Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2019-618Gestion et exploitation des parcs de stationnement - Présentation du rapport annuel du délégant Activité stationnement et exploitation du service public de la fourrière - Rapports annuels des délégataires de stationnement et de la régie Parcub…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2019-651Rapport d'activité Inolia portant sur l'exécution de la délégation de service public du réseau haut débit en 2018 - AvisThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2019-6495ème édition du Marathon de Bordeaux Métropole - Subvention de fonctionnement complémentaire au Stade bordelais ASPTT - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2019-62910ème modification du Plan local d'urbanisme (PLU) de Bordeaux Métropole - Modification des limites du Site patrimonial remarquable (SPR) de Bordeaux - Enquête publique unique avec la révision du Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-635FIC - Fonds d'Intérêt Communal 2015-2020 - Recalage de la programmation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-652Parempuyre - Modalités d'ouverture au public du site ' Olives ' - Convention - Décision - Autorisation de signatureThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2019-640Stade Matmut Atlantique - Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2018 de la Société Stade Bordeaux Atlantique - InformationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY
- N° 2019-620Réalisation de diagnostics d'archéologie préventive sur le territoire de Bordeaux Métropole
Demande de subvention d'Etat pour l'année 2020 - Décision - Autorisation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON - N° 2019-630Communes de Bassens, Cenon, Floirac et Lormont - Grand Projet des villes Rive Droite - Plan de gestion intercommunal du Parc des Coteaux - Contrat de co-développement 2018-2020 - Subvention triennale de fonctionnement - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH - N° 2019-644Plan d'actions Longue vie à Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-642Prêt de vélo métropolitain - Amendement et nouveaux contrats - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2019-608SAINT-MEDARD-EN-JALLES - SA d'HLM Clairsienne - Acquisition foncière et construction en VEFA de 8 logements collectifs locatifs, sis, avenue Voltaire - Emprunts des types PLAI, PLUS et BOOSTER d'un montant global de 803 761 euros auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-613Adhésion à un groupement de commande pour la réalisation d'une Enquête Mobilité Certifiée CEREMA entre Bordeaux Métropole, la Région et le Département - Autorisation - Signature.Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-605BEGLES - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 24 logements collectifs locatifs, rue Gaston Monmousseau - Emprunts d'un montant total de 3 267 887 euros, de type PLS, auprès de la Banque Postale -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-610VILLENAVE d'ORNON - SA d'HLM Immobilière Atlantic Aménagement - Acquisition foncière et construction en VEFA de 7 logements collectifs locatifs, sis, 43-45 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-645Bordeaux Métropole - Reconduction d'une tarification exceptionnelle des aires d'accueil des gens du voyages durant la période hivernale - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-604VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Charge foncière et acquisition en VEFA d'un logement collectif locatif, 67, chemin Gaston - Emprunts d'un montant total de 116 725 euros, de type PLS, auprès de la Banque Postale -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-601Floirac-Club des entreprises 2 Rives Entreprises - Intégration de Bordeaux Métropole comme membre de droit à titre gratuit et à titre expérimental - Autorisation - DécisionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-621Direction des Archives - Réalisation d'une étude scientifique portant sur les fonds d'archives brûlés de la ville de Bordeaux - Demande de subvention auprès de l'Etat - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2_CR-20191025Compte rendu du conseil métropolitain du 25 octobre 2019
- N° 1_ODJ-20191025Ordre du jour du conseil métropolitain du 25 octobre 2019
- N° 3_PVA-20191025Procès-verbal du conseil métropolitain du 25 octobre 2019
- N° 1_RAA-20191025Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 25 octobre 2019
- N° 2019-557Travaux de requalification de la rue Lucien Faure à Bordeaux - Protocole d'accord - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-541Contrat codéveloppement 2018-2020 - Adaptations des contrats - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL