Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2020-559Programme de renouvellement urbain de Cenon Palmer/Saraillère/8 mai 1945 - convention d'animation et de gestion - Règlement intérieur - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-530Recrutement de personnel contractuel pour faire face à un accroissement temporaire d'activité et à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-561Concession d'aménagement du centre historique de Bordeaux - Présentation du compte rendu d'activité à la collectivité 2019 et avance de trésorerie - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-502Régie du Marché d'intérêt national de Bordeaux Brienne - Convention de gestion du 21 mars 2011 - Avenant n°6 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-563Politique de la ville - Plan de relance - Fonds de réserve pour les associations des quartiers prioritaires - Subvention- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-548Exercice 2019 - Présentation des rapports annuels et des comptes administratifs des syndicats mixtes dont Bordeaux Métropole est adhérente - InformationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2020-549Avenant n°11 au Traité de concession du service public de l'eau potable de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2020-557Bordeaux Métropole énergies - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2020 - Exercice 2019 - InformationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2020-518EYSINES - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 41 logements collectifs locatifs, opération "Carès Cantinolle", allée de l'Europe, Ilot C1, bâtiment A - Emprunts d'un montant total de 5 355 580 euros, des…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-560Programme national de requalification des quartiers anciens dégradés de Bordeaux Re Centres - Projet d'avenant n°4 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-497Clôture de concertation règlementaire sur le site de la Jallère - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2_CR-20201218Compte rendu du conseil métropolitain du 18 décembre 2020
- N° 1_ODJ-20201218Ordre du jour du conseil métropolitain du 18 décembre 2020
- N° 3_PVA-20201218Procès-verbal du conseil métropolitain du 18 décembre 2020
- N° 2020-423Bordeaux Inno Campus - Grand site d'aménagement Saige-Montaigne-Compostelle - Lancement d'une concertation et définition de ses modalités - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-482Bruges - Acquisition d'un ensemble de parcelles (terre agricole et cheminements) sur le secteur de Labatut- PEANP des Jalles - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2020-479Association "Atelier des Bains Douches" - Année 2020 - Subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2020-481Adoption d'un règlement de protection des arbres et d'un barème d'indemnisation visant à améliorer la préservation du patrimoine arboricole de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2020-439Plan de soutien à l'économie de proximité - Dispositifs Subventions - Conventions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2020-457Renouvellement urbain des quartiers Palmer / Saraillère / 8 mai 45 et Joliot-Curie à Cenon - Convention avec la Ville pour une maîtrise d'ouvrage unique - portage financier de l'opération - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-459Renouvellement urbain du quartier Carriet à Lormont - Convention avec la Ville pour une maîtrise d'ouvrage unique - Portage financier de l'opération - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-487Convention de partenariat pour l'animation du "Club de la mobilité" par l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME), la Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI) Bordeaux Gironde et Bordeaux Métropole - Convention de…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Nordine GUENDEZ
- N° 2020-475Eysines - Carrefour Cantinolle - Avenue du Médoc - Arrêt du bilan de la concertation - Décision - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2020-486Rapport d'activité Inolia portant sur l'exécution de la délégation de service public du réseau haut débit en 2019 - InformationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMET
- N° 2020-409Rapport annuel d'activité du C2D - DébatThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI