Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2019-814Bordeaux - secteur Bastide - Reconstitution des fonctionnalités ferroviaires
Convention de financement des études APO (Avant-Projet / Projet) et anticipation partielle de la phase REA (Réalisation) - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2019-812Présentation du Rapport annuel d'activité de la grande salle de spectacle de Floirac Arkea Arena pour l'exercice 2018 - informationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY
- N° 2019-787Ajustements d'organigrammes ou d'effectifsThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-842Motion de soutien à l'antenne locale de FIP Bordeaux Arcachon et à ses équipesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-776Association "La Mémoire de Bordeaux Métropole" - Subvention complémentaire pour mise à disposition d'un agent - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-841Exercice 2018 - Présentation des rapports annuels et des comptes administratifs des syndicats mixtes dont Bordeaux Métropole est adhérente - InformationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2019-773Protocole transactionnel - Marché n°12147U (VRD 303) - Travaux de voirie et aménagement de surface - Bordeaux Lac et Claveau (Ligne B et C du Tramway) - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN - N° 2019-767Service de transport publics urbains de voyageurs sur la Métropole - Délibération sur le choix du mode de gestion - décision - autorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-751Accord cadre pour la mise en œuvre opérationnelle du programme "Habiter, s'épanouir - 50 000 logements accessibles par nature" et du programme "Entreprendre, travailler dans la métropole" avec la Fabrique de Bordeaux Métropole (La Fab) - Marchés…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-798Etablissement public foncier Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) - Convention opérationnelle N° 33-18-051 d'action foncière pour le développement de l'habitat sur le site de réserve foncière de la commune de Saint-Aubin de Médoc - Avenant N°1 - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-782Réorganisation de la Direction générale numérique et systèmes d'information - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-794Saint-Aubin de Médoc - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Vignes - Acquisition auprès de Domofrance d'une emprise de 3 697 m² environ, située route de Mounic pour un bassin de rétention et de régulation des eaux pluviales - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-822Bordeaux - Rues Jacques Rivière, Leyteire, Broca et Gratiolet et requalification de la rue Edmond Costedoat et de la rue de Pessac section comprise entre le boulevard Georges V et la rue Fernand Audeguil - Confirmation de décision de faire -…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-757Rapport des administrateurs de la SEML Route des Lasers (RDL) - Information au Conseil métropolitainThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-796Etablissement public foncier Nouvelle-Aquitaine - Conventions opérationnelles portant sur le thème de l'habitat entre Bordeaux Métropole et l'Etablissement public foncier (EPF) Nouvelle-Aquitaine - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-762Régime de fiscalité professionnelle unique - Dotation de solidarité métropolitaine prévisionnelle pour 2020 - Décision - Autorisation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY - N° 2019-764Bordeaux Métropole - orientations générales pour le budget 2020 - débatThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-769Economie sociale et solidaire - Evaluation du plan d'actions 2016-2018 - Nouvelles orientations stratégiques - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-835Solidarité Internationale Eau et assainissement - Subventions d'actions spécifiques de coopération décentralisée. Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2019-760Adoption du budget 2020 - Ouverture des crédits provisoires d'investissement dans le cadre de l'article L.1612-1 du Code général des collectivités territoriales (CGCT) - décision - autorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-783Réorganisation de la Direction générale valorisation du territoire - Direction de l'habitat - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-823Adhésion et participation au capital de la Société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) porteuse de l'Organisme de foncier solidaire (OFS) de Bordeaux Métropole -
Désignation d'un représentant permanent - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2019-817Prorogation du dispositif de soutien à la rénovation énergétique Bâtiment basse consommation (BBC) des copropriétés dans le cadre du Programme d'investissement d'avenir (PIA) ' Ville de demain ' - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-791Plan local d'urbanisme (PLU) de Bordeaux Métropole -Pessac- Projet de centrale photovoltaïque sur le site du Bourgailh- Déclaration de projet - Mise en compatibilité du PLU - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-771Appui au développement des activités commerciales et artisanales - Développement de l'intervention de la Société anonyme d'économie mixte "InCité Bordeaux La Cub" (S.A.E.M.L. "InCité Bordeaux La Cub") - Augmentation de capital - Modification des…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST