Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2019-507VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM Mésolia - Acquisition en VEFA de 48 logements collectifs locatifs, sis, résidence "Terre d'O", rue du Docteur Schweitzer - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant global de 5 278 760 euros auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-509BEGLES - SA d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 19 logements collectifs en location-accession, sis, Eco-quartier ' Terre Sud ', zone Bel Air, Ilot 7.1, résidence ' Les Epilobes 2 ' sur la commune de Bègles, emprunt de 2 741 172 € de type PSLA à…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-493Conditions d'octroi de la garantie de Bordeaux Métropole à certains créanciers de l'Agence France locale (AFL) - Année 2019 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-594Subventions 2019 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2019-581Association départementale des amis des voyageurs de la Gironde (ADAV 33) - Subvention de fonctionnement 2019 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-564Gradignan - Cours du Général de Gaulle (secteur sud) de la rue de la Libération à la route de Pessac : Projet de requalification générale - Arrêt du bilan de la concertation - Approbation - DécisionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-500BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 21 logements collectifs locatifs, 5, rue Achard, 2 et 4, rue Blanqui - Emprunts complémentaires d'un montant total de 345 275 euros, de type PLUS, auprès de la Caisse des dépôts et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-492Dotation de solidarité métropolitaine 2019 - Ajustement 2019 (complément) - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-502BEGLES - SA D'HLM Vilogia - Réhabilitation de 60 logements , sis, résidence Monmousseau, rue des Saleurs - Emprunts des type PAM et PAM éco-pret auprès de la CDC d'un montant global de 2 565 000 euros - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-503BEGLES - SA D'HLM Vilogia - Réhabilitation de 120 logements , sis, résidence de la Maye de Bernet, rue de la Maye de Bernet - Emprunts des type PAM et PAM éco-pret auprès de la CDC d'un montant global de 5 578 640 euros - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-505BORDEAUX - SA D'HLM Mésolia - Acquisition et Amélioration de 6 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 138 Cours de la Somme - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant global de 430 348 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-579Association départementale d'information sur le logement (ADIL 33) - Subvention de fonctionnement - Convention - Année 2019 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-582Union régionale habitat jeunes Nouvelle-Aquitaine (URHAJ) - Subvention de fonctionnement - Avenant à la convention 2018 - Convention 2019 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2019-550Association le 308-MA (Maison de l'architecture) - Subvention 2019 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-488Agence de développement et d'innovation de Nouvelle-Aquitaine (ADI) - Année 2019 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-489Aerospace Valley - Subvention de fonctionnement - Programme d'action 2019-2020 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-520MERIGNAC - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Construction de 4 logements individuels en location-accession, chemin de Pagneau, résidence "Pagneau" - Emprunt de 783 870 euros, de type PSLA, auprès de ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-574Bordeaux - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Transfert de gestion de la plaque portuaire conclu avec le Grand port maritime de Bordeaux (GPMB) seconde phase - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-553Villenave d'Ornon - Année 2019 - Subvention pour l'organisation d'une transhumance urbaine du 6 octobre 2019 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-519BORDEAUX - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Travaux de réhabilitation des 180 logements collectifs locatifs de la résidence "Odéon" située quartier du Grand Parc, 72 à 88, rue Pierre Trébod - Emprunts d'un montant total de 5 987 552 euros, des…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-551Plan local d'urbanisme (PLU) de Bordeaux Métropole - Talence - Regroupement des activités de l'Hôpital d'Instruction des armées Robert Picqué (HIARP) sur le site de la Maison de santé protestante de Bagatelle (MSPB) - Démolition partielle du…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-535Plan d'action 2018/2020 en faveur du commerce - Participation de Bordeaux Métropole au Plan de soutien du commerce de la ville du Bouscat pour 2019 - Subvention - Décision - autorisationsThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-534Mise en œuvre du plan d'actions 2019 en faveur de l'artisanat - Convention de partenariat 2019 entre Bordeaux Métropole et la Chambre de métiers et de l'artisanat interdépartementale - section Gironde - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-537Réalisation du tramway 3e phase - Construction de l'extension de ligne A sur Mérignac - Mesures de sécurité liées au parc de stationnement Parcub situé place Charles de Gaulle - Protocole transactionnel - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2019-527Réseau Transports Bordeaux Métropole (TBM) - Présentation du rapport délégant "Transports" Année 2018 - Information
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT