Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2020-192Bordeaux - Réseau de chaleur du Grand Parc - Choix du mode de gestion - Lancement d'une concession pour la construction, le financement, l'exploitation, la maintenance et l'entretien du réseau - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2020-193Concession de services avec travaux portant délégation de service public pour l'exploitation du réseau de chauffage urbain des Hauts de Garonne - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2020-186Versement d'une prime exceptionnelle à certains agents particulièrement engagés lors de l'état d'urgence sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-170BORDEAUX - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction de 14 logements collectifs locatifs, rue Barillet Deschamps, résidence "Transition" - Emprunts d'un montant total de 1 642 056 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-171MERIGNAC - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition en VEFA de 13 logements collectifs en location-accession, avenue Henri Vigneau, résidence "Domaine de Vigneau" - Emprunt de 1 718 128 euros, de type PSLA, auprès de ARKEA Banque Entreprises et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-182PESSAC - SA d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 200 logements étudiants collectifs locatifs, Village 4 bis, avenue Jean Babin - Emprunts d'un montant total de 5 837 429 euros, de type PLS, auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-194Attribution de subventions aux associations - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2020-185Constitution des groupes d'élus - Participation de Bordeaux Métropole à leur fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-168BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 12 logements collectifs locatifs, sis, 19-21 Cours Edouard Vaillant - Emprunt de clôture d'opération de type PLUS d'un montant global de 135 577 euros, auprès de la Caisse des…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-165BEGLES - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 35 logements collectifs locatifs, sis, résidence Paty, rue de Paty- Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant global de 4 647 226 euros, auprès de la Caisse des dépôts et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-167BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction d'un FJT (Foyer de jeunes travailleurs) de 29 logements collectifs locatifs, sis, 19-21 Cours Edouard Vaillant - Emprunts de clôture d'opération de type PLAI d'un montant global de 313…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-173BEGLES - SCIC d'HLM AXANIS - Construction de 38 logements collectifs en location-accession, ZAC "Quartier de la Mairie", îlot J2, allée Boyer, opération "Les Esteyous" et "Les Petits Ruisseaux" - Emprunt de 6 700 000 euros, de type PSLA, auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-155Bordeaux Métropole - Compte de gestion comptable public pour l'exercice 2019 - AvisThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-146Désignation des représentants de Bordeaux Métropole au sein de divers organismes.Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2020-188Ajustements de rémunérations et indemnités - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-199Ambarès- et- Lagrave - Engagement d'achats de terres situées en zonage naturelle pour un projet de restauration et de renforcement d'une continuité écologique, paysagère et hydraulique - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2020-159PESSAC - SA d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 200 logements étudiants collectifs locatifs, Village 4 bis, avenue Jean Babin - Emprunts d'un montant total de 10 212 500 euros, des types PLS et PHARE, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-172SA d'HLM Seqens Solidarité - Transfert de patrimoine de la SA d'HLM France Habitation en faveur de la SA d'HLM Seqens Solidarité - Demande de garantie d'emprunt concernant le transfert du contrat de prêt lié à cette cession à hauteur de 50 % - Le…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-183Commission d'Indemnisation Amiable du préjudice commercial du fait de travaux - Prise en compte du développement du réseau de transports en commun - Modification des modalités de versement de l'indemnité transactionnelle - ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-198Pessac - Projet Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny entre la rue du Petit Gazinet et la rue de Lesticaire : Liaison douce cyclable du ' Pacha ' à Toctoucau - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'Utilité Publique (DUP) -…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2020-180VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM Clairsienne - Acquisition foncière et construction de 10 logements collectifs locatifs dans le cadre d'une VEFA, sis, opération Capitaine Gilles 1, 32 rue du Capitaine Gilles - Emprunts des types PLAI, PLUS, PHB 2.0 et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 3_PVA-20200724Procès-verbal du conseil métropolitain du 24 juillet 2020
- N° 2_CR-20200724Compte rendu du conseil métropolitain du 24 juillet 2020
- N° 1_ODJ-20200724Ordre du jour du conseil métropolitain du 24 juillet 2020
- N° 2020-234Charte de l'élu local et conditions d'exercice des mandats locauxThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : M. Le Président