Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2019-539Convention locative pour l'occupation de divers sites de la Métropole par des infrastructures aériennes de télécommunication par l'opérateur BOUYGUES TELECOM - Avenant n°1 - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-558Saint-Aubin de Médoc - Route de Joli Bois - Travaux de voirie - Eclairage public - Fonds de concours - Convention - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-498LE BOUSCAT - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 2 logements individuels locatifs, 387, avenue d'Eysines - Emprunts d'un montant total de 361 888 euros, des types PLS, CPLS et PHB2.0, auprès de la Caisse des dépôts et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-555Blanquefort - Espace-Test agricole Tanaïs - Contrat de co développement 2018-2020 - Subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-585Bassens - Projet de renouvellement urbain du Quartier de l'avenir - Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage et d'ordonnancement du pilotage et de la coordination pour le projet de renouvellement urbain - Convention de partenariat entre Bordeaux…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-567Station d'épuration de Clos de Hilde à Bègles - Contrat de raccordement au réseau de distribution de gaz naturel pour l'injection de biométhane - Contrat relatif à l'injection de biométhane dans le réseau de distribution de gaz naturel - Décision -…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2019-491Opération d'intérêt national (OIN) Bordeaux Euratlantique - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Garonne Eiffel - Charte Ecoquartier pour les secteurs du Belvédère et de la Souys Nord - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-517Société HLM Domofrance - Prêt haut de bilan bonifié - Accélération du programme d'investissement sur Bordeaux Métropole - Prêt bonifié d'un montant de 2 030 000 euros auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-573Bruges - Opération d'aménagement "Petit Bruges" - Modification du programme des équipements publics - Modification du montant de la participation - Avenants n°1 aux traité de concession et à la convention d'avance remboursable- Compte-rendu…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-533Plan d'actions en faveur du développement de l'Economie sociale et solidaire - Société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) Syprès - Soutien de Bordeaux Métropole à l'investissement immobilier - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-593Appel à projet métropolitain zéro déchet zéro gaspillage à destination des acteurs socio et solidaires - Année 2019 - Subvention pour actions spécifiques - Conventions - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2019-572Bègles - Villenave d'Ornon - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) ' Route de Toulouse '
Compte rendu Financier 2018 (CRF) - Avenant n°2 au traité de concession - Avenant n°2 à la convention d'avance de trésorerie entre Bordeaux Métropole et La…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2019-563Pessac - OIM Bordeaux Inno Campus - Avenue du Haut Lévêque - Partie comprise entre l'avenue de Canéjan et l'avenue Gustave Eiffel - Avenue Gustave Eiffel entre l'avenue du Haut Lévêque et la rue Perrin - Convention de délégation de maitrise d…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-494Adhésion de Bordeaux Métropole à l'Assemblée des communautés de France (ADCF) - Désignation - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-592Contrat local de santé (CLS) - Poste de chargé de mission - Subvention - Décision -
Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK - N° 2019-501MERIGNAC - SCIC d'HLM AXANIS - Construction de 18 logements collectifs en location-accession, avenue de la Marne, opération Devezia - Emprunt de 3 140 000 euros, de type PSLA, auprès de la Caisse d'Epargne Aquitaine Poitou-Charentes - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-589Programmation 2019 des crédits d'investissement de la politique de la ville au titre de la construction/réhabilitation d'équipements de proximité et des études dans les quartiers prioritaires et de veille -
Participation de Bordeaux Métropole -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2019-578Modalités de préparation du plan de développement de l'usage des modes doux 2021-2024 - ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2019-577Aménagement des espaces emblématiques du centre-ville de Blanquefort - Protocole transactionnel - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 3_PVA-20190927Procès-verbal du conseil métropolitain du 27 septembre 2019
- N° 1_RAA-20190927Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 27 septembre 2019
- N° 2_CR-20190927Compte rendu du conseil métropolitain du 27 septembre 2019
- N° 1_ODJ-20190927Ordre du jour du conseil métropolitain du 27 septembre 2019
- N° 2019-482Fourniture d'un environnement numérique de travail pour les écoles - Convention de partenariat - Décision - Autorisation
Rapporteur : Monsieur Alain TURBY - N° 2019-479Université de Bordeaux - Festival arts créativité technologie sciences (FACTS) - Année 2019 - Subvention d'aide à une manifestation dans le cadre des contrats de co-développement - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE