Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2020-141Election des Vice-présidents (es) et des autres membres du BureauThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : M. Le Président
- N° 2020-143Commission pour l'attribution des contrats de concession et commission d'appel d'offres - Condition de dépôt des listes - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : M. Le Président
- N° 2020-140Composition du Bureau métropolitainThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : M. Le Président
- N° 2020-139Election du PrésidentThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : M. Le Doyen
- N° 2020-142Délégation de pouvoirs du Conseil de Bordeaux Métropole au Président - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : M. Le Président
- N° 2_CR-20200717Compte rendu du conseil métropolitain du 17 juillet 2020
- N° 1_ODJ-20200717Ordre du jour du conseil métropolitain du 17 juillet 2020
- N° 3_PVA-20200717Procès-verbal du conseil métropolitain du 17 juillet 2020
- N° 2020-130Bordeaux- Concession pour le service public de la distribution de gaz et l'exploitation des ressources d'eau chaude d'origine géothermale - Signature de l'avenant n°14 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2020-106Association Centre régional d'information jeunesse Nouvelle-Aquitaine - Subvention de fonctionnement 2020 - Décision - Autorisation
Thème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL - N° 2020-110Bègles - Villenave d'Ornon - Route de Toulouse - Ilot CA1- Principe de déclassement - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2020-116Mise aux normes de la station d'épuration de Sabarèges - Choix technique et décision de faire - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2020-99Réseau de transports urbains - Délégation de service public - Avenant n°7 - Adoption - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2020-105Ajustements d'effectifs et d'organigrammes - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-117Protocole transactionnel suite à l'obstruction du collecteur d'assainissement quai de Bacalan à Bordeaux et l'inondation du chantier sous maîtrise d'ouvrage du Crédit Agricole immobilier - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2020-131Concession pour le service public de la distribution d'électricité - Utilisation du réseau public par des tiers- Signature de deux conventions - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2020-123Association Vélo-Cité - Subvention de fonctionnement pour l'organisation de la fête du vélo 2020 - Convention - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2020-134Solidarité internationale eau et assainissement - Années 2019-2021 - Subventions pour des projets associatifs - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2020-82L'Association de gestion du conservatoire national des arts et métiers (AGCNAM) - Aide à l'investissement Immobilier 2020 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2020-86Budget primitif 2020 - adoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2020-88Cotisations/adhésions aux organismes - Année 2020 - Délibération cadre - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2020-124Groupement d'intérêt public des Grands projets des villes (GIP-GPV) de la rive droite - Subvention de fonctionnement pour l'année 2020 - convention de versement de la participation métropolitaine au budget de fonctionnement - Prolongation de la…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2020-79Office de tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole (OTCBM) - Subvention de fonctionnement 2020 - Convention - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2020-103Plan de prévention et de lutte contre les discriminations - Présentation du Bilan 2019 - InformationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-109Le Haillan - Délibération complémentaire - Opération d'aménagement Cinq chemins - Cession de parcelles à la Société publique locale (SPL) La Fabrique de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON