Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2020-212LE TAILLAN MEDOC - Mise en vente par adjudication d'un bien sis 18, Chemin de Cassenore - Parcelle cadastrée AB 518 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-211LE TAILLAN MEDOC - Mise en vente par adjudication d'un bien sis 20, Chemin de Cassenore - Parcelle cadastrée AB 517 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-296Projet de renouvellement urbain du quartier de l'Avenir à Bassens - Création de l'opération d'aménagement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-311FLOIRAC - Réaménagement de l'espace public sur l'avenue Pasteur - (tronçon compris entre le cours Gambetta et l'avenue de la Libération) - Fonds de concours au titre de l'éclairage public - Décision - Convention - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2020-205Subvention exceptionnelle à l'association Médecins Sans Frontières pour les populations touchées par la double explosion survenue le 4 août 2020 sur le port de Beyrouth (Liban) - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2020-278Convention de partenariat financière avec l'Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC) - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2020-252Taxe de séjour - Tarifs - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-226Offre de service emploi aux entreprises - Maison de l'emploi de Bordeaux - Association pour le développement local et l'emploi - Association pour le développement des stratégies d'insertion Technowest - Année 2020 - Subventions pour action…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-272Prévention et lutte contre les discriminations - Promotion de l'égalité femmes/hommes - Quinzaine de l'égalité, de la diversité et de la citoyenneté 2020 - Appel à projets - Subvention - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-228Association Sofilm Summercamp - Année 2020 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-244EYSINES - SA d'HLM Domofrance - Acquisition foncière et construction dans le cadre d'une VEFA de 4 logements individuels locatifs sociaux, sis, rue Gabriel Moussa - Emprunts des types PLUS, PLAI et PHB 2.0 d'un montant global de 642 579 euros auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-245BORDEAUX - SCIC d'HLM Axanis - Acquisition foncière et construction dans le cadre d'une VEFA de 29 logements collectifs destinés à la location-accession, sis, rue Pierre Trébod - Emprunt d'un montant de 4 500 000 euros à contracter auprès du Crédit…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-253PAREMPUYRE - SCIC d'HLM Axanis - Acquisition foncière et construction dans le cadre d'une VEFA de 3 logements individuels destinés à la location-accession, sis, opération Le Clos des Arômes, rue de Bigeau - Emprunt d'un montant de 440 000 euros à…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-232Marché d'intérêt national de Bordeaux Brienne - Désordres concernant la halle centrale - Garantie décennale - Protocole avec la Régie du MIN - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-265Désignation de représentants au sein de l'association France Digues - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Bernard Louis BLANC
- N° 2020-247VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 40 logements collectifs locatifs, Petit chemin de Leyran - Emprunts d'un montant total de 3 466 457 euros, des types PLAI, PLUS et PHB2.0, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-313VILLENAVE-D'ORNON - Subvention pour l'aménagement de cheminements en vue de l'ouverture au public de l'Espace naturel sensible de la vallée de l'Eau Blanche - Année 2020 - Contrat de co-développement 2018-2020 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2020-255SCIC d'HLM AXANIS - Prêt haut de bilan bonifié Accession sociale - Accélération du programme d'investissement sur Bordeaux Métropole - Emprunt d'un montant de 700 000 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-314VILLENAVE D'ORNON - Plan de gestion de l'Espace naturel sensible de la vallée de l'Eau Blanche (année 2020) - Contrat de co-développement 2018-2020 - Subvention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2020-256EYSINES - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 7 logements individuels locatifs, 23-25, rue du Moulin à Vent - Emprunts d'un montant total de 898 056 euros, des types PLAI, PLUS et PHB2.0, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-287Aire de grands passages de Tourville - Commune de Bordeaux - Tarification liée à des demandes d'accueils exceptionnels - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-221Prêt de vélo métropolitain - Nouveau contrat ' étudiants ' - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2020-288Association départementale des amis des voyageurs de la Gironde (ADAV 33) - Subvention de fonctionnement 2020 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-303Forfaits de post-stationnement - Affectation des recettes 2020 aux dépenses de mobilité portées au budget annexe transports - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2020-261Soutien de Bordeaux Métropole aux structures humanitaires de l'aide alimentaire - Banque alimentaire de Bordeaux et de la Gironde et Restaurants du cœur de la Gironde - Aides en fonctionnement 2020 - Conventions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER