Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2020-3BLANQUEFORT - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Travaux de réhabilitation des 199 logements collectifs locatifs de la résidence "Solesse" située rue du Maréchal de Lattre de Tassigny - Emprunts d'un montant total de 2 712 000 euros, des types…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2020-6BEGLES - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 19 logements collectifs locatifs, 24, rue Joseph Kosma - Emprunts d'un montant total de 1 912 349 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2020-7BLANQUEFORT - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 160 logements au sein de la résidence Curégan, rue A. de Chabanne et rue de Guyenne - Emprunts des types PAM et PAM éco-prêt d'un montant global de 4 692 256 euros souscrits auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2020-31Parempuyre - Acquisition auprès de Gironde Habitat de parcelles de terrain nu cadastrées BD 406p, 407p, 411p, 414p, 390, 417, 438, 418, 395, 396, 399, 500, 401, 412, 415, 437, 457, pour une contenance de 6 960 m², situées rue Maurice Fillon et…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2020-64Association Chahuts - Festival Chahuts - Année 2020 - Convention d'objectifs 2020 - 2023 - Subvention d'aide à une manifestation dans le cadre des contrats de co-développement - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2020-65Subventions 2020 - manifestations culturelles dans le cadre des contrats de codéveloppement - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2020-67Marché d'intérêt national - Exercice 2020 - Budget prévisionnel - InformationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Max COLES
- N° 2020-49Bordeaux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Saint-Jean Belcier - Secteur Belcier - Principe de déclassement d'emprises publiques - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2020-11SA d'HLM Logévie - Réhabilitation de 723 logements répartis dans des résidences autonomies situées sur le territoire métropolitain - Emprunt de type PAM d'un montant de 826 565 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2020-34Mérignac - Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Bordeaux Aéroparc - Opération 'Coeur Aéroparc ' - Cession d'une parcelle à la Société civile de construction-vente (SCCV) Aéroparc T1 - Complément des délibérations 2019-443 du 12 juillet 2019 et…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2020-55Floirac - Renouvellement urbain du quartier de Dravemont - Signature de la convention de réalisation et de financement pour l'enfouissement de la ligne à haute tension - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2020-56Renouvellement urbain - Bordeaux - Grand Parc - Attribution d'une subvention de Bordeaux Métropole à la CdC Habitat dans le cadre de la réhabilitation de 156 logements de la résidence Emile Counord - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2020-20Communes de Bordeaux, Gradignan, Pessac et Talence Amélioration de la desserte du campus et du centre-ville de Gradignan par l'extension du réseau de tramway Arrêt du bilan de la concertation - Information - ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2020-10PESSAC - SA d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 13 logements collectifs en location-accession, avenue Roger Chaumet, opération "Garden City" - Emprunt de 2 514 054 euros, de type PSLA, auprès de La Banque Postale - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2020-22Amélioration de la desserte des communes de Saint-Médard-en-Jalles, Le Haillan, Eysines et Le Taillan-Médoc par l'extension du réseau de tramwayLancement de la procédure préalable à la déclaration d'utilité publique emportant mise en compatibilité…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2020-19Saint-Vincent-de-Paul - Accompagnement à l'installation d'entreprises - Mise en œuvre du projet "Centre bourg" - Ilot C2 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-8SA D'HLM Immobilière Atlantic Aménagement - Transfert d'un patrimoine de 64 logements collectifs locatifs sis rue Louis Denis Mallet sur la commune de Bègles qui appartenait initialement à la SA d'HLM Immobilière 3F - Demande de maintien de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2020-13CENON - SA d'HLM Logévie - Réhabilitation des 32 logements du Foyer Club ' Espoir 33 ', sis, 20 Cours Gambetta - Emprunt de type PAM d'un montant de 21 050 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2020-14BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition en VEFA de 9 logements collectifs en location-accession, cours Louis Fargues, opération "Square Saint-Louis", bâtiment A - Emprunt de 1 207 477 euros, de type PSLA, auprès de la Caisse d'Epargne Aquitaine…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2020-339ème Modification du Plan local d'urbanisme de Bordeaux Métropole - Approbation -Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2020-27Le Bouscat - AIRE (Aménager, innover, redessiner et entreprendre) - Ilot Ravezies - Principe de déclassement - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2020-51Saint-Médard-en-Jalles - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Presqu'île du centre - Dossier de création - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2020-61Bordeaux - Championnat de France Fleuret élite - Bordeaux étudiants club (BEC) Escrime - Action spécifique - Décision - Autorisation - ConventionThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2020-62Association pour le développement des épreuves combinées et du meeting de Talence (ADEM) - Décastar - Année 2020 - Subvention d'aide à une manifestation - Décision - Autorisation - ConventionThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2020-15BORDEAUX - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition et amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 9 logements collectifs locatifs, rues Bouquière et Saint-James - Emprunts d'un montant total de 897 370 euros, des types PLAI et PLUS,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY