Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18716 résultats
- N° 2019-745Rénovation énergétique - Convention autorisant la subrogation des aides de Bordeaux Métropole au profit de Bordeaux Métropole énergies - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-655Cycle 5 de mutualisation - Convention de création de services communs et avenants aux conventions- Contrat d'engagement et avenants aux contrats - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2019-732BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code Général des Collectivités Territoriales - Rapport 2019 - Exercice 2018 - InformationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-669Société d'économie mixte locale Route des lasers (SEML Route des lasers) - Emprunt d'un montant de 46 311 000 euros auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel d'Aquitaine, BNP Paribas, la Caisse d'Epargne et de Prévoyance Aquitaine…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-667VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 22 logements collectifs locatifs, 107, avenue des Pyrénées - Emprunts d'un montant total de 2 387 155 euros, des types PLAI, PLUS et PHB2.0, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-673BORDEAUX - SA d'HLM Vilogia - Charge foncière et construction de 7 logements collectifs locatifs sociaux, sis, Ilot 4.1B Olano, ZAC Saint-Jean Belcier, opération "Les jardins de Nartia" - Emprunts de type PLS d'un montant global de 975 263 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-686Ouvertures dominicales des commerces de détail- avis conforme de Bordeaux Métropole sur les dérogations au repos dominical décidées par les communes pour l'année 2020 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-675Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de la Gironde - Contribution financière complémentaire de Bordeaux Métropole sous forme d'une subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-676BORDEAUX - SAEM B.M.A. - Construction d'un EHPAD comprenant 77 logements/lits, sis, établissement "Henri Dunant", ZAC Cœur de Bastide, ilot D3, rue Gustave Carde - Emprunts des types PLUS, PLS et CPLS d'un montant global de 7 253 018 euros auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-706Représentation de Bordeaux Métropole à la Commission intercommunale d'aménagement Foncier - Désignation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-688Plan d'actions en faveur du commerce 2018-2020 - Soutien à la Ronde des quartiers de Bordeaux pour l'accompagnement des associations de commerçants des communes- Subvention - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-702LORMONT - 20, rue Sourbes - Conclusion d'un bail emphytéotique avec la commune de Lormont - Décision - Autorisation.Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-739Attribution d'une subvention d'ingénierie en faveur de réalisation de logements en habitat participatif - liste des opérations retenues -
Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2019-697Bouliac - Domaine de Luber Chaperon - Terrain nu d'une superficie de 10 168 m² situé avenue de la Belle Etoile, cadastré AD 316 et 578 - Cession à la commune de Bouliac - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-657Mise à disposition de service descendante partielle du Service Santé-Environnement pour la démoustication de confort- Convention - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2019-659Saint-Médard-en-Jalles - Zone d'Aménagement Economique ' Galaxie 4 ' - CRFA 2018, Avenant n°1 au traité de concession d‘aménagement et Avenant n°1 à la convention d'avance de trésorerie - ApprobationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-689Plan d'actions en faveur du développement de l'Economie sociale et solidaire (ESS) - ENVIE Gironde - Aide à l'investissement immobilier - Avenant à la convention financière de 2017 entre ENVIE Gironde et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-691Convention avec ENEDIS pour la modification des ouvrages électriques de distribution publique sur Mérignac - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2019-729Bruges - ZAC ' les Vergers du Tasta ' - Vente d'un terrain d'une superficie de 4968 m² correspondant à l'ilot C1 et développant une SP de 6435 m² à la société VINCI IMMOBILIER- Rectification erreur matérielle - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-750Motion de soutien aux sapeurs-Pompiers de GirondeRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-741Bordeaux - Constitution d'un groupement de commandes entre Bordeaux Métropole et la commune de Bordeaux pour la passation d'un marché de mandat de maîtrise d'ouvrage relatif à la réalisation des espaces publics (englobant les espaces verts) et de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-721OIM Bordeaux Inno-Campus - Soutien à l'Université Bordeaux Montaigne pour le projet "BIC BOX" - avenant à la convention 2018/2019 - Convention 2020 - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Fabien ROBERT
- N° 2019-742Projet de renouvellement urbain du quartier Palmer, Saraillère, 8 mai 1945 à Cenon - Bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-693Remises gracieuses trop perçu rémunération - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-728Floirac - Projet de rénovation urbaine (P.R.U.) - Aménagement de la place Allende - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE