Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2019-304Lormont - Subvention pour la manifestation ' Les Bucoliques ' - Samedi 8 juin 2019 - Contrat de codéveloppement 2018-2020 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-301EYSINES - Appel à manifestation d'intérêt AIRE- Cession de parcelles à l'opérateur Réalités Promotion - Décision AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-313Bouliac - Avenue de la belle étoile - Aménagement devant l'école du Parc de Vialle - Confirmation de décision de faireThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-283Saint-Aubin-de-Médoc - OPH de Bordeaux Métropole AQUITANIS - Charge foncière et construction de 25 logements individuels locatifs, sis, résidence "les Villas de Verdelet", du 2 au 50 allée Bouton d'Or - Le montant total des emprunts PLAI et PLUS…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-327Renforcement de la plateforme Ma Rénov Bordeaux Métropole au service de la massification de la rénovation énergétique - Subvention européenne ' ELENA ' - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-300Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2018 - Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2019-317Entrée de Bordeaux Métropole au capital de la Société de réalisation immobilière et d'aménagement (SRIA) de l'Université de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Fabien ROBERT
- N° 2019-288Convention de service comptable et financier - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-307Association ' Au ras du sol ' - Animations sur le jardinage sans déchet et les jardins en trou de serrure - Subventions de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-315Déclaration de projet - Communes de Saint-Médard-en-Jalles - Martignas-sur-Jalle - Le Haillan - Mérignac - Dérivation des eaux et instauration des périmètres de protection de forages d'eau potable de la galerie ' Caupian ' des forages ' Gajac IV ', …Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2019-320Mérignac - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) La Glacière - Ilot 2b - Cession d'un terrain métropolitain à AXANIS - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2019-294Plan d'actions en faveur du développement de l'Economie sociale et solidaire (ESS) - Aide à l'investissement immobilier en faveur de l'association Entreprise intermédiaire de production et de formation (EIPF) - Subvention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-270Représentation de Bordeaux Métropole au sein du Conseil d'Administration de l'ADIL de Gironde - Désignation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-326Politique de mixité sociale de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-312Pessac - Requalification de la rue Chateaubriand - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-296Caisse des secours et d'entraide des sapeurs-pompiers - convention du 26 novembre 2001 - Avenant n° 18 relatif à la subvention 2019 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-285BORDEAUX - SA d'HLM Mésolia - Charge foncière et construction de 28 logements collectifs et 8 logements individuels destinés à la location-accession, sis, Quartier Ginko, ilot A2.2, résidence Nérée, Cours de Québec et rue des Hollandais - Emprunt de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-310Mérignac et Martignas-sur-Jalle - Prolongation de la déviation de Martignas depuis l'avenue Dassault (RD 213) jusqu'à l'avenue Leclerc (RD211) dit Barreau Marchegay-Crabemorte ainsi que Martignas-sur-Jalle et Saint-Jean d'Illac - Création du demi…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-343Avis sur les statuts du SMBVAM (Syndicat mixte des bassins versants de l'Artigue et de la Maqueline) - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2019-276Digital Aquitaine - Subvention de fonctionnement 2019 - Décision -AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-272Aides à la création numérique et aux nouveaux formats - Attribution de subventions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-316Représentation de Bordeaux Métropole au Conseil de Faculté de droit et science politique, de l'Université de Bordeaux - Désignation - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Fabien ROBERT
- N° 2019-273Office de tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole - Organisation de l'édition 2019 de Bordeaux fête le fleuve - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-340Régie du marché d'intérêt national de Bordeaux Brienne - Compte financier de l'exercice 2018 - Rapport de gestion et rapport d'activité - PrésentationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Max COLES
- N° 2019-302EYSINES - 15e édition du Raid des maraîchers : 7 et 8 juin 2019 - Contrat de co-développement 2018-2020 - Subvention de fonctionnement 2019 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH