Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2020-318Motion demandant un moratoire sur le déploiement de la 5G, la réalisation d'une étude globale d'impact et le lancement d'un grand débatThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Delphine JAMET
- N° 2020-270Direction des archives - Convention pour le remboursement des dépenses engagées par Bordeaux Métropole pour la conduite d'opérations de restauration d'archives de la ville de Bordeaux - Convention - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-312Programme ' Signalisation routière 2020 ' - Proposition - AdoptionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2020-223Talence Pépinière - Extension de l'espace d'accueil pour les entrepreneurs - Subvention d'investissement de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-299Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage unique à l'Etablissement Public d'Aménagement Bordeaux-Euratlantique par Bordeaux Métropole - Projet d'aménagement de la trémie Benauge à Bordeaux - Décision - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2020-281Floirac - Renouvellement urbain du quartier de Dravemont - Signature de la Convention de partenariat avec l'Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT) en vue du soutien à un projet de construction d'un nouveau centre commercial -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-282Bordeaux - Projet de renouvellement urbain du Grand Parc - Avenant n°2 à la convention pour l'aménagement et l'animation d'une Maison du projet pour le projet de renouvellement urbain du Grand Parc - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-283Programmation prévisionnelle 2020 des logements agréés au titre de la délégation de gestion des aides à la pierre de l'Etat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-214Bègles - Cession au profit de la SA HLM Vilogia d'une parcelle de terrain nu, cadastrée AK n° 943 d'une contenance de 917 m² sise 42 bis, rue Ambroise Croizat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-200Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes - Contrôle des comptes et de la gestion pour les exercices 2014 et suivantsThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2020-263Plan d'action en faveur de l'artisanat - Subvention et convention de partenariat entre Bordeaux Métropole et la Chambre de métiers et de l'artisanat interdépartementale section Gironde pour l'année 2020 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 4_RAA-20200925Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 25 septembre 2020
- N° 2_CR-20200925Compte rendu du conseil métropolitain du 25 septembre 2020
- N° 1_ODJ-20200925Ordre du jour du conseil métropolitain du 25 septembre 2020
- N° 3_PVA-20200925Procès-verbal du conseil métropolitain du 25 septembre 2020
- N° 2020-148Commission pour l'attribution des contrats de concession - Election - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2020-145Désignation des représentants de Bordeaux Métropole au sein des Conseils d'Administration et des Conseils d'Exploitation des régies métropolitaines.Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2020-150Agence qualité construction (AQC) - Année 2020 - Subvention de fonctionnement- Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-156Affectation des résultats de l'exercice 2019 au budget 2020 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-160BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 36 logements collectifs locatifs, ZAC Saint-Jean Belcier, lot 9.11, rue Amédée Saint-Germain - Emprunts d'un montant total de 3 286 560 euros, des types PLAI et PLUS, auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-197Délégation de service public de transports urbains - Arrêté des comptes provisoire 2019 - ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2020-164VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 8 logements individuels locatifs, sis, 12 rue Jean-Edgard Glady - Emprunts d'un montant total de 1 149 816 euros, des types PLAI et PLUS,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-174OPH métropolitain AQUITANIS - Réaménagement de 29 lignes d'emprunts - Le capital restant dû au 1er mars 2020 est de 60 178 188,25 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-175OPH métropolitain AQUITANIS - Réaménagement de 31 lignes d'emprunts - Le capital restant dû au 1er mars 2020 est de 45 069 047,18 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-177MERIGNAC - SA d'HLM ERILIA - Charge foncière et construction de 32 logements collectifs locatifs, 85-89, avenue de Magudas, résidence "Les Demoiselles" - Emprunts d'un montant total de 3 408 075 euros, des types PLAI, PLUS et Booster, auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA