Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2019-392Aménagement numérique du territoire - Rapport d'activités 2018 Inolia - PrésentationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2019-380Bruges - Zone d'aménagement concerté (ZAC) ' les Vergers du Tasta ' - Vente d'un terrain d'une superficie de 4967 m² correspondant à l'îlot C1 et développant une Surface de plancher (SDP) de 6435 m² à la société VINCI IMMOBILIER- Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-370PAREMPUYRE - Immeuble bâti situé 21 avenue Philippe Durand Dassier, cadastré BC 202 et 203 - Cession à l'Office public de l'Habitat Aquitanis - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-366Protocole transactionnel SD SERVICES - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-388Contrat territorial d'accueil et d'intégration des réfugiés - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-346Affectation des résultats de l'exercice 2018 au budget 2019 - décision - autorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-373Bordeaux - Projet de désenclavement des Impasses Sousa Mendès et Jardin Public - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-375Soutien à la Communauté d'universités et établissements d'Aquitaine (COMUE Aquitaine) - locaux 166 et 168 cours de l'Argonne à Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Fabien ROBERT
- N° 2019-345Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Aéroparc - Extension du périmètre de l'opération - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN - N° 2019-376Adhésion à l'Association des villes universitaires de France - Désignation - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Fabien ROBERT
- N° 2019-391Direction des relations internationales - Convention pluriannuelle d'objectifs multipartite, entre Bordeaux Métropole, la ville de Bordeaux, et l'Institut français - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2019-389Bordeaux - Contrat de concession de la distribution publique d'électricité - Prolongation de la durée du contrat - Avenant n°4 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-361Construction du tramway - Création de la ligne D (du boulevard du Président Wilson à Bordeaux jusqu'à Cantinolle à Eysines) - Financement : convention attributive de subvention au titre du Grenelle II - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2019-383Subvention de fonctionnement - Association Vélo-Cité 2019 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2_CR-20190621Compte rendu du conseil métropolitain du 21 juin 2019
- N° 1_RAA-20190621Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 21 juin 2019
- N° 1_ODJ-20190621Ordre du jour du conseil métropolitain du 21 juin 2019
- N° 3_PVA-20190621Procès-verbal du conseil métropolitain du 21 juin 2019
- N° 2019-341SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Parc des Jalles - Acquisition foncière au titre des espaces naturels et de la préservation des milieux - Action du contrat de codéveloppement 2018 - 2020 - Subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2019-338Opéra national de Bordeaux - Projet de déplacement Demos - Année 2019 - Subvention d'aide à une manifestation - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2019-297Expérimentation d'une mise en œuvre d'un Congé de Solidarité Internationale (CSI) pour les agents - Autorisation - Décision - Convention - Autorisation à signerThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-306Association ' le bocal local ' - Dynamique des jardins collectifs de Bordeaux Métropole : appui aux projets de jardins collectifs - Subvention 2019 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-292Groupement d'intérêt public Grands projets de villes (GIP-GPV) de la rive droite - Programme d'actions 2019 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-254Présentation du budget de la direction d'appui aux territoires (DAT) - Communication à la commissionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-325Aires de grands passages - Année 2019 - Participation financière de Bordeaux Métropole dans le cadre d'une convention de groupement pour la mission de coordination départementale des grands passages estivaux des gens du voyage - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU