Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2020-32Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique - Avenant n°4 au protocole de coordination des politiques publiques foncières entre l'établissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique et Bordeaux Métropole - Approbation - Autorisation de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2_CR-20200124Compte rendu du conseil métropolitain du 24 janvier 2020
- N° 1_ODJ-20200124Ordre du jour du conseil métropolitain du 24 janvier 2020
- N° 4_RAA-20200124Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 24 janvier 2020
- N° 3_PVA-20200124Procès-verbal du conseil métropolitain du 24 janvier 2020
- N° 2019-793Cenon - Ensemble immobilier bâti métropolitain situé 15 avenue Carnot, cadastré AY 180 - Cession à la Commune - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-780Réorganisation de la Direction Générale des Territoires - Direction de la Prévention et Pôle territorial rive droite - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-756Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Aéroparc - Extension du périmètre de l'opération - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN - N° 2019-752Bordeaux Métropole : une haute qualité de vie dans une Métropole européenne - Projet de mandature 2014-2020 - Actualisation - InformationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-789Rapport annuel 2019 sur la situation de Bordeaux Métropole en matière d'Egalité Femmes/Hommes - Présentation - InformationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-838Aménagement numérique du territoire - Convention pour la diffusion du réseau wifi Eduroam sur le réseau de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2019-807Exercice 2018 - Présentation des Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics (RPQS) de l'eau potable et de l'assainissement collectif, et des comptes administratifs des syndicats mixtes dont Bordeaux Métropole est adhérente -…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2019-765Convention pour la mise en œuvre de l'expérimentation d'acceptation tarifaire des titres de transport TBM (Transports Bordeaux Métropoles) sur la ligne TER (Transport express régional) du Médoc - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-761Fixation des tarifs et redevances des services publics pour 2020 - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-830Bordeaux- Bègles- Saint-Médard-en-Jalles - Concessions pour le service public de la distribution d'électricité - Signature d'un contrat de concession et de conventions annexes - Signature d'avenants aux 6 autres contrats - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK - N° 2019-797Etablissement public foncier Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) - Convention opérationnelle N° 33-18-046 d'action foncière pour le développement de l'habitat sur le site de réserve foncière de la commune de Pessac - Avenant n°1 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-808Travaux de dévoiement et d'enfouissement de réseaux dans le cadre de l'opération de transfert des effluents de la station d'épuration de Cantinolle (Eysines) à la station d'épuration de Lille (Blanquefort) - Convention relative au versement d'une…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2019-837Groupement d'intérêt public grand projet des villes (GIP GPV) - Parc des Coteaux - Animation et valorisation de la démarche du plan de gestion intercommunal - Contrats de co-développement 2018-2020 - Subvention - Décision -Convention - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2019-813Centre européen de prévention du risque d'inondation (CEPRI) - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-803Groupement d'intérêt public Grand projet de ville (GIP - GPV) Parc des coteaux - Mise en place de l'éco-pâturage intercommunal - Contrats de codéveloppement 2018-2020 - Subvention - Décision - Autorisation.Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-775Comité des œuvres sociales - convention financière 2020 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-824Concession d'aménagement pour la requalification du centre historique de Bordeaux - Avenant de prolongation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-768Réseau de transports Bordeaux Métropole - Mise en application de la gratuité des transports pour les policiers de la Police Nationale - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-825Quartiers prioritaires du Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Convention pluriannuelle - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-766Convention relative à la mise en œuvre de la tarification intermodale ' TBM (Transports Bordeaux Métropole) et Cars interurbains sur le territoire girondin ' entre la Région Nouvelle-Aquitaine et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT