Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2019-606PESSAC - SOLIHA BLI - Charge foncière et construction de 5 logements collectifs destinés à la location accession dans le cadre d'un projet d'habitat participatif, sis, 35 avenue Pasteur - Emprunt de type PSLA d'un montant de 1 032 497 euros à…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-607VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 2 logements individuels locatifs, 12, rue Jean Edgard Glady
- Emprunts d'un montant total de 182 476 euros, de type PLS, auprès de la Banque…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY - N° 2019-611VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 2 logements collectifs locatifs, 43-45, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny - Emprunts d'un montant total de 143 934 euros, de type PLS,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-623Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Inno Campus - Contrat de projet partenarial d'aménagement (PPA) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2019-638Retrait de Bordeaux Métropole du Syndicat intercommunal d'adduction d'eau et d'assainissement de Saint-Jean-d'Illac/Martignas-sur-Jalle (SIAEA) - Demande de répartition de l'actif et du passif au Préfet de la Gironde - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2019-643Bordeaux - Projet de renouvellement urbain du Grand Parc - Avenant à la convention pour l'aménagement et l'animation d'une Maison du projet pour le projet de renouvellement urbain du Grand Parc - Approbation - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2019-631Société d'Horticulture de la Gironde - Manifestation pour la célébration du 180ème anniversaire - Aide à une action spécifique - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-633Fil Vert Sybirol - Séquence 2 - Parc des Coteaux - Ville de Floirac - Demande de subvention d'investissement - Contrat de Co-développement 2018-2020 - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-639Opération Campus - Avenants aux conventions de financement Béthanie, François Bordes, Liaisons douces interquartiers, halle des sports, piscine universitaire et pôle de vie Marne - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Fabien ROBERT
- N° 2019-619Chambre de commerce et d'industrie Bordeaux Gironde - Convention pour la prolongation du dispositif d'Espace logistique de proximité (ELP) pendant les travaux de la Ligne D du tramway - Autorisation - Signature
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN - N° 2019-615Economie sociale et solidaire - Soutien de Bordeaux Métropole en fonctionnement à l'association Le Garage moderne - Plan d'actions 2019 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-602Commune de Saint-Vincent-de-Paul - Accueil d'entreprises - Secteur économique des Jaugues - PUP (Projet urbain partenarial) - Société Vertige Green Factory - Avenant - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-648Société d'encouragement de Bordeaux - Hippodrome du Bouscat - subvention d'équipement pour des travaux d'amélioration - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2019-636Travaux de déviation d'une canalisation d'eau pluviale - Convention relative au versement d'un fonds de concours de la Région Nouvelle-Aquitaine à Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2019-622Modification de la convention entre Bordeaux Métropole et l'établissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique relative à la construction du groupe scolaire de Brienne, pour sa mise à disposition à la Ville de Bordeaux - Décision -…Thème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2019-641CENON - Zone d'aménagement concertée (ZAC) Pont Rouge - Compte-rendu d'activité comptable (CRAC) 2018 - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-646Politique climat air énergie - Démarche qualité européenne Cit'ergie - Renouvellement du label - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-624Artigues-près-Bordeaux - Mise en vente par adjudication d'un bien sis 19, rue de Beguey cadastré AS 388, AS 390 et AS 392 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-634Gertrude - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2019 - Exercice 2018 - InformationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-653Programme d'actions de prévention des inondations (PAPI) de l'Estuaire de la Gironde - Gestion de crise et système d'alerte - Demande de financement - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2019-626Cenon - Immeubles bâtis situé 5 et 7, rue de la République, cadastrés AH42 et AH43- Cession à l'association ' Les Ateliers du réemploi et de la qualification de Cenon ' - Décision - Autorisation.Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-632Le Bouscat - Parc Arnstadt - Subvention d'investissement - Contrat de co-développement 2018-2020 - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-637Déclaration de projet - Commune de Saint-Médard-en-Jalles - Dérivation des eaux - Instauration des périmètres de protection de forages d'eau potable de la source de Cap de Bos, du forage Cap de Bos F1 bis et du forage Cap de Bos F1 surforé -…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2019-616Economie sociale et solidaire (ESS) - Association Planning familial de Gironde - Aide exceptionnelle 2019 de Bordeaux Métropole à l'investissement immobilier - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-609SAINT-MEDARD-EN-JALLES - SA d'HLM Immobilière Atlantic Aménagement - Acquisition foncière et construction en VEFA de 8 logements collectifs locatifs, sis, "le Carré des Poètes", 29 avenue de Jeandron - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY