Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2019-810Retrait de Bordeaux Métropole du Syndicat intercommunal d'adduction d'eau et d'assainissement de Saint-Jean-d'Illac/Martignas-sur-Jalle (SIAEA) - Redevances métropolitaines 2020, part délégant des services publics de l'eau potable et de l…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2019-820Floirac - Programme de renouvellement urbain (PRU) Dravemont - Avenant à la convention de comaîtrise d'ouvrage avec la ville de Floirac concernant la réalisation de la place Allende - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-816Bordeaux - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Etat d'avancement à fin 2018 - Information
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2019-778Ajustements d'organigrammes ou d'effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-779Transfert du personnel dans le cadre de la dissolution du Syndicat de protection des inondations de la presqu'île d'Ambès (SPIPA) - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-763PAREMPUYRE - OPH Métropolitain Aquitanis - Charge foncière et acquisition en VEFA de 12 logements collectifs et individuels locatifs sociaux, sis, résidence "Les Terrasses du Médoc", 96 Ter rue de Landegrand - Emprunts des types PLAI, PLUS et PHB 2…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-833Maison de la nature et de l'environnement - Année 2019 - Subvention en vue de la mise en œuvre du projet ' Quartier zéro déchet zéro gaspillage ' - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2019-774Participation employeur complémentaire santé - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-834Ville de Martignas-sur-Jalle - Concert de clôture ' N8 ' - Année 2019 - Subvention d'aide à une manifestation dans le cadre des contrats de co-développement - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2019-811Contrat de plan Etat Région (CPER) volet enseignement - avenant à la convention de financement pour la réhabilitation partielle de l'Institut universitaire technologique (IUT) de sciences et technologies à Gradignan - Convention - Décision -…Thème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Fabien ROBERT
- N° 2019-758SPL Aéroparc - Rapport administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article 1531-1 du Code Général des Collectivités Territoriales -
Rapport 2019 - Exercice 2018 - Information du Conseil MétropolitainThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN - N° 2019-759SPL SBEPEC - Rapport administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1531-1 du Code Général des Collectivités Territoriales -
Rapport 2019 - Exercice 2018 - Information du Conseil Métropolitain.Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN - N° 2019-832Collecte des déchets ménagers dans les résidences équipées de conteneurs enterrés ou semi-enterrés - Mise à disposition de bornes aériennes de grande capacité en cas d'impossibilité temporaire d'utilisation des conteneurs - Décision - Autorisation
Thème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA - N° 2019-804Approbation - Plans locaux de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics (PAVE) des communes de Floirac, Lormont et Pessac - Décision - AdoptionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-839Association ORGAN'PHANTOM - Avenant n°1 à la convention 2018 de subventionnement pour action spécifique - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2019-836Mise en place d'un événement culturel dans le cadre des journées nationales des diasporas africaines 2020 et de l'accord de coopération entre Bordeaux Métropole, la mairie de Bordeaux et la Communauté urbaine de Douala (Cameroun) - Convention -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2019-799Établissement public foncier Nouvelle-Aquitaine - Conventions opérationnelles sur le thème du développement économique entre Bordeaux Métropole et l'Établissement public foncier (EPF) Nouvelle-Aquitaine - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-786Réorganisation de la Direction générale Haute qualité de vie et incidences attendues du transfert à l'Etat du Lycée Horticole Camille Godard - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-801Convention Stratégique d'intervention foncière sur les espaces en tension sur le territoire de Bordeaux Métropole entre Bordeaux Métropole et l'Etablissement public foncier de Nouvelle Aquitaine (EPFNA) - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-806Floirac - Aménagement d'une voie verte provisoire sur la voie Bordeaux eymet - Séquence 2 - Décembre 2019 - Confirmation de décision de faire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-805Parempuyre - Rue de Landegrand - Arrêt du bilan de la concertation - Décision - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-802Convention cadre de mise à disposition entre Bordeaux Métropole et l'Établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-828Concessions pour le service public de la distribution d'électricité - Comptes-rendus annuels des sociétés ENEDIS et EDF pour l'exercice 2018 - InformationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-829Concessions pour le service public de la distribution de gaz - Comptes-rendus annuels des sociétés REGAZ et GRDF pour l'exercice 2018 - InformationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-840Solidarité numérique - Financement de la Région Nouvelle-Aquitaine - Approbation - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Alain TURBY