Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18716 résultats
- N° 2019-674VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 48 logements collectifs locatifs, rue Françoise Dolto - Emprunts d'un montant total de 5 281 133 euros, des types PLAI, PLUS et PHB2.0, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-731Appel à projets national ' Continuités cyclables ' - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2019-708Bruges - Parc Ausone - Subvention d'investissement - Contrat de co-développement 2018-2020 - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-687Fabrique POLA - Développement du Pôle de compétences ESS (Economie sociale et solidaire) de la Fabrique POLA - Subvention d'investissement 2019 - Décision - Autorisation.Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-661Marchés publics - Convention de groupement de commandes pour une étude de définition de la stratégie de mobilité aérienne urbaine et périurbaine pour la région Nouvelle-aquitaine et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-711Bègles - Opération de réalisation de la voie verte rue des 4 Castéra - Novembre 2019 - Confirmation de décision de faire - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-725Le Bouscat - Libération Centre-ville - Compte rendu financier et d'activités année 2018 et avenant n°2 au Traité de concession entre Bordeaux Métropole et la Société publique locale la Fabrique métropolitaine de Bordeaux Métropole pour l'aménagement…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-714Mérignac-Bordeaux - Contrat de co-développement (CODEV) - Création d'un itinéraire cyclable - Aménagement des avenues de Verdun, de Mérignac et d'Arès - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-737Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) - Actions collectives - Subventions - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2019-679BORDEAUX - SA d'HLM VILOGIA - Charge foncière et construction de 59 logements collectifs locatifs, rues de Tivoli et Auguste Poirson - Emprunts d'un montant total de 8 011 669 euros, des types PLAI, PLUS et Booster, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-680BORDEAUX - SA d'HLM VILOGIA - Charge foncière et construction de 26 logements collectifs locatifs, rues de Tivoli et Auguste Poirson - Emprunts d'un montant total de 4 249 134 euros, des types PLS et Complémentaire à un PLS, auprès de La Banque…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-698Bordeaux - Avenue de Laroque - Déclassement rétroactif du domaine public - Parcelle TB 56- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-730Unis-Cité - Année 2019/2020 - Subvention de fonctionnement, complément de bourse et mise à disposition - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2019-733LA FABRIQUE DE BORDEAUX METROPOLE - Rapport sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2019 - Exercice 2018 - information
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2019-746Renouvellement du contrat territorial pour le mobilier usagé avec Eco-mobilier en vue de la reprise des Déchets d'éléments d'ameublement (DEA) sur les centres de recyclage - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2019-672MARTIGNAS SUR JALLE - SA d'HLM Noalis - Acquisition foncière et construction dans le cadre d'une VEFA de 26 logements collectifs locatifs sociaux, sis, avenue du Colonel Bourgoin, Tranche n°2 - Emprunts des types PLUS, PLAI et PHB 2.0 d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-712Ambès - Requalification de la rue de la gare de la Chapelle - Offre de concours en nature - Approbation - Autorisation de signatureThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-722Plan Piscines - Décision - Autorisation - ProrogationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY
- N° 2019-713Ambès - Eclairage public - Fonds de concours pour la voie de jonction entre la rue Lachenal et la route départementale (RD) 113 - Décision - autorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-678SA d'HLM CLAIRSIENNE - Réaménagement de 16 lignes de prêts auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Réitération de la garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-684Expérimentation de la 1ère ligne de Car Express Bordeaux - Créon - Convention de financement - Autorisation - Adoption
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2019-704Villenave d'Ornon - Subvention pour l'aménagement de cheminements en vue de l'ouverture au public de l'espace naturel sensible de la Vallée de l'Eau Blanche - Année 2019 - Contrat de codéveloppement 2018-2020 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-720Sciences Po Bordeaux - Soutien à la chaire "Diasporas africaines" - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Fabien ROBERT
- N° 2019-694Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à l'achat de mobilier de bureaux et de mobilier d'atelier - Convention constitutive - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-727AMBARES - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Centre ville - Compte rendu d'activité comptable (CRAC) 2018 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE