Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2020-52Programme 50 000 logements - MERIGNAC - Secteur Marne : compte-rendu financier et d'activités 2018 (CRFA), avenant n°1 au traité de concession et avenant n°2 à la convention d'avance de trésorerie - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2020-45Bordeaux - Projet urbain Brazza - Déclaration de projet - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2020-63AGEC & CO et COAEQUO - Smac (Scène de musiques actuelles) d'agglo - Année 2020 - Subvention d'aide à des manifestations - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2020-28Le Bouscat - Aménager, innover, redessiner, entreprendre (AIRE) Ilot Ravezies - Cession de parcelles à la Société civile de construction-vente (SCCV) Bordeaux Ravezies (Société parisienne pour l'industrie électrique (SPIE) Batignolles) - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2020-50Saint-Médard-en-Jalles - Secteur Berlincan - Instauration d'un périmètre de prise en considération selon les articles L424-1 et R424-24 du Code de l'urbanisme - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2020-54Soutien au congrès 2020 de la Fédération française des usagers de la bicyclette (FUB) à Bordeaux - Subvention - Convention - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2020-37Martignas-sur-Jalle et Saint-Médard-en-Jalles - Création d'une voie verte de la rue Louis Blanc à Martignas-sur-Jalle à la rue de Poupay à Saint-Médard-en-Jalles - Lancement de la procédure de la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Approbation -…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2020-38Eysines - Requalification de la rue de Maurrat - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2020-30Bordeaux - Rue Barreyre et passage Vandebrande - Cession d'un ensemble immobilier bâti d'environ 2 025 m² au Comité ouvrier du logement (COL), société d'Habitation à loyer modéré (HLM) pour la réalisation d'un programme d'habitat participatif -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2020-21Communes de Bègles, Bordeaux, Gradignan, Pessac, Talence et Villenave d'OrnonAmélioration de la desserte du quartier Thouars à Talence et du quartier Malartic à Gradignan par la création d'un Transport en commun à haut niveau de service (TCHNS) -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2020-43Règlement d'intervention "plan piscines" - Reconstruction de la piscine municipale de la commune de Lormont - Versement d'un fonds de concours - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY
- N° 2020-41Champ captant des landes du Médoc - Validation du contrat de substitution - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2020-3BLANQUEFORT - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Travaux de réhabilitation des 199 logements collectifs locatifs de la résidence "Solesse" située rue du Maréchal de Lattre de Tassigny - Emprunts d'un montant total de 2 712 000 euros, des types…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2020-6BEGLES - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 19 logements collectifs locatifs, 24, rue Joseph Kosma - Emprunts d'un montant total de 1 912 349 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2020-7BLANQUEFORT - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 160 logements au sein de la résidence Curégan, rue A. de Chabanne et rue de Guyenne - Emprunts des types PAM et PAM éco-prêt d'un montant global de 4 692 256 euros souscrits auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2020-31Parempuyre - Acquisition auprès de Gironde Habitat de parcelles de terrain nu cadastrées BD 406p, 407p, 411p, 414p, 390, 417, 438, 418, 395, 396, 399, 500, 401, 412, 415, 437, 457, pour une contenance de 6 960 m², situées rue Maurice Fillon et…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2020-64Association Chahuts - Festival Chahuts - Année 2020 - Convention d'objectifs 2020 - 2023 - Subvention d'aide à une manifestation dans le cadre des contrats de co-développement - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2020-65Subventions 2020 - manifestations culturelles dans le cadre des contrats de codéveloppement - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2020-67Marché d'intérêt national - Exercice 2020 - Budget prévisionnel - InformationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Max COLES
- N° 2020-49Bordeaux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Saint-Jean Belcier - Secteur Belcier - Principe de déclassement d'emprises publiques - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2020-11SA d'HLM Logévie - Réhabilitation de 723 logements répartis dans des résidences autonomies situées sur le territoire métropolitain - Emprunt de type PAM d'un montant de 826 565 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2020-34Mérignac - Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Bordeaux Aéroparc - Opération 'Coeur Aéroparc ' - Cession d'une parcelle à la Société civile de construction-vente (SCCV) Aéroparc T1 - Complément des délibérations 2019-443 du 12 juillet 2019 et…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2020-55Floirac - Renouvellement urbain du quartier de Dravemont - Signature de la convention de réalisation et de financement pour l'enfouissement de la ligne à haute tension - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2020-56Renouvellement urbain - Bordeaux - Grand Parc - Attribution d'une subvention de Bordeaux Métropole à la CdC Habitat dans le cadre de la réhabilitation de 156 logements de la résidence Emile Counord - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2020-20Communes de Bordeaux, Gradignan, Pessac et Talence Amélioration de la desserte du campus et du centre-ville de Gradignan par l'extension du réseau de tramway Arrêt du bilan de la concertation - Information - ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN