Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2019-516SA d'HLM Domofrance - Prêt Haut de Bilan Bonifié - Accélération du programme d'investissement sur Bordeaux Métropole - Prêt bonifié d'un montant de 1 142 000 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-597Plan numérique pour les écoles de Bègles - Délégation de la maîtrise d'ouvrage de la ville de Bègles pour la mise en œuvre de travaux de câblage - Convention de remboursement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2019-529LE HAILLAN - Implantation d'un espace de travail partagé, "Coworking" au sein de l'immeuble Pégase - Aide à l'investissement en faveur de la Société par actions simplifiée (SAS) Startway Partners - Aide de minimis - Convention - Décision -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-538Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié au nettoyage de fin de chantier - Convention constitutive de groupement - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-548Villenave d'Ornon - Concession d'aménagement Zone d'aménagement concertée (ZAC) de la Route de Toulouse - Ilot ABC - Cession de parcelles nues à la Société publique locale (SPL) La Fabrique de Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2019-528Bordeaux - Convention de financement pour la réalisation des études préliminaires d'élargissement du pont rail de Chaigneau par la SNCF - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2019-566Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics (RPQS) de l'eau potable, de l'eau industrielle, de l'assainissement collectif et de l'assainissement non collectif (SPANC) - Avis - AdoptionThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2019-506EYSINES - SA d'HLM Mésolia - Acquisition en VEFA de 29 logements collectifs locatifs, sis, 157-159 avenue de Saint-Médard - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant global de 3 181 593 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-508MERIGNAC - SA d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 12 logements collectifs en location-accession, avenue de la Marne, opération "Villa Coffea" - Emprunt de 1 725 767 euros, de type PSLA, auprès de ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels - Garantie…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-495BORDEAUX - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Travaux de réhabilitation des 180 logements collectifs locatifs de la résidence "Nerval" située quartier du Grand Parc, 122 à 136, boulevard Godard - Emprunts d'un montant total de 5 987 552 euros,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-561Saint-Médard-en-Jalles - Avenue Blaise Pascal (de la rue du Général Niox à l'avenue du Lignan) - Arrêt du bilan de la concertation - Information - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-497PESSAC - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Travaux de réhabilitation de 41 logements collectifs locatifs de la résidence "Avenir" située 27-33, rue de l'Avenir - Emprunts d'un montant total de 919 359 euros, des types PAM et PAM Eco-prêt,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-569Carbon-Blanc - Clôture de concertation réglementaire - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-586Convention d'aide au fonctionnement ' Aide au logement temporaire 2 (ALT 2) Etat-Bordeaux Métropole - Année 2019 (période du 1er janvier au 30 juin 2019)- Gestion des 8 aires d'accueil des gens du voyage - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-542CARBON BLANC - Construction du groupe scolaire du Faysan - Attribution d'un fonds de concours exceptionnel - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2019-596Maison de l'Europe Bordeaux Aquitaine (MEBA) - Année 2019 - Versement d'une subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2019-590Mise en place d'un dispositif expérimental d'accompagnement des acteurs du secteur tertiaire pour la performance énergétique des bâtiments - Adoption - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-599Approbation sur les statuts du SIETRA (Syndicat Intercommunautaire d'études, de travaux, de restauration et d'aménagement de bassins versants de l'Entre-deux-mers ouest) - Nouvelle désignation de délégués au Conseil syndical - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2019-540Déconcentration de certaines missions du Foncier dans les Pôles Territoriaux - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-525Forfaits de post-stationnement - Autorisation de signature des conventions de reversements pour 2018 - Affectation des recettes 2019 aux dépenses de mobilité portées au budget annexe transports - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2019-531Plan d'action en faveur du commerce - Convention de partenariat 2019 avec la Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux Gironde - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-559Eysines - Carrefour Cantinolle - Avenue du Médoc - Ouverture de la concertation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-598Charte de l'Association française d'agriculture urbaine professionnelle (AFAUP) - Approbation - Décision - Autorisation de signatureThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2019-549Mérignac- Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Bordeaux Aéroparc - Opération ' cœur Aéroparc ' - cession d'une parcelle à la Société civile de construction-vente (SCCV) Aéroparc T1 - Modification de la délibération 2019-443 du 12 juillet 2019-…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-584Dispositif de médiation à destination des populations spécifiques en situation de squats - Financement par Bordeaux Métropole des missions de médiation du Groupement d'intérêt public (GIP) Bordeaux Métropole médiation - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU