Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2019-587Projet de renouvellement urbain du quartier de Palmer, Saraillère, 8 mai 1945 à Cenon - Maison du projet - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2019-521VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM CILIOPEE HABITAT - Charge foncière et construction de 40 logements collectifs locatifs, rue Françoise Dolto, résidence "Les Terrasses de Villanova" - Emprunts d'un montant total de 3 945 224 euros, des types PLAI, PLUS…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-611Programme de la semaine de la mobilité 2019 - PrésentationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2019-543Attribution n°2 des fonds de concours aux communes pour les équipements scolaires communaux hors opération d'aménagement d'intérêt métropolitain - application de la délibération n° 2018-420 du 6 juillet 2018 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2019-547Saint-Aubin de Médoc - Immeuble bâti 11, route de Joli Bois, cadastré CB 4 - Cession à la commune - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-575Bordeaux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Saint Jean-Belcier - Principe de déclassement de la rue Guyart - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-486Fermeture du site industriel Ford Aquitaine Industries (FAI) à Blanquefort - Adoption d'un protocole d'accord à passer avec Ford Aquitaine Industries, l'Etat, la Région Nouvelle-Aquitaine, le Département de la Gironde et la Commune de Blanquefort -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-526Conclusion d'une transaction entre Bordeaux Métropole et Keolis Bordeaux Métropole mettant un terme au différend les opposant concernant le dispositif de partage des gains de productivité prévu à l'article 49.6 de la convention - Décision -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-565Bilan 2018 relatif aux accidents corporels de la circulation sur le territoire de Bordeaux Métropole - AdoptionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-530Plan d'actions en faveur du commerce 2018-2020 - Soutien à l'association "La Ronde des quartiers de Bordeaux" pour l'organisation de l'événement "le Bon goût d'Aquitaine" 2019 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-591Opération de résorption des points noirs du bruit métropolitain - Avenant à la convention de financement Bordeaux métropole / Bénéficiaire - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-496BEGLES - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction de 26 logements collectifs locatifs, ZAC Mairie, Ilot I, quartier des Sécheries, rue Emile Combes - Emprunts d'un montant total de 3 611 074 euros, des types PLAI, PLUS,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-544Politique métropolitaine relative aux groupes scolaires métropolitains et communaux - Délibération cadre - approbation - décisionsThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2019-487Groupe Scolaire Deschamps - Demande additionnelle au programme - Avenant à la convention entre Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-499EYSINES - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Acquisition et amélioration d'un logement individuel locatif situé 3, rue Jacques Georges Girol - Emprunt de 58 980 euros, de type PLAI, auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-583Contrat de ville métropolitain - Avenant n°1 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-523SA D'HLM Domofrance - Remboursement de la soulte concernant le rachat de patrimoine à la SA d'HLM Logévie - Emprunt de type PTP d'un montant de 6 094 775,31 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-514SA d'HLM Vilogia - Prêt Haut de Bilan Bonifié - Accélération du programme d'investissement sur Bordeaux Métropole - Prêt bonifié d'un montant de 5 040 000 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-510VILLENAVE-D'ORNON - SA D HLM Logévie - Acquisition foncière et construction en VEFA d'une résidence autonomie comprenant 42 logements collectifs locatifs, sise, résidence "Villa Nova" 327 route de Toulouse - Emprunt de 600 000 euros à contracter…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-580Quartier du Burck à Mérignac : Lancement d'un Programme opérationnel de prévention et d'accompagnement des copropriétés - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2019-511BORDEAUX - OPH métropolitain Aquitanis - Acquisition foncière et construction en VEFA de 2 logements collectifs locatifs sociaux, sis, ZAC Saint-Jean Belcier, Résidence "Tribéqua", rue d'Armagnac - Emprunts de type PLS d'un montant global de 405 523…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-568Bruges - Création d'un pont-rail piéton/cyclable avenue d'Aquitaine - Convention de financement des travaux de la Société nationale des chemins de fer français (SNCF) Réseau - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2019-512LE BOUSCAT - OPH métropolitain Aquitanis - Réhabilitation de 146 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "Calypso", 2 rue Raymond Poincaré - Emprunts de type PAM et PAM éco-prêt d'un montant global de 2 486 764 euros auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-556Blanquefort - Parc des jalles - Aménagement des gravières des Flamands- Contrat de codéveloppement 2018-2020 - Subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-544Communication FIC - Fonds d'intérêt communal - Présentation des tableaux de bords financiers - Situation au 31 juillet 2019Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL