Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2020-107Bordeaux Inno Campus - Convention de travaux relative à la mise en souterrain d'initiative locale (MESIL) de la ligne haute-tension de 63 kV entre les postes sources Paillères et Pessac - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2020-112Gradignan - 116 rue d'Ornon - Cession à Domofrance de l'immeuble cadastré BY 50 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2020-138Opération d'Aménagement d'Intérêt Métropolitain (OAIM) Parc naturel et agricole métropolitain des Jalles - Arrêt du projet avant enquête publique environnementale- Dépôt du dossier d'évaluation environnementale à l'Autorité Environnementale -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2020-96Prise en charge des cotisations à l'ordre des architectes - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2020-77Aides à la création numérique et aux nouveaux formats - Attribution de subventions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2020-98Plateforme de travail et locaux communs RER métropolitain - Convention de financement - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2020-126Gestion des aires d'accueil des gens du voyage - Convention d'aide au fonctionnement pour l'année 2019 - Département de la Gironde - Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2020-84Appel à manifestation d'intérêt - Zone industrielle de Blanquefort - Réindustrialisation du "terrain des circuits" - Lancement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2020-95Actualisation du taux d'intérêt pris comme référence pour l'évaluation des frais financiers grevant le coût des réserves foncières acquises par Bordeaux Métropole en 2019 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2020-78Association européenne du film d'animation Cartoon - Organisation de la manifestation Cartoon movie du 3 au 5 mars 2020 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2020-70Blanquefort -Zone d'aménagement concerté - Vente d'un terrain d'environ 29 030 m² à la SCI Theix - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2020-121Équipement d'intérêt métropolitain - Commune de Mérignac - Concession de service public pour le financement, la conception, la construction, la maintenance, le gros entretien renouvellement et l'exploitation du Stade nautique métropolitain à…Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY
- N° 2020-136Solidarité internationale eau et assainissement - Années 2019-2021- Subventions pour des actions spécifiques de coopération décentralisée - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2020-71Agences de développement économique - Arc sud développement - Hauts de Garonne développement - Talence innovation - Com une parenthèse - Plan d'actions 2020 - Soutien de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2020-87Programme d'investissement 2020 - autorisations de programme ou d'engagement (AP/AE) - instruction M4x - révision des autorisations votées - autorisations pour 2020 - adoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2020-114Opération d'aménagement d'intérêt métropolitain (OAIM) Brazzaligne - Aménagement de la Demi-lune à Cenon - Délégation de maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'œuvre de la ville de Cenon à Bordeaux Métropole pour l'aménagement des aires de jeux et de…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2020-89GRADIGNAN - SA d'HLM Domofrance - Démolition-reconstruction de la Résidence autonomie "Les Séquoïas", construction de 51 logements, sis, 13 avenue Charles et Emile Lestage - Emprunt d'un montant de 700 000 euros à contracter auprès de la CARSAT d…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2020-69Zone industrielle de Blanquefort - Castel - Vente d'un terrain de 185 313 m² préalable au développement d'un outil industriel - Prorogation du délai de réalisation de la phase 2 - Avenant N°1- Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2020-80Convention cadre triennale de partenariat 2020/2022 entre Bordeaux Métropole et Gironde tourisme - Convention de partenariat 2020 - Subvention - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2020-97Protocole Transactionnel - Résolution désordres Parc relais Arlac - Décision - AdoptionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2020-125Projet de renouvellement urbain du quartier de l'Avenir à Bassens - Bilan de la concertation - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2020-129Rapport sur la situation de Bordeaux Métropole en matière de développement durable -PrésentationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2020-118Plan en faveur du logement étudiant - contrat d'objectifs et d'orientations - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Fabien ROBERT
- N° 2020-119Soutien à l'implantation de l'école d'ingénieurs YNCRÉA au sein du campus François d'Assise - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Fabien ROBERT
- N° 2020-102Diminution du temps de travail pour les gardiens du parc cimetière Rive Droite - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON