Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18716 résultats
- N° 2019-818Conventions d'utilité sociale des organismes de logement social - synthèse et modalités d'approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-821Plateforme de mobilité durable de l'association Wimoov - Subvention 2019 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-754Rapport d'avancement de la mutualisation 2019Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2019-785Réorganisation de la Direction générale Haute qualité de vie - Direction gestion des déchets et propreté - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-790Contrats de co-développement 2018/2020 - Adaptations des contrats - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2019-784Réorganisation de la Direction générale valorisation du territoire - Direction du Foncier - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-800Etablissement public foncier Nouvelle Aquitaine (EPFNA) - Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Nouvelle-Aquitaine (SAFER) - Conventions opérationnelles portant sur le thème de la maitrise foncière raisonnée des espaces à…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-827Plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) de Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Anne WALRYCK - N° 2019-770Mois de l'Economie sociale et solidaire (ESS) 2019 - Remise des 3 prix "Coup de coeur de l'initiative sociale et solidaire" par Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-755Aquitec - Salon de l'orientation, de la formation de l'emploi et des métiers en Aquitaine 2020 - Subvention de fonctionnement - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN - N° 1_ODJ-20191220Ordre du jour du conseil métropolitain du 20 décembre 2019
- N° 3_PVA-20191220Procès-verbal du conseil métropolitain du 20 décembre 2019
- N° 1_RAA-20191220Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 20 décembre 2019
- N° 2_CR-20191220Compte rendu du conseil métropolitain du 20 décembre 2019
- N° 2019-792Réaménagement du site de l'hôpital Xavier Arnozan à Pessac - Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU) - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-664Mérignac - Le Haillan - Saint-Médard-en-Jalles - Boulevard technologique - Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Aéroparc - Arrêt du bilan de la concertation - Information - ApprobationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-690Ambès - Immeuble Montesquieu - Cession foncière entre Bordeaux Métropole et la ville d'Ambès - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-749Dissolution du Syndicat mixte pour la protection contre les inondations de la Presqu'île d'Ambès (SPIPA) - Principe de dissolution - Approbation d'une convention de subvention d'investissement entre le Département de la Gironde et Bordeaux Métropole…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2019-682Adhésion à l'association AGIR (Association pour la gestion indépendante des réseaux de transport public) - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-695Règlement intérieur - Parcs cimetières rive droite et rive gauche - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-683Réseau communautaire de transports urbains - Réseau TBM 2019 - Modifications du réseau de bus dans le cadre de l'ouverture de la Ligne D (extension du tramway ligne C entre Bordeaux Quinconces et Eysines Cantinolle) - Décisions - Approbation.Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-671LE BOUSCAT - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 18 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération "Tivoli 3", 370 / 372 avenue de Tivoli - Emprunts d'un montant total de 2 059 907 euros des types PLAI, PLUS et PHB…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-707Mérignac - Parc du Renard - Subvention d'investissement - Contrat de co-développement 2018-2020 - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-705Blanquefort - Plan de gestion du domaine de Tanaïs : étude faune-flore - Contrat de codéveloppement 2018-2020 - Subvention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-670MERIGNAC - SA D'HLM Domofrance - Démolition de 48 logements locatifs sociaux et reconstruction de 76 logements individuels et collectifs locatifs sociaux, sis, résidence Prada, rue Paul Dukas - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant global de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY