Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2020-203Représentation de Bordeaux Métropole au sein de divers organismes - Désignation des représentantsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2020-213Saint-Aubin de Médoc - Allée de la Pérouse - Cession d'une unité foncière de 3 693 m² - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-257Soutien à la Ronde des quartiers de Bordeaux pour l'accompagnement des associations de commerçants des communes - le Bon goût d'Aquitaine - Subvention - Convention- Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2020-258Association formation et éducation permanente - Ecole de la 2ème chance de Bordeaux métropole - Programme d'actions 2020 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2020-224Régie du marché d'intérêt national - Compte financier, rapport de gestion et rapport d'activités 2019 - présentationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-229Bordeaux Fête le vin 2020 - Convention de partenariat avec l'Office de tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole (OTCBM) - Subvention 2020 - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-269Direction des archives - Adoption de la licence ouverte de réutilisation des données publiques, dite "licence ETALAB", pour les documents d'archives conservés par la direction des archives - Licence - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-240Versement mobilité - Diverses associations - Autorisation du Président pour demander à l'Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales (URSSAF) Aquitaine la mise en place de la taxation au versement mobilité…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-268Détermination des ratios d'avancement de grade et d'accès à des échelons spéciaux - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-250Création et composition de la Commission de contrôle - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-294Renouvellement urbain du quartier Dravemont à Floirac - Projet d'aménagement au regard de l'évaluation environnementale - Arrêt - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-295Renouvellement urbain des quartiers Palmer/ Saraillère / 8 mai 45 à Cenon - Projet d'aménagement au regard de l'évaluation environnementale - Arrêt - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-292Association URHAJ (Union régionale habitat jeunes) Nouvelle-Aquitaine - Subvention de fonctionnement 2020 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-300Construction du stade nautique métropolitain à Mérignac - Demande de subvention - Décision -AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2020-306Subvention de la Maison de l'Europe Bordeaux Aquitaine - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPIN
- N° 2020-271Convention de groupement de commandes pour la passation d'un accord-cadre de service en gestion d'abonnements aux périodiques tous supports au bénéfice des membres - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-284Proposition d'annulation solidaire de la dette des familles résidentes sur les 8 aires d'accueil des gens du voyage pendant la période du COVID 19 durant la période du 17 mars au 18 mai 2020 - Adoption d'une tarification exceptionnelle en cas de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-243EYSINES - SA d'HLM Noalis - Acquisition foncière et construction dans le cadre d'une VEFA de 5 logements individuels destinés à la location-accession, sis, Chemin de Bos - Emprunt d'un montant de 988 737 euros à contracter auprès de La Banque…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-236VILLENAVE d'ORNON - SA d'HLM Clairsienne - Acquisition foncière et construction dans le cadre d'une VEFA de 29 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence Capitaines Gilles 2, 28-30 rue du Capitaine Gilles - Emprunts des types PLUS, PLAI…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-237VILLENAVE d'ORNON - SA d'HLM Clairsienne - Acquisition foncière et construction dans le cadre d'une VEFA de 12 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence Hestia, 47 à 51 rue Georges Clémenceau - Emprunts des types PLUS, PLAI, BOOSTER et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-233Participation au réseau des villes européennes pour des finances publiques durables - Cotisation 2020 - Changement de bénéficiaire - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-216MERIGNAC - Acquisition auprès de la SCI SOREX d'une emprise bâtie située 11 bis avenue Gustave Eiffel cadastrée AM 638 et AM 622p. Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-217MERIGNAC - Aménagement de la rue Jean Giono - Acquisition et cession foncières auprès de la commune des parcelles BK 747p, 749p et 750p - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-241VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 6 logements collectifs locatifs, 67, chemin Gaston - Emprunts d'un montant total de 929 939 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-202Commission d'appel d'offres - Condition de dépôt des listes - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI