Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2020-363VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition dans le cadre d'une VEFA de 27 logements collectifs locatifs, sis, opération "Ville d'O", 13 Chemin de Leyran - Emprunts d'un montant total de 2 794 870 euros des types PLAI,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-361BORDEAUX - SA d'HLM CDC HABITAT SOCIAL - Charge foncière et acquisition en VEFA de 58 logements collectifs locatifs, sis, Quai de Queyries, Ilot A - Emprunts d'un montant global de 5 122 932 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-357PAREMPUYRE - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition dans le cadre d'une VEFA de 23 logements individuels locatifs, sis, rue du Villa - Emprunts d'un montant total de 2 565 665 euros des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie …Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-339Forum urbain porté par Sciences Po Bordeaux - subvention 2020 - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-380Groupement de commande pour la fourniture de masques de protection contre la COVID-19 - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-340Ecole d'enseignement supérieur d'art de Bordeaux (EBABX) - Subvention annuelle de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-341Association Cap Sciences - Année 2020 - Subvention de fonctionnement et d'investissement - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-337Révision de la stratégie des mobilités : Présentation de la méthodologie et du calendrier - Information - DébatThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2020-345Convention d'application financière 2020 de la Convention de coopération pour le cinéma et l'image animée entre l'Etat, le CNC (Centre national du cinéma), Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-355SA d'HLM VILOGIA - Réaménagement de 12 lignes de prêts auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Réitération de la garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-377Frais de représentation de Monsieur le Directeur de Cabinet - Fixation de la dotation et du mode de gestion pour la mandature 2020-2026 - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-354BASSENS - SA d'HLM CDC HABITAT SOCIAL - Charge foncière et acquisition en VEFA de 17 logements collectifs locatifs, rue Jules Verne - Emprunts d'un montant total de 1 572 033 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-404Eysines - 15e édition du Raid des Maraîchers - Frais engagés en 2020 avant annulation de la manifestation - Contrat de co-développement 2018-2020 - Aide à une manifestation 2020 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2020-356BLANQUEFORT - SA d'HLM CDC HABITAT SOCIAL - Charge foncière et acquisition en VEFA de 15 logements collectifs locatifs, rue du Cardinal Lecot - Emprunts d'un montant total de 1 380 946 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-389Association Solidaire pour l'Habitat (SOliHA) - Année 2020 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-343Groupe Fiction Nouvelle-Aquitaine - Subvention de Bordeaux Métropole 2020 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-384Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics (RPQS) de l'eau potable, de l'eau industrielle, de l'assainissement collectif et de l'assainissement non collectif - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2020-360Régime de fiscalité professionnelle unique (FPU) - Article 1609 nonies C du Code Général des Impôts - Renouvellement des membres de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Désignation des membres représentant Bordeaux…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-328Eysines - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Carès Cantinolle - Compte Rendu Financier d'Activités (CRFA) 2019 - Approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-349Vente des cartons provenant des centres de recyclage métropolitains - Conventions - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSE
- N° 2020-335Le Haillan - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Coeur de ville- Compte Rendu Financier et d'Activités (CRFA) année 2019 - Approbation- Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-403Projet européen ' FOODTRAILS ' - Participation de Bordeaux Métropole- Encaissement des recettes - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO - N° 2020-387Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ) -Actions collectives - Subventions - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-393Lettres du monde - Année 2020 - Subvention d'aide à une manifestation- Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2020-376Direction générale haute qualité de vie (DGHQV) - Ajustements d'effectifsThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON