Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2020-417Convention financière Autoroute du Sud de la France / Bordeaux Métropole sur création d'aires de covoiturage à Ambarès et Ambès-Saint-Vincent-de-Paul - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2020-488Subvention de fonctionnement, complément de bourse et mise à disposition - Association Unis-Cité 2020/2021 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMI
- N° 2020-441Ouvertures dominicales des commerces de détail - avis conforme de Bordeaux Métropole sur les dérogations au repos dominical prévues par les communes pour l'année 2021 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2020-432BRUGES - SA d'HLM Noalis - Acquisition foncière et construction en VEFA de 2 logements collectifs locatifs, sis,Chemin de la Hutte - Emprunts des types PLS et PHB 2.0 d'un montant global de 276 014 euros auprès de la Caisse des dépôts et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-411Programme ' Habiter, s'épanouir, 50 000 logements accessibles par nature ' - GRADIGNAN - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Centre-Ville - Compte Rendu Financier 2019 (CRF)- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-433LE BOUSCAT - SA d'HLM Mésolia Habitat - Charge foncière et acquisition en ULS, dans le cadre d'une VEFA, de 9 logements collectifs locatifs, 295 avenue de la Libération Charles de Gaulle - Emprunt de type PLS d'un montant de 449 789 € à souscrire…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-421Association de préfiguration TARMAQ - Adhésion - Subvention de fonctionnement - Apport en fonds propres - Désignations - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-469Nuit des bibliothèques - Année 2020 - Subvention d'aide à une manifestation- Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2020-436BEGLES - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 59 logements collectifs locatifs, Ecoquartier "Bel Air", Ilot 6.5, rue Louis Denis Mallet - Emprunts d'un montant total de 7 409 254 euros, des types PLAI, PLUS et PLS, auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-429Exercice 2020 - Créances irrécouvrables - Admissions en non-valeur - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-444Eysines - 3 rue du Prado - Candidature pour l'acquisition d'un bien immobilier (maison d'habitation et hangar) en vue d'un projet de logements agricoles et de services collectifs agricoles - Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC
- N° 2020-438ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 2 logements individuels locatifs, 34-36, rue de la Courrège - Emprunts d'un montant total de 242 737 euros, des types PLUS et PHB 2.0, auprès de la Caisse des…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-443Mouvement des entrepreneurs sociaux (Mouves) Nouvelle-Aquitaine - Subvention de Bordeaux Métropole en 2020 dans le cadre de la création d'un partenariat en faveur du développement des entreprises sociales - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2020-448Désignation des représentants des usagers et des partenaires au Conseil d'exploitation de la Régie du service public de l'eau industrielle - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2020-466Réseau Express Régional (RER) métropolitain - Projet de protocole-cadre pour la gouvernance et le financement des études ferroviaires du projet de RER métropolitain - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2020-471Présentation du rapport annuel du délégataire "Transports" - Année 2019 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2020-480Groupement d'intérêt public Grand projet de villes (GIP-GPV) - Parc des Coteaux - Plan de gestion intercommunal : animation et valorisation de la démarche en matière de communication - Ecopaturage intercommunal - Contrats de co-développement 2018…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2020-452Programmation 2020 des crédits d'investissement de la politique de la ville au titre de la construction/réhabilitation d'équipements de proximité et des études dans les quartiers prioritaires et de veille - Participation de Bordeaux Métropole -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-474Projet de voirie sur Lormont - 55 000 ha - Voie verte le long des berges de Garonne et itinéraire REVE - Confirmation de décision de faire - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2020-483Chambre d'agriculture de la Gironde - Convention cadre triennale de partenariat 2021-2023 entre Bordeaux Métropole et la Chambre d'agriculture de la Gironde - Décision - Convention - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2020-407Représentation de Bordeaux Métropole au sein de divers organismes - désignation des représentantsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2020-447Programme pluriannuel de gestion 2021-2030 de la Jalle de Blanquefort - Dépôt d'une demande de déclaration d'intérêt général - Lancement de l'enquête publique - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2020-465Bruges - Création d'un pont rail piéton/cyclable avenue d'Aquitaine - Convention de financement des travaux SNCF Réseau - Avenant n°1 - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2020-445Approbation de la politique d'action sociale de Bordeaux Métropole employeur en 2020 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-485SEPANSO - Année 2020 - Subvention exceptionnelle de fonctionnement pour la mise en sécurité des employés de la Réserve naturelle nationale (RNN) des Marais de Bruges - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO