Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2020-368Plans locaux pour l'insertion et l'emploi (PLIE) de la Métropole bordelaise - Programmes d'actions spécifiques sur la clause d'insertion dans la commande publique pour l'année 2020 - Conventions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2020-336Bordeaux - Floirac - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Garonne Eiffel - Cession à l'Etablissement Public d'Aménagement Bordeaux Euratlantique ( EPABE) de friches ferroviaires de 30 903 m² environ, sis sur le secteur Souys - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-344Université de Bordeaux - Soutien au programme collectif de recherche autour du tombeau présumé de Michel de Montaigne - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-342Sciences Po Bordeaux - Chaire "Diasporas africaines" - Avenant à la convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-338Bordeaux Technowest, Bordeaux superyachts refit, Alpha Route des lasers et des hyperfréquences, Unitec - Subventions de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-390Délégation des aides à la pierre - Programme d'actions 2020 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-379Nouvelle organisation de la Direction générale Haute qualité de vie - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-395Réhabilitation du stade Pierre-Paul Bernard de Talence - Pistes connectées - Appel à projets régional "sport tech" - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2_CR-20201023Compte rendu du conseil métropolitain du 23 octobre 2020
- N° 1_ODJ-20201023Ordre du jour du conseil métropolitain du 23 octobre 2020
- N° 3_PVA-20201023Procès-verbal du conseil métropolitain du 23 octobre 2020
- N° 2020-370Restauration du pont de pierre - Etudes avant-projet - Demande de cofinancement - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2020-365VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en Usufruit locatif social (ULS), dans le cadre d'une VEFA, de 33 logements collectifs locatifs, "Château Beunon", chemin du Pas de la Côte - Emprunt de 1 976 372,15 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-386Rénovation énergétique de l'habitat - Organisation et financement 2021-2023 du service de conseils Ma Rénov Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET - N° 2020-331Bègles - Concession d'aménagement Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Route de Toulouse à Bègles / Villenave d'Ornon - Ilot CA1 - Cession de parcelles nues à la Société Publique Locale (SPL) La Fabrique de Bordeaux Métropole - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-322Aide d'urgence de Bordeaux Métropole suite à la catastrophe naturelle provoquée par la Tempête Alex - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2020-381Constitution d'un groupement de commandes dédié à la mise en place d'une ou plusieurs conventions de mandat de maîtrise d'ouvrage pour des opérations relatives à l'entretien, la sécurité et travaux d'adaptation de locaux - Convention constitutive de…Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-260Plan d'action pour le commerce - Partenariat entre Bordeaux Métropole et la Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux Gironde - subvention et convention 2020 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2020-201Pacte de gouvernance - DébatThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2020-266Logements de fonction - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-285Conseil d'administration de l'Office public de l'habitat de Bordeaux Métropole Aquitanis - Organisation et fonctionnement - Désignation - Décision
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU - N° 2020-219Convention avec la Direction générale de l'aviation civile relative aux travaux d'amélioration de la desserte en transports en commun de la zone aéroportuaire de Mérignac sur le domaine public aéroportuaire non concédé - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2020-297RER métropolitain - études relatives à la création d'un origine/terminus ferroviaire à St Mariens - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2020-248VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 11 logements collectifs locatifs, rue du Professeur Demons - Emprunts d'un montant total de 798 990 euros, des types PLAI, PLUS, Booster et PHB 2.0, auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-302' Musée de la Création franche à Bègles ' - Convention co-maîtrise d'ouvrage - Validation du programme de travaux - Calendrier de la procédure - Création du juryThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH