Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2020-184Indemnités de fonction des élus métropolitains - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-196Groupement d'intérêt public Grands projets de villes (GIP-GPV) de la rive droite - Programme d'actions 2020 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-189Recours aux contrats d'apprentissage Bordeaux Métropole - Rentrée scolaire 2020/2021 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-158Budget supplémentaire exercice 2020 - Examen - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-187Délibération complémentaire relative à la mise en place du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) constitué de l'indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise …Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-161VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 46 logements collectifs locatifs, 145, avenue des Pyrénées - Emprunts d'un montant total de 5 561 585 euros, des types PLAI, PLUS et PHB2.0, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-153Manifestation UAV DAY - Le 16 septembre 2020 au CESA DRONES - Subvention de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-162BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 31 logements étudiants collectifs locatifs, 5, rue Achard/2 et 4, rue Blanqui - Emprunt complémentaire de 42 718 euros, de type CPLS, auprès de la Caisse des dépôts et consignations…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-163BORDEAUX - Société Foncière d'Habitat et Humanisme - Acquisition et amélioration d'un logement collectif locatif situé 18, rue de la Vieille Tour - Emprunt d'un montant de 14 487 euros, de type PLAI, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-166AMBARES ET LAGRAVE - OPH Métropolitain AQUITANIS - Charge foncière et construction de 25 logements individuels et collectifs locatifs, sis, opération Sylvaé, rue des Blandats - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant global de 3 269 069 euros,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-169BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE- Charge foncière et acquisition en VEFA de 5 logements collectifs locatifs, sis, rue du Tondu - Emprunts d'un montant global de 472 464 euros, des types PLS et PHB 2.0, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-149Fixation du nombre de commissions, du nombre de leurs membres, de leurs domaines de compétence et de leur composition -
Décision - Désignation
Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI - N° 2020-154Compte administratif de l'exercice 2019 - ApprobationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-178BORDEAUX - SA d'HLM Clairsienne - Acquisition foncière et construction de 85 logements collectifs locatifs dans le cadre d'une VEFA, sis, résidence Belvédère, Boulevard Joliot Curie - Emprunts des types PLAI, PLUS, PLS et PHB 2.0, d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-181VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 8 logements collectifs locatifs, 187, avenue des Pyrénées, résidence "L'Opale" - Emprunts d'un montant total de 702 100 euros, des types PLAI, PLUS, Booster et PHB…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-152Financement de la ligne car express Bordeaux - Créon - Convention de financement - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2020-195Programmation 2020 - crédits de fonctionnement de la politique de la ville - Contrat de ville et dispositif exceptionnel été - Subventions - AdoptionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-176BORDEAUX - SCIC AXANIS - Construction de 12 logements en projet d'habitat participatif destinés à la location accession, sis, opération Bon Pati, rue Raymond Lavigne - Emprunt de type PSLA de 1 200 000 euros à contracter auprès d'ARKEA Entreprises…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-191Caisse de secours et d'entraide des sapeurs-pompiers - convention du 26 novembre 2001 - Avenant n° 19 relatif à la subvention 2020 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-179SAINT AUBIN DE MEDOC - SA d'HLM Clairsienne - Acquisition foncière et construction de 41 logements locatifs dans le cadre d'une VEFA, sis, Domaine de Villepreux, Route de Picot et Route de l'Oustaou Vieil, lieudit Villepreux- Emprunts des types PLAI…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-157Règlement budgétaire et financier de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-144Liste des arrêtés pris par le Président de Bordeaux Métropole - CommunicationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2020-147Composition de la commission d'appel d'offres - Election - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2020-151EYSINES - Immeuble sis 20 et 26 rue Seguin - Conclusion d'un bail emphytéotique avec la commune d'Eysines - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-190Prise en charge par Bordeaux Métropole des dépenses de fonctionnement des groupes politiques constitués au sein du Conseil pour l'année 2020 - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON