vaquier à Bordeaux - Décision de faire - Décision - ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-303Villenave d'Ornon - Plan de gestion de l'Espace naturel sensible (ENS) de la vallée de l'Eau Blanche (année 2019) - Contrat de codéveloppement 2018-2020 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-333Distribution publique d'électricité - Signature de trois conventions - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-284BORDEAUX - SA d'HLM 3F Résidences - Charge foncière et acquisition en VEFA d'une résidence hôtelière à vocation sociale de 128 logements, Bassins à flots, rue Lucien Faure, Ilot P11 - Emprunts d'un montant total de 2 605 833 euros, de type PRHVS,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-295Recours à des agents non titulaires - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-308Convention de partenariat avec la ville de Bordeaux définissant les modalités de prise en charge des travaux de dépollution du site "Bourbon - Faïencerie"Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-274Association territoires et innovation sociale (ATIS), "Startup de territoire" - Subvention de Bordeaux Métropole - Décision -AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-275Association SOFILM Summercamp - Année 2019 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-339Reversement d'une aide financière de l'Agence de l'eau Adour-Garonne à deux partenaires de Bordeaux Métropole bénéficiaires du dispositif Oudin-Santini au Cameroun et au Mexique - Décision - Autorisation de signatureThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2019-298Politique d'insertion et actions en faveur des jeunes - DécisionsThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-271Bordeaux métropole coopérative - Protocoles de coopération avec les Villes de Limoges et Mont-de-Marsan agglomération - Décision - Signature
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2019-331Bordeaux - Convention de concession pour le service public de la distribution d'énergie électrique - Modifications unilatérales du contrat - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK - N° 2019-332Saint-Médard-en-Jalles - Convention de concession pour le service public de la distribution d'énergie électrique - Modifications unilatérales du contrat - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-314Bouliac - Avenue de la belle étoile - Aménagement devant l'école du Parc de Vialle - Fonds de concours au titre de l'éclairage public - Convention - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-309Le Haillan - Projet urbain du centre-ville - Place François Mitterrand - Confirmation de faire - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-311Le Haillan - Projet urbain de centre-ville - Place François Mitterrand - Modalités techniques et financières de réalisation des ouvrages - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre Bordeaux Métropole et la ville du Haillan - Convention -…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-282BORDEAUX - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction de 42 logements collectifs locatifs, 92, rue Pierre Trebod, résidence "Locus Solus" - Emprunts d'un montant total de 6 070 425 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-286BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition et amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 3 logements collectifs locatifs, 12, place Saint-Martial - Emprunt de 218 000 euros, de type PLAI, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-336Crous de Bordeaux Aquitaine - Festival les Campulsations - Année 2019 - Subvention d'aide à une manifestation- Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2019-337Subvention 2019 au Projet Démos - Opéra national de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2019-280Appel à manifestation d'intérêt AIRE pour le foncier économique - Site de Carbon-Blanc Fontaine - Résultat - Convention de partenariat avec l'équipe lauréate - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-281Appel à manifestation d'intérêt AIRE 2ème édition - Aménagement économique de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-278Alpha-RLH (Route des lasers et des hyperfréquences) - Subvention de fonctionnement 2019 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-329Programme de rénovation énergétique de l'habitat - Candidature à l'appel à manifestation d'intérêt "Programme facilaréno - Mise en œuvre du dispositif dorémi pour les territoires de Nouvelle-Aquitaine" - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-305Parc naturel régional (PNR) du Médoc - Représentation de Bordeaux Métropole au sein du syndicat mixte du PNR Médoc - Désignation - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH