Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2020-10PESSAC - SA d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 13 logements collectifs en location-accession, avenue Roger Chaumet, opération "Garden City" - Emprunt de 2 514 054 euros, de type PSLA, auprès de La Banque Postale - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2020-22Amélioration de la desserte des communes de Saint-Médard-en-Jalles, Le Haillan, Eysines et Le Taillan-Médoc par l'extension du réseau de tramwayLancement de la procédure préalable à la déclaration d'utilité publique emportant mise en compatibilité…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2020-19Saint-Vincent-de-Paul - Accompagnement à l'installation d'entreprises - Mise en œuvre du projet "Centre bourg" - Ilot C2 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-8SA D'HLM Immobilière Atlantic Aménagement - Transfert d'un patrimoine de 64 logements collectifs locatifs sis rue Louis Denis Mallet sur la commune de Bègles qui appartenait initialement à la SA d'HLM Immobilière 3F - Demande de maintien de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2020-13CENON - SA d'HLM Logévie - Réhabilitation des 32 logements du Foyer Club ' Espoir 33 ', sis, 20 Cours Gambetta - Emprunt de type PAM d'un montant de 21 050 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2020-14BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition en VEFA de 9 logements collectifs en location-accession, cours Louis Fargues, opération "Square Saint-Louis", bâtiment A - Emprunt de 1 207 477 euros, de type PSLA, auprès de la Caisse d'Epargne Aquitaine…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2020-339ème Modification du Plan local d'urbanisme de Bordeaux Métropole - Approbation -Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2020-27Le Bouscat - AIRE (Aménager, innover, redessiner et entreprendre) - Ilot Ravezies - Principe de déclassement - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2020-51Saint-Médard-en-Jalles - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Presqu'île du centre - Dossier de création - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2020-61Bordeaux - Championnat de France Fleuret élite - Bordeaux étudiants club (BEC) Escrime - Action spécifique - Décision - Autorisation - ConventionThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2020-62Association pour le développement des épreuves combinées et du meeting de Talence (ADEM) - Décastar - Année 2020 - Subvention d'aide à une manifestation - Décision - Autorisation - ConventionThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2020-15BORDEAUX - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition et amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 9 logements collectifs locatifs, rues Bouquière et Saint-James - Emprunts d'un montant total de 897 370 euros, des types PLAI et PLUS,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2020-44Règlement d'intervention "Plan Piscines" - Réhabilitation de la piscine Galin - Commune de Bordeaux - Versement d'un fonds de concours - Décision - Autorisation - ConventionThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY
- N° 2020-16Régime de Fiscalité professionnelle unique (FPU) - Attributions de compensation 2020 - Imputation d'une partie de l'attribution de compensation en section d'investissement - Lissage des attributions de compensation sur les mois de février à décembre…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2020-9BORDEAUX - SAEM Adoma - Construction d'une Maison relais / Pension de famille "Bordeaux Médoc" de 25 logements locatifs sociaux, sis, 151 Cours du Médoc - Emprunt de type PLAI d'un montant de 678 185 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2020-39Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny entre la rue du Petit Gazinet et la rue de Lesticaire : Liaison douce cyclable du Pacha à Toctoucau - Arrêt du bilan de la concertation - Approbation - DécisionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2020-60Fin du contrat de crédit-bail - Régularisation - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2020-4TALENCE - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 84 logements au sein de la résidence Claude Ferret, 340 avenue de la Libération - Emprunts des types PAM et PAM éco-prêt d'un montant global de 2 006 422 euros souscrits auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2020-25Contrats de codéveloppement 2018/2020 - Adaptation des contrats - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2020-42Statuts du SIAEA (Syndicat intercommunal d'adduction d'eau et d'assainissement) de Saint-Jean-d'Illac/Martignas-sur-Jalle - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2020-26Convention de gestion et de transfert entre Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux du groupe scolaire Simone Veil - Approbation - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2020-40Protocole transactionnel avec la société CMR - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2020-23Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à l'achat d'études et d'assistance technique pour la construction/réhabilitation de bâtiments publics - Convention constitutive de groupement - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-48Programme "Habiter, s'épanouir, 50 000 logements accessibles par nature" - Le Haillan - Zone d'aménagement concerté Cœur de Ville - Demande au Préfet de l'ouverture des enquêtes publiques conjointes préalables à la Déclaration d'utilité publique et…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2020-1Villenave d'Ornon - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Madère - Cession d'un terrain métropolitain d'environ de 690 m² à la Société civile immobilière (SCI) Freyssinet - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN