Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2020-455Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi 2020-2022 entre l'Etat et Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU - N° 2020-470Coupe du monde de rugby France 2023 - Conditions d'accueil de l'évènement sur le territoire - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2020-416Commune de GRADIGNAN - Programme ' Habiter, s'épanouir, 50 000 logements accessibles par nature ' - Opération d'aménagement Gradignan Centre-Ville - Déclaration de projet - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-472Gestion et exploitation des parcs de stationnement - Présentation des rapports annuels du délégant, des délégataires et de la régie - Activité stationnement et exploitation du service public de la fourrière - Année 2019 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2020-451Bassens - Projet de renouvellement urbain Quartier de l'avenir - Convention de subvention pour la réalisation de la restructuration des écoles Frédéric Chopin et Rosa Bonheur - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-415BEGLES - ZAC ' Quartier de la Mairie ' - Evolution du programme de constructions - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-412Bègles - Villenave d'Ornon - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) ' Route de Toulouse ' -Compte-rendu financier 2019 (CRF) - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-418Projet partenarial d'aménagement Bordeaux Inno Campus - Opération d'aménagement BIC extra-rocade - Amélioration des franchissements tous modes de l'autoroute A63 - Conventions d'études et de travaux avec l'Etat - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-420LE HAILLAN - Zone d'aménagement économique ' 5 Chemins ' - Compte rendu financier et d‘activité (CRFA) 2019 - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-426Accompagnement des communes à la lutte contre le gaspillage alimentaire en restauration collective - Convention - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSE
- N° 2020-413Lormont - Rue des Cavaillès - Cession d'un terrain métropolitain de 665 m2 environ - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-424Association Halte à l'obsolescence Programmée (HOP) - Année 2020 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSE
- N° 2020-446Bruges - Extension du cimetière communal - Participation de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-462Communication du rapport d'observation définitif de la Chambre régionale des comptes (CRC) de Nouvelle-Aquitaine sur la politique du logement de Bordeaux Métropole - DébatThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-425Appel à projet 2017-2020 métropolitain zéro déchet zéro gaspillage à destination des acteurs socio et solidaires - Année 2020 - subvention pour actions spécifiques - Conventions - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSE
- N° 2020-476Eysines - Requalification de l'allée du Poujeau - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2020-419SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Zone d'aménagement économique ' Galaxie 4 ' - Compte-rendu financier et d'activités (CRFA) 2019 - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-435BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 9 logements collectifs locatifs, ZAC Saint-Jean Belcier, lot 9.18, rue Amédée Saint-Germain - Emprunts d'un montant total de 1 540 066 euros, des types PLS et CPLS, auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-410BORDEAUX - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Bastide Niel - Compte-rendu d'activité au concédant (CRAC) 2018 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-437SAINT-MEDARD-EN-JALLES - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 3 logements collectifs locatifs, allée du Pont de la Pierre - Emprunts d'un montant total de 436 830 euros, de type PLS, auprès de La…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-461Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ) - Nouveau règlement d'intervention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-414Blanquefort - Zone industrielle de Blanquefort - Instauration d'un Périmètre de Prise en Considération (PPC) - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-463Projet de requalification des quartiers anciens dégradés de "Bordeaux Re Centres" - Projet de réhabilitation de la crèche des douves - Demande de subvention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-454Projet de requalification des quartiers anciens dégradés de "Bordeaux Re Centres" - Projet de création d'un hôtel d'entreprise rue Causserouge - Demande de subvention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-428Exercice 2020 - Décision modificative n°2 du budget principal et budgets annexes - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA