Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2020-101Economie sociale et solidaire - Soutien aux acteurs de l'accompagnement à la création d'activités et d'emploi - Conventions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-75Invest In Bordeaux - Subvention de fonctionnement 2020 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2020-133Mobilisation d'un/e volontaire de solidarité internationale (VSI) dans le cadre de l'accord de coopération entre Bordeaux Métropole, et l'Etat du Télangana (Inde) - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2020-115Bordeaux - Prolongement de la rue des Genets - Plaque portuaire aménagement du bassin numéro 2 - Aménagement d'un giratoire rue Maryse Bastié - Confirmation de décision de faire - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2020-132La Fabrique Pola - Subvention de fonctionnement 2020 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2020-83Adhésion de Bordeaux Métropole à l'association loi 1901 "Cruise Bordeaux" - Représentation - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2020-120Équipement d'intérêt métropolitain - Commune de Mérignac - Concession de service public pour le financement, la conception, la construction, la maintenance, le gros entretien renouvellement et l'exploitation du Stade nautique métropolitain à…Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY
- N° 2020-90SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Prêt Haut de Bilan Bonifié - Accélération du programme d'investissement sur Bordeaux Métropole - Emprunt d'un montant de 3 410 000 € auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2020-127Projet de renouvellement urbain Joliot Curie - Bilan de la concertation - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2020-93LE BOUSCAT - SA d'HLM Vilogia - Charge foncière et construction de 28 logements, sis, 110-126 route du Médoc, résidence du Haras - Emprunts des types PLAI, PLUS et Booster auprès de la CDC d'un montant global de 3 112 629 euros auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2020-94LE BOUSCAT - SA d'HLM Vilogia - Charge foncière et construction de 13 logements, sis, 110-126 route du Médoc, résidence du Haras - Emprunts de type PLS auprès de l'établissement bancaire La Banque Postale d'un montant global de 1 631 179 euros -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2020-108Association "La Mémoire de Bordeaux Métropole" - Centre de documentation et de recherche - Subvention de fonctionnement 2020 - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2020-73Cité numérique à BEGLES - Convention autorisant le droit d'accès au parc de stationnement de la Cité numérique - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2020-104Création d'emplois temporaires - recrutement d'agents contractuels pour des besoins liés à un accroissement temporaire d'activité, à un accroissement saisonnier d'activité et au remplacement des fonctionnaires - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-85Sommet Afrique France 2020 - Accueil et organisation - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2020-74Marché international des professionnels de l'immobilier (MIPIM) - Perspectives 2020 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2020-122Equipement d'intérêt métropolitain - Commune de Bègles - Projet de rénovation et d'extension du Musée de la création franche - Convention de co-maîtrise d'ouvrage - Constitution du jury de concours de maîtrise d'œuvre - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY
- N° 2020-81Signature d'une convention avec le Conseil départemental de la Gironde pour la réalisation de travaux sur la RD 113 afin de sécuriser son franchissement par les usagers du chemin de grande randonnée métropolitain : GR® - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2020-76Aerospace valley - Subvention de fonctionnement 2020 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2020-91Fiscalité directe locale - Exercice 2020 - Reconduction du taux de la taxe d'habitation voté en 2019 en application de l'article 16 de la Loi de Finances pour 2020 - Fixation du taux de la cotisation foncière des entreprises et de la taxe foncière…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2020-92Fiscalité directe Locale - Exercice 2020 - Fixation des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Décision - Autorisation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY - N° 2020-111Mérignac - Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - Stade nautique métropolitain - Acquisition auprès de la commune du terrain d'assiette cadastré BH 112 et 113 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2020-72Convention de partenariat 2020 entre Bordeaux Métropole et l'association Maison de l'emploi de l'insertion économique et de l'entreprise de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2020-128Programmation 2019 des logements agréés au titre de la délégation de gestion des aides à la pierre de l'État et aides de Bordeaux Métropole à la production de logements locatifs sociaux et à la réhabilitation thermique du parc social - liste des…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2020-135Mise en place d'un chantier jeune dans le cadre de l'accord de coopération entre Bordeaux Métropole, la mairie de Bordeaux et la Communauté urbaine de Douala (Cameroun)Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL