Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2020-44Règlement d'intervention "Plan Piscines" - Réhabilitation de la piscine Galin - Commune de Bordeaux - Versement d'un fonds de concours - Décision - Autorisation - ConventionThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY
- N° 2020-16Régime de Fiscalité professionnelle unique (FPU) - Attributions de compensation 2020 - Imputation d'une partie de l'attribution de compensation en section d'investissement - Lissage des attributions de compensation sur les mois de février à décembre…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2020-9BORDEAUX - SAEM Adoma - Construction d'une Maison relais / Pension de famille "Bordeaux Médoc" de 25 logements locatifs sociaux, sis, 151 Cours du Médoc - Emprunt de type PLAI d'un montant de 678 185 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2020-39Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny entre la rue du Petit Gazinet et la rue de Lesticaire : Liaison douce cyclable du Pacha à Toctoucau - Arrêt du bilan de la concertation - Approbation - DécisionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2020-60Fin du contrat de crédit-bail - Régularisation - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2020-4TALENCE - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 84 logements au sein de la résidence Claude Ferret, 340 avenue de la Libération - Emprunts des types PAM et PAM éco-prêt d'un montant global de 2 006 422 euros souscrits auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2020-25Contrats de codéveloppement 2018/2020 - Adaptation des contrats - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2020-42Statuts du SIAEA (Syndicat intercommunal d'adduction d'eau et d'assainissement) de Saint-Jean-d'Illac/Martignas-sur-Jalle - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2020-26Convention de gestion et de transfert entre Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux du groupe scolaire Simone Veil - Approbation - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2020-40Protocole transactionnel avec la société CMR - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2020-23Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à l'achat d'études et d'assistance technique pour la construction/réhabilitation de bâtiments publics - Convention constitutive de groupement - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-48Programme "Habiter, s'épanouir, 50 000 logements accessibles par nature" - Le Haillan - Zone d'aménagement concerté Cœur de Ville - Demande au Préfet de l'ouverture des enquêtes publiques conjointes préalables à la Déclaration d'utilité publique et…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2020-1Villenave d'Ornon - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Madère - Cession d'un terrain métropolitain d'environ de 690 m² à la Société civile immobilière (SCI) Freyssinet - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2020-32Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique - Avenant n°4 au protocole de coordination des politiques publiques foncières entre l'établissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique et Bordeaux Métropole - Approbation - Autorisation de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2_CR-20200124Compte rendu du conseil métropolitain du 24 janvier 2020
- N° 1_ODJ-20200124Ordre du jour du conseil métropolitain du 24 janvier 2020
- N° 4_RAA-20200124Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 24 janvier 2020
- N° 3_PVA-20200124Procès-verbal du conseil métropolitain du 24 janvier 2020
- N° 2019-793Cenon - Ensemble immobilier bâti métropolitain situé 15 avenue Carnot, cadastré AY 180 - Cession à la Commune - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-780Réorganisation de la Direction Générale des Territoires - Direction de la Prévention et Pôle territorial rive droite - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-756Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Aéroparc - Extension du périmètre de l'opération - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN - N° 2019-752Bordeaux Métropole : une haute qualité de vie dans une Métropole européenne - Projet de mandature 2014-2020 - Actualisation - InformationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-789Rapport annuel 2019 sur la situation de Bordeaux Métropole en matière d'Egalité Femmes/Hommes - Présentation - InformationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-838Aménagement numérique du territoire - Convention pour la diffusion du réseau wifi Eduroam sur le réseau de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2019-807Exercice 2018 - Présentation des Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics (RPQS) de l'eau potable et de l'assainissement collectif, et des comptes administratifs des syndicats mixtes dont Bordeaux Métropole est adhérente -…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET