Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18716 résultats
- N° 2019-747Ville de Lormont - Animation des berges - Année 2019 - Subvention d'aide à une manifestation dans le cadre des contrats de co-développement - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2019-748Subventions 2020 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2019-710Le Taillan-Médoc - Chemin du Four à Chaux - Confirmation de décision de faire - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-716Convention relative à la réalisation par le SDIS (Service d'incendie et de secours) de la Gironde des opérations de contrôle des points d'eau incendie publics et à la gestion administrative des points d'eau incendie privés - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2019-719Contrat de plan Etat-Région (CPER) volet enseignement supérieur, recherche et innovation Aquitaine terre d'eau - Démolition-reconstruction des bâtiments ABCD de l'Ecole nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du…Thème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Fabien ROBERT
- N° 2019-724Requalification de la place Gambetta - Convention financière entre la ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-718Soutien à l'Université Bordeaux Montaigne pour l'enseignement du français langue étrangère aux réfugiés et demandeurs d'asile - Subvention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Fabien ROBERT
- N° 2019-738Association départementale des amis des voyageurs de la Gironde (ADAV 33)
Subvention de fonctionnement 2019 - Avenant à la convention -
Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2019-740Dispositif de douches mobiles en direction des publics vulnérables en situation de squats ou de sans-abrisme porté par la Croix Rouge - Participation - Subvention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-660Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Bordeaux Aeroparc - Opération d'aménagement Bordeaux Aeroparc-Aéroport- Arrêt du bilan de la concertation- ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-662Participation de Bordeaux Métropole au "Consumer electronics show" à Las Vegas - Bilan 2019 - Perspectives 2020 - Décision -AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-663Chambre de commerce et d'industrie Nouvelle-Aquitaine - Organisation de la manifestation Consumer electronics show du 7 au 10 janvier 2020 - Subvention - Convention - Décision -AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2_CR-20191129Compte rendu du conseil métropolitain du 29 novembre 2019
- N° 3_PVA-20191129Procès-verbal du conseil métropolitain du 29 novembre 2019
- N° 1_RAA-20191129Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 29 novembre 2019
- N° 1_ODJ-20191125Ordre du jour du conseil métropolitain du 25 novembre 2019
- N° 2019-617Communes de Bordeaux - Eysines - Le Haillan - Le Taillan-Médoc - Mérignac - Saint-Aubin de Médoc Saint-Médard en Jalles - Bus à haut niveau de service (BHNS) - Liaison Bordeaux Gare Saint-Jean / Saint-Aubin de Médoc - Instauration d'un périmètre de…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2019-625Artigues-près-Bordeaux - Mise en vente par adjudication d'un terrain sis 19, rue de Beguey cadastré AS 389, 391 et 393 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-603Première édition du Forum INNOVINVEST - Subvention de Bordeaux Métropole 2019 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-627Mise en vente par adjudication d'un bien sis à Bordeaux, 32, rue François Daune - Cadastré IW243 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-628Arrêt du projet de révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) du site patrimonial remarquable (SPR) de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-650Aménagement numérique du territoire - Convention de programmation et de suivi des déploiements de la fibre optique - Avenant n°1 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2019-614Stratégie métropolitaine pour les mobilités - Mise en œuvre - Soutien de Bordeaux Métropole à l'extension de zones réglementées de stationnement sur voirie - poursuite du dispositif- ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-647Bordeaux Métropole énergies - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2019 - Exercice 2018 - Information
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK - N° 2019-612BORDEAUX - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 3 logements collectifs locatifs, ZAC Saint-Jean Belcier, Tour Hypérion
- Emprunts d'un montant total de 269 221 euros, de type PLS, auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY