Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2019-460Programme "habiter, s'épanouir, 50 000 logements accessibles par nature" - Gradignan - Zone d'Aménagement Concerté - Demande au Préfet de la déclaration d'utilité publique - Demande d'ouverture d'enquête publique environnementale DUP - Approbation…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-484Digital Aquitaine - Année 2019 - subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2019-412Réseau de transports urbains - Délégation de service public - Avenant n° 6 - Adoption - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2019-461Bordeaux, Capitale du Vélo - Bilan à mi-parcours du 2ème plan vélo métropolitain 2017-2020 et nouvelles actions - ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2019-394Ecole d'enseignement supérieur d'art de Bordeaux (EBABX) - Subvention annuelle de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
Thème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2019-445Bordeaux Dangerard ouest - Appel à Manifestation d'intérêt Aménager, innover, redessiner, entreprendre (AIRE) - Cession de parcelles à l'entreprise U'rself - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-397Jeux Olympiques Paris 2024 - Candidature commune de Bordeaux Métropole et de la ville de Lacanau pour l'accueil des épreuves de surf organisées dans le cadre des Jeux Olympiques de Paris en 2024 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-434ADAPTATHON Bordeaux - Année 2019- Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-435Protection sociale complémentaire pour les agents de Bordeaux Métropole - Nouvelle convention de participation au 1er janvier 2020 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-473Marque du service public de traitement des déchets ménagers et assimilés - ApprobationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2019-430Délibération complémentaire relative à la mise en place du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) constitué de l'Indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise …Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-477Lettres du monde - Année 2019 - Subvention d'aide à une manifestation- Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2019-409Présentation du rapport annuel du délégataire ' Transports ' - Année 2018 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-468Programme local de l'habitat (PLH) - Point d'étape - Information et avisThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-470Adhésion à la charte Villes et Territoires "sans perturbateurs endocriniens" - Autorisation - DécisionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-436Dommage causé à un tiers par un préposé de Bordeaux Métropole - Protocole d'accord transactionnel - Autorisation de signerThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-428Bordeaux Métropole Plan de formation 2018-2020 - Bilan 2018 - Projet de Plan 2019 - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-395Projet métropolitain des barrières et des boulevards - Lancement de la concertation et définition de ses modalités - décision - autorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-425Réorganisation de la Direction de l'habitat - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-462Modification du règlement d'intervention financier en faveur des copropriétés - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-478Nuit des bibliothèques - ville de Bordeaux - Année 2019 - Subvention d'aide à une manifestation- Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2019-465Dispositif métropolitain d'aide à l'accession à la propriété - attribution du Prêt 0% Bordeaux Métropole - Engagements financiers - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-417Plan d'actions en faveur du développement de l'Economie sociale et solidaire (ESS) - Association Osons ici et maintenant - Soutien métropolitain 2019 à l'action spécifique "Katapult" - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-444Bruges - Ilot du Petit Bruges - Cession d'un tènement foncier sis allée de Boutaut et rue Durin à La Fabrique de Bordeaux Métropole - Autorisation - Décision - Délibération modificativeThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-429Politique des déplacements professionnels de Bordeaux Métropole - Révision - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON