Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2020-319Liste des arrêtés pris par le Président de Bordeaux Métropole - CommunicationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2020-398Mérignac - Création d'une voie verte le long de la rue Marcel Issartier - CODEV CO42810158 - Lancement de la procédure de Déclaration d'utilité publique - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2020-324Convention de transfert entre Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux, de l'école maternelle Pierre Trébod - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-348Appel à projet métropolitain Festival zéro déchet zéro gaspillage Edition 2020 - Subvention pour actions spécifiques - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSE
- N° 2020-382Ajustements d'effectifs et recours à des agents non titulaires sur postes permanents - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-358BEGLES - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition dans le cadre d'une VEFA de 14 logements collectifs locatifs, sis, opération "Les Carrelets de l'Estey", avenue Jeanne d'Arc et Allée des Cheminots - Emprunts d'un montant total de 1 747…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-369Etude d'opportunité et de préfiguration pour la création d'un incubateur d'activités d'innovation sociale à Mérignac - Fonds de concours de Bordeaux Métropole à la commune de Mérignac en 2020 - Subvention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2020-326Compte rendu d'activité comptable 2018 - Zone d'aménagement Concerté (ZAC) Centre ville de Mérignac - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-375Arc en rêve - Subvention 2020 - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC
- N° 2020-323Bordeaux - 16 rue Jardel - Cession à Aquitanis des parcelles cadastrées BC 206 et BC 207 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-347Soutien à l'Université de Bordeaux - Locaux de la bibliothèque inter universitaire de Bordeaux - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-371Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre l'Etablissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique et Bordeaux Métropole relative aux travaux de reprofilage du pont Saint-Jean - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2020-364BLANQUEFORT - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 54 logements locatifs, dont 15 individuels et 39 collectifs, opération "Les Jardins de Margaux", avenue du Port du Roy - Emprunts d'un montant total de 5 413 657 euros,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-388Appel à projet (AAP) commun et exceptionnel du Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) et de la Politique de la ville pour favoriser l'insertion et l'accès à des activités économiques des personnes des quartiers prioritaires de la Métropole suite à la crise…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-385Service public de chauffage urbain - Rapport 2019 sur le prix et la qualité du service - Information et avisThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2020-397Subvention Bordeaux Métropole - Biennale de l'architecture à Venise - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPIN
- N° 2020-329Le Bouscat - Libération Centre-Ville - Compte rendu financier et d'activités année 2019 - Avenant n°3 au traité de concession et avenant n°1 à la convention d'avance de trésorerie entre Bordeaux Métropole et la Société publique locale La Fabrique…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-321Election de la commission d'appel d'offres permanenteThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2020-353Part intercommunale de la taxe d'aménagement - Fixation du taux et des exonérations facultatives -Reversement partiel du produit aux communes -Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-367Covid-19 - Fonds d'urgence métropolitain en faveur des associations - Versement des dernières aides d'urgence de Bordeaux Métropole à 21 associations éligibles - Décision - SubventionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2020-400Le Haillan - Convention de partenariat entre la commune du Haillan, Bordeaux Métropole et le conseil départemental de la Gironde relative à la construction d'un collège au Haillan - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2020-372Modification des tarifs 2020 du Service public industriel et commercial (SPIC) en charge de l'aménagement, la gestion et de l'exploitation des équipements fluviaux de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2020-391Attribution d'une subvention ingénierie en faveur de réalisation de logements en habitat participatif - liste des opérations retenuesDécision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-350Collecte et traitement des ordures ménagères - Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2019 et rapports des concessionnaires - Avis et informationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSE
- N° 2020-327Cenon - Programme d'Aménagement d'Ensemble (PAE) Camille Pelletan - Aménagement de la place Voltaire - Convention établissant les modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par Bordeaux Métropole - Avenant …Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST