Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18811 résultats
- N° 2019-503BEGLES - SA D'HLM Vilogia - Réhabilitation de 120 logements , sis, résidence de la Maye de Bernet, rue de la Maye de Bernet - Emprunts des type PAM et PAM éco-pret auprès de la CDC d'un montant global de 5 578 640 euros - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-505BORDEAUX - SA D'HLM Mésolia - Acquisition et Amélioration de 6 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 138 Cours de la Somme - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant global de 430 348 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-579Association départementale d'information sur le logement (ADIL 33) - Subvention de fonctionnement - Convention - Année 2019 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-582Union régionale habitat jeunes Nouvelle-Aquitaine (URHAJ) - Subvention de fonctionnement - Avenant à la convention 2018 - Convention 2019 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2019-550Association le 308-MA (Maison de l'architecture) - Subvention 2019 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-488Agence de développement et d'innovation de Nouvelle-Aquitaine (ADI) - Année 2019 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-489Aerospace Valley - Subvention de fonctionnement - Programme d'action 2019-2020 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-520MERIGNAC - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Construction de 4 logements individuels en location-accession, chemin de Pagneau, résidence "Pagneau" - Emprunt de 783 870 euros, de type PSLA, auprès de ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-574Bordeaux - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Transfert de gestion de la plaque portuaire conclu avec le Grand port maritime de Bordeaux (GPMB) seconde phase - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-553Villenave d'Ornon - Année 2019 - Subvention pour l'organisation d'une transhumance urbaine du 6 octobre 2019 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-519BORDEAUX - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Travaux de réhabilitation des 180 logements collectifs locatifs de la résidence "Odéon" située quartier du Grand Parc, 72 à 88, rue Pierre Trébod - Emprunts d'un montant total de 5 987 552 euros, des…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-551Plan local d'urbanisme (PLU) de Bordeaux Métropole - Talence - Regroupement des activités de l'Hôpital d'Instruction des armées Robert Picqué (HIARP) sur le site de la Maison de santé protestante de Bagatelle (MSPB) - Démolition partielle du…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-535Plan d'action 2018/2020 en faveur du commerce - Participation de Bordeaux Métropole au Plan de soutien du commerce de la ville du Bouscat pour 2019 - Subvention - Décision - autorisationsThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-534Mise en œuvre du plan d'actions 2019 en faveur de l'artisanat - Convention de partenariat 2019 entre Bordeaux Métropole et la Chambre de métiers et de l'artisanat interdépartementale - section Gironde - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-537Réalisation du tramway 3e phase - Construction de l'extension de ligne A sur Mérignac - Mesures de sécurité liées au parc de stationnement Parcub situé place Charles de Gaulle - Protocole transactionnel - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2019-527Réseau Transports Bordeaux Métropole (TBM) - Présentation du rapport délégant "Transports" Année 2018 - Information
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2019-539Convention locative pour l'occupation de divers sites de la Métropole par des infrastructures aériennes de télécommunication par l'opérateur BOUYGUES TELECOM - Avenant n°1 - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-558Saint-Aubin de Médoc - Route de Joli Bois - Travaux de voirie - Eclairage public - Fonds de concours - Convention - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-498LE BOUSCAT - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 2 logements individuels locatifs, 387, avenue d'Eysines - Emprunts d'un montant total de 361 888 euros, des types PLS, CPLS et PHB2.0, auprès de la Caisse des dépôts et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-555Blanquefort - Espace-Test agricole Tanaïs - Contrat de co développement 2018-2020 - Subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-585Bassens - Projet de renouvellement urbain du Quartier de l'avenir - Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage et d'ordonnancement du pilotage et de la coordination pour le projet de renouvellement urbain - Convention de partenariat entre Bordeaux…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-567Station d'épuration de Clos de Hilde à Bègles - Contrat de raccordement au réseau de distribution de gaz naturel pour l'injection de biométhane - Contrat relatif à l'injection de biométhane dans le réseau de distribution de gaz naturel - Décision -…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2019-491Opération d'intérêt national (OIN) Bordeaux Euratlantique - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Garonne Eiffel - Charte Ecoquartier pour les secteurs du Belvédère et de la Souys Nord - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-517Société HLM Domofrance - Prêt haut de bilan bonifié - Accélération du programme d'investissement sur Bordeaux Métropole - Prêt bonifié d'un montant de 2 030 000 euros auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-573Bruges - Opération d'aménagement "Petit Bruges" - Modification du programme des équipements publics - Modification du montant de la participation - Avenants n°1 aux traité de concession et à la convention d'avance remboursable- Compte-rendu…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE